Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (407 accords)

ABC SYSTEMES ET FORMATION

Accord d'entreprise ABC SYSTEMES ET FORMATION 22/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ABC SYSTEMES ET FORMATION 13/11/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

ACCENTURE INSURANCE SERVICES

Accord d'entreprise ACCENTURE INSURANCE SERVICES 20/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES
ACCORD

ACCES INFORMATIQUES

Accord d'entreprise ACCES INFORMATIQUES 19/08/2019
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours des cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise ACCES INFORMATIQUES 15/11/2019
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACCES INFORMATIQUES 06/04/2020
Accord relatif à la fixation des congés payés
ACCORD

ADECCO I.T. SERVICES

Accord d'entreprise ADECCO I.T. SERVICES 20/12/2017
AVENANT N 1 A L ACCORD D AMENAGMENT REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 MAI 2001
AVENANT

AGORA CALYCE

Accord d'entreprise AGORA CALYCE 06/12/2019
Accord d'entreprise durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

AGORANET - GROUPE ERRA

Accord d'entreprise AGORANET - GROUPE ERRA 14/05/2019
Durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

ALADOM

Accord d'entreprise ALADOM 10/01/2020
Un Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ALMERYS

Accord d'entreprise ALMERYS 04/12/2018
Avenant à l'accord cadre sur les modalités d'organisation de la négociation annuelle relative à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entr
AVENANT

Accord d'entreprise ALMERYS 13/12/2018
accord collectif relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALMERYS 22/02/2019
accord relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

ALTIMA HOSTING

Accord d'entreprise ALTIMA HOSTING 18/01/2018
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN DE LA STE ALTIMA HOSTING
ACCORD

APPLIED TECHNOLOGIES INTERNET

Accord d'entreprise APPLIED TECHNOLOGIES INTERNET 16/07/2019
Accord à durée indéterminée portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APPLIED TECHNOLOGIES INTERNET 16/07/2019
Accord à durée indéterminée portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ARAXXE

Accord d'entreprise ARAXXE 02/07/2019
Accord Collectif Durée du travail
AVENANT

ARPEGES ONLINE

Accord d'entreprise ARPEGES ONLINE 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARPEGES ONLINE 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

ARTIC

Accord d'entreprise ARTIC 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

ASPSERVEUR

Accord d'entreprise ASPSERVEUR 31/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D'ASP SERVEUR
ACCORD

ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 20/12/2018
Accord salarial année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 19/11/2018
Accord égalite pofessionnelle qualité de vie au travail et droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 25/07/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travil et le droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 09/12/2019
Accord collectif relatif à l'organisation des négociations et du calendrier d'informations consultations
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 09/12/2019
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
AVENANT

ASSOCIATION ADVENTIEL

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADVENTIEL 26/06/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADVENTIEL 10/07/2018
UN ACCORD DE RECONNAISSANCE DE L'UES ADVENTIEL
ACCORD

ASTERION

Accord d'entreprise ASTERION 28/10/2019
Accord de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

ASTERION FRANCE

Accord d'entreprise ASTERION FRANCE 07/11/2017
Un accord relatif au régime d'astreinte
ACCORD

ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GES

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GES 31/10/2018
LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GES 07/11/2019
LA MISE EN PLACE D'UNE BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)
ACCORD

ATRIUM MAINTENANCE FRANCE

Accord d'entreprise ATRIUM MAINTENANCE FRANCE 27/03/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PRISE DES CONGÉS PAYÉS - COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ATRIUM MAINTENANCE FRANCE 27/03/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PRISE DES CONGÉS PAYÉS - COVID-19
ACCORD

AUFEMININ

Accord d'entreprise AUFEMININ 31/10/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 31/10/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN OEUVRE DES ASTREINTES TECHNIQUES AU SEIN DE L'UES AUFEMININ
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 15/02/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS DE L'UES AUFEMININ DANS LE CADRE DE LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 14/09/2018
Accord d'intégration de la société Magnetism dans l'UES aufeminin
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 31/01/2019
Accord annuel sur les salaires effectifs de l'UES auFeminin dans le cadre de la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 08/10/2019
Accord d'adhésion de neweb régie à l'UES Auféminin
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 10/10/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 26/03/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

AVANCIAL

Accord d'entreprise AVANCIAL 14/12/2018
AVANCIAL - ACCORD TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 27/09/2018
ACCORD ASTREINTES ET INTERVENTIONS PROGRAMMEES
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 24/04/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 16/01/2019
Accord Diversité
ACCORD

AVANCIAL SNC

Accord d'entreprise AVANCIAL SNC 07/10/2019
Protocole d'accord préélectoral élections des représentants du personnel au Comité Scocial et Economique
ACCORD

AVEM

Accord d'entreprise AVEM 11/04/2018
Accord collectif de retraite à cotisations définies
ACCORD

B'INFORMATION SERVICES

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 06/12/2017
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 18/09/2017
CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 15/09/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL B'INFORMATION SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 06/12/2017
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 22/12/2017
ACCORD D'HARMONISATION STATUTS SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 23/02/2018
ACCORD SUR LA NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE B'INFORMATION SERVICES POUR L'ANNéE 2018 SUR LA REMUNéRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTéE DANS L'ENTREPRI
ACCORD

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 11/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE LA SOCIETE B'INFORMATION SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 05/02/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE B'INFORMATION SERVICES POUR L'ANNEE 2019 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 04/10/2019
Accord de périmétrage et de mise en place du Comité Social et Economique (CSE) B'Information Services
ACCORD

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 10/12/2019
Avenant n°1 à l'accord Frais de Santé B'INFORMATION SERVICES
AVENANT

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 31/01/2020
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire au sein de B'Information Services pour l'année 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

BATIWEB.COM

Accord d'entreprise BATIWEB.COM 25/06/2020
Accord relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat et du complément employeur dans le cadre de l'activité partielle
ACCORD

BE YS SOFTWARE FRANCE

Accord d'entreprise BE YS SOFTWARE FRANCE 06/07/2020
CONGES DUREE ET AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

BORDELAISE INFORMATIQUE PERIPHERIQUE TESSI

Accord d'entreprise BORDELAISE INFORMATIQUE PERIPHERIQUE TESSI 22/05/2018
Protocole d'accord de négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BORDELAISE INFORMATIQUE PERIPHERIQUE TESSI 02/10/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise BORDELAISE INFORMATIQUE PERIPHERIQUE TESSI 29/03/2019
Négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BORDELAISE INFORMATIQUE PERIPHERIQUE TESSI 17/01/2020
journée de solidarité
ACCORD

BPCE SOLUTIONS CREDIT

Accord d'entreprise BPCE SOLUTIONS CREDIT 15/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DES MANDATS
ACCORD

BPCE SOLUTIONS CREDIT (NAO 2019)

Accord d'entreprise BPCE SOLUTIONS CREDIT (NAO 2019) 15/02/2019
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO 2019 BPCE SOLUTIONS CREDIT
ACCORD

C B A

Accord d'entreprise C B A 07/03/2018
ACCORD COLLECTIF ENTRANT DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

CANON FRANCE BUSINESS SERVICES

Accord d'entreprise CANON FRANCE BUSINESS SERVICES 10/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE CFBS
ACCORD

CAP DIGITAL

Accord d'entreprise CAP DIGITAL 27/09/2019
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE CAP DIGITAL
ACCORD

CAP MEDIATEL

Accord d'entreprise CAP MEDIATEL 09/07/2018
accord sur le temps de travail
ACCORD

CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 20/12/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 17/01/2019
la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise, des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et des délégués du personnel de la société Carrefour Systèmes d'Informat
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 25/03/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 de Carrefour Systèmes d'Information
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 20/09/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 25/09/2019
Accord relatif à la mise en place, au fonctionnement et aux attributions des instances représentatives du personnel au sein de la société carrefour systèmes d'information
ACCORD

CB INFO

Accord d'entreprise CB INFO 11/10/2018
ACCORD COLLECTIF ENTRANT DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CB INFO 14/06/2019
ACCORD COLLECTIF ENTRANT DANS LE CADRE DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

CEGEDIM

Accord d'entreprise CEGEDIM 18/12/2018
Accord relatif à la mise en place du CSE de l'UES Boulogne
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM 08/01/2019
Avenant à l'accord sur la constitution et la mise en place d'instances représentatives du personnel communes du 12 février 2011- intégration DOCAVENUE
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 04/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE LA PROMOTION DU POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM 27/03/2019
Avenant aux accords relatifs à l'aménagement du Temps de Travail du 8 juin 2017,Itinérance du 11 juin 2018,Participation Groupe Cegedim du 23 juin 2017,Télétravail du 14 juin 2018,Temps partiel du 22
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 27/03/2019
Avenant aux accords sur la mise en place au sein de l'UES Cegedim Boulogne d'un Compte Epargne Temps du 21/10/2005 et sur la prévoyance et les frais de santé du 17/01/2005 pour l'intégration de la soc
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 11/06/2019
Avenant aux accords sur la mise en place au sein de l'UES Cegedim Boulogne d'un compte épargne temps du 21/10/2005 et sur la mise en place du CSE de l'UES Boulogne du 18/12/2018 pour l'intégration de
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 11/06/2019
Avenant à l'accord sur la constitution et la mise en place d'instances représentatives du personnel communes du 12 février 2011 pour l'intégration de la société BSV
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 11/06/2019
Avenant aux accords relatifs à l'aménagement du temps de travail du 8 juin 2017, itinérance du 11 juin 2018, participation Groupe Cegedim du 23 juin 2017, télétravail du 14 juin 2018, temps partiel du
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 19/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle femme et homme
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM 11/06/2019
Avenant à l'accord sur la constitution et la mise en place d'instances représentatives du personnel communes du 12 février 2011 - Intégration de la société CEGEDIM ASSURANCES CONSEIL
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 11/06/2019
Avenant à l'accord sur la mise en place au sein de l’UES Cegedim Boulogne d’un compte épargne temps du 21/10/2005 et l'accord relatif à la mise en place du CSE de l’UES Boulogne du 18/12/2018 - Intég
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 11/06/2019
Avenant aux accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 8 juin 2017, Itinérance du 11 juin 2018, Participation Groupe Cegedim du 23 juin 2017, Télétravail du 14 juin 2018, Temps partiel du 22 juin 2017 pour l'intégration de la société CAC
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 24/10/2019
Accord de socle commun relatif au système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 20/11/2019
Accord de socle commun relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM 08/07/2020
ACCORD DE SOCLE COMMUN RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

CEV GROUP

Accord d'entreprise CEV GROUP 19/12/2019
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CEV GROUP 07/02/2020
Accord égalité professionnelle
ACCORD

CFI TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise CFI TECHNOLOGIES 17/02/2018
ACCORD AU TERME DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CFI TECHNOLOGIES 17/02/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME ATELIER
ACCORD

Accord d'entreprise CFI TECHNOLOGIES 09/01/2019
ACCORD RELATIF A LA FIXATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES APPLICABLE AUX ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise CFI TECHNOLOGIES 30/04/2019
ACCORD AU TERME DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CFI TECHNOLOGIES 15/05/2020
Accord au terme de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

CIS VALLEY

Accord d'entreprise CIS VALLEY 07/06/2019
NAO 2019
ACCORD

CISCO SYSTEMS FRANCE

Accord d'entreprise CISCO SYSTEMS FRANCE 09/11/2017
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise CISCO SYSTEMS FRANCE 30/10/2017
AVENANT 3 A L'ACCORD AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CISCO SYSTEMS FRANCE 20/03/2018
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CISCO SYSTEMS FRANCE 07/03/2019
Accord sur l'adoption du vote electronique pour les elections du CSE
ACCORD

CISCO SYSTEMS FRANCE AVT 1

Accord d'entreprise CISCO SYSTEMS FRANCE AVT 1 21/06/2018
Avenant 1 à l'accord relatif au télétravail à domicile
AVENANT

CISION

Accord d'entreprise CISION 05/09/2019
Accord sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CISION 25/03/2020
Accord collectif d'entreprise sur les NAO 2020
ACCORD

CLARANET

Accord d'entreprise CLARANET 19/06/2019
Astreintes
ACCORD

CLARIVATE ANALYTICS (COMPUMARK)

Accord d'entreprise CLARIVATE ANALYTICS (COMPUMARK) 30/05/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LES CONGES PAYES ET LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE CLARIVATE ANALYTICS (COMPUMARK) SAS
ACCORD

CLARIVATE ANALYTICS (FRANCE)

Accord d'entreprise CLARIVATE ANALYTICS (FRANCE) 19/04/2018
ACCORD CET ET CONGES PAYES CLARIVATE ANALYTICS FRANCE
ACCORD

CNTP - DOCAPOST - BPO

Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOST - BPO 27/06/2018
Accord triennal en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie au travail
ACCORD

CNTP - DOCAPOST - BPO (Avt Accord Egalité Prof H-F)

Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOST - BPO (Avt Accord Egalité Prof H-F) 04/10/2019
Avenant à l'accord triennal en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes CNTP DOCAPOSTE BPO
AVENANT

CNTP - DOCAPOST - BPO (NAO 2019)

Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOST - BPO (NAO 2019) 25/07/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019 - Procès-verbal d'accord
ACCORD

COAXIS ASP

Accord d'entreprise COAXIS ASP 27/03/2020
ACCORD SUR LA FIXATION ET DELAI DE PRISE DES DE CONGES PAYES
ACCORD

COAXIS HOSTING

Accord d'entreprise COAXIS HOSTING 27/03/2020
ACCORD RELATIF A LA FIXATION ET AU DELAI DES CONGES PAYES
ACCORD

CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 16/05/2019
Accord sur la politique salariale et les bénéfices
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 05/03/2020
Accord d'entreprise portant sur le support de services connectés dans le cadre de contrats clients
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 05/11/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 30/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AUX CONGES PAYES IMPOSES PENDANT LA CRISE COVIDE-19
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL DIGITAL SERVICES FRANCE 10/06/2020
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

CORUS

Accord d'entreprise CORUS 18/05/2018
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CORUS 27/03/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise CORUS 16/10/2018
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

COVICAR 2

Accord d'entreprise COVICAR 2 15/03/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise COVICAR 2 02/05/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Cegedim SA

Accord d'entreprise Cegedim SA 11/06/2018
Accord relatif à l'itinérance
ACCORD

Claranet

Accord d'entreprise Claranet 25/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Claranet Business Applications

Accord d'entreprise Claranet Business Applications 01/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

DARVA

Accord d'entreprise DARVA 02/05/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique du 2 mai 2018
ACCORD

DATADOCK

Accord d'entreprise DATADOCK 17/01/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés payés et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

DATANEO

Accord d'entreprise DATANEO 24/05/2019
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L 2232-21 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

DOCAPOST - BPO - ON - LINE (NAO 2018)

Accord d'entreprise DOCAPOST - BPO - ON - LINE (NAO 2018) 09/02/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

DOCAPOST BPO

Accord d'entreprise DOCAPOST BPO 13/02/2018
Un Accord relatif au Contrat de Génération
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOST BPO 04/10/2017
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise du 12 février 2009 relatif à la mise en place d'une modulation d'horaires applicables aux collaborateurs travaillant sur la prestation Bayard
AVENANT

Accord d'entreprise DOCAPOST BPO 04/10/2017
Avenant à l'accord d'entreprise du 26 janvier 2000 (Accord 35 h. - Evolution Forfait Jours - Salariés CADRES))
AVENANT

Accord d'entreprise DOCAPOST BPO 22/11/2017
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 26 janvier 2000 relatif à la mise en place des 35 heures
AVENANT

Accord d'entreprise DOCAPOST BPO 28/05/2018
Prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'entreprise et des membres du CHSCT de DOCAPOST BPO
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOST BPO 22/11/2018
Accord sur la représentativité du personnel
ACCORD

DOCAPOST BPO (Egalité Prof H-F - Accord 2017)

Accord d'entreprise DOCAPOST BPO (Egalité Prof H-F - Accord 2017) 04/10/2017
Un ACCORD en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD

DOCAPOST BPO (NAO 2019)

Accord d'entreprise DOCAPOST BPO (NAO 2019) 25/07/2019
Procès-verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

DOCAPOST DPS

Accord d'entreprise DOCAPOST DPS 22/11/2017
Avenant n°1 à l'accord relatif à la gestion des emplois et de parcours professionnel (GEPP)
AVENANT

Accord d'entreprise DOCAPOST DPS 14/03/2019
Avenant n°3 à l'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de la société Docapost DPS
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOST DPS 14/03/2019
Avenant n°2 à l'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de la société Docapost DPS
AVENANT

Accord d'entreprise DOCAPOST DPS 08/04/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de la société Docapost DPS en vue de la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

E-QUAL

Accord d'entreprise E-QUAL 03/08/2018
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise E-QUAL 17/06/2019
PV d'accord partiel NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise E-QUAL 04/12/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D'E-QUAL
ACCORD

Accord d'entreprise E-QUAL 15/05/2020
Accord relatif au plan de soutien économique dans le cadre du Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise E-QUAL 31/08/2020
Avenant N° Accord relatif au plan de soutien économique dans le cadre de la crise sanitaire
AVENANT

ECUREUIL CREDIT

Accord d'entreprise ECUREUIL CREDIT 30/08/2018
Accord d'entreprise sur la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ECUREUIL CREDIT 12/10/2018
Accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

EDD

Accord d'entreprise EDD 06/03/2019
Accord de Télétravail
ACCORD

EDOKIAL

Accord d'entreprise EDOKIAL 13/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DELIMITATION DU CHAMP D'APPLICATION DU CONSEIL SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EDOKIAL 25/06/2019
Accord sur la négociation collective annuelle obligatoire pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EDOKIAL 20/12/2019
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif au régime collectif obligatoire frais de santé.
AVENANT

ELECTRONIC DATA TRANSFERT

Accord d'entreprise ELECTRONIC DATA TRANSFERT 31/12/2018
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

ELLISPHERE

Accord d'entreprise ELLISPHERE 14/02/2018
PROCES-VERVAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ELLISPHERE 15/03/2018
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du personnel et des membres du CHSCT
ACCORD

ENERDATA

Accord d'entreprise ENERDATA 11/05/2020
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

EPL ARCHIVES

Accord d'entreprise EPL ARCHIVES 19/11/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place d'astreintes
ACCORD

EQUINIX FRANCE

Accord d'entreprise EQUINIX FRANCE 23/11/2017
un accord relatif à la confidentialité des accords signés au sein de l'UES EQUINIX
ACCORD

Accord d'entreprise EQUINIX FRANCE 17/10/2017
UN ACCORD SUR L'HARMONISATION DES CLASSIFICATIONS - SALAIRES AU SEIN DE L'UES EQUINIX
ACCORD

Accord d'entreprise EQUINIX FRANCE 12/03/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EQUINIX FRANCE 20/05/2019
Avenant 1 à l'accord sur la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise EQUINIX FRANCE 20/05/2019
Avenant 2 à l'accord sur la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise EQUINIX FRANCE 28/03/2019
Avenant 1 à l'accord sur la BDES
AVENANT

ESPACES TV COMMUNICATION

Accord d'entreprise ESPACES TV COMMUNICATION 27/11/2019
Accord relatif à la substitution de la convention collective de la publicité par la convention collective dite SYNTEC
ACCORD

EURO.TVS - TRAITEMENT VALEURS SERVICES

FRANCE IX SERVICES

Accord d'entreprise FRANCE IX SERVICES 11/05/2018
Accord d'entreprise instituant un compte épargne temps CET
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE IX SERVICES 24/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'astreinte
ACCORD

GEOLID

Accord d'entreprise GEOLID 24/05/2019
Accord sur l'égalité professionnelle Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise GEOLID 24/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE VÉLO
ACCORD

Accord d'entreprise GEOLID 20/12/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

GEOPTIS

Accord d'entreprise GEOPTIS 04/03/2019
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE GEOPTIS
ACCORD

GIE IT-CE

Accord d'entreprise GIE IT-CE 27/03/2018
ACCORD COLLECTIF IT-CE SUR LES ORGANISATIONS SPECIFIQUES DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GIE IT-CE 27/03/2018
ACCORD COLLECTIF IT-CE SUR LES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise GIE IT-CE 27/03/2018
ACCORD COLLECTIF IT-CE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

GIE SESAM VITALE

Accord d'entreprise GIE SESAM VITALE 01/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GIE SESAM VITALE 01/01/2018
UN AVENANT A L'ACCORD CONSTITUTIF D'UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE 0 COTISATIONS DEFINIES
AVENANT

GIE-IT-CE

Accord d'entreprise GIE-IT-CE 27/03/2018
ACCORD COLLECTIF IT-CE SUR LES ASTREINTES, HEURES SUPPLEMENTAIRES ET INTERVENTIONS
ACCORD

GIESECKE+DEVRIENT MOBILE SECURITY FRANCE

Accord d'entreprise GIESECKE+DEVRIENT MOBILE SECURITY FRANCE 19/12/2019
Accord Compte Epargne Temps (C.E.T)
ACCORD

GLOB'ALL RH

Accord d'entreprise GLOB'ALL RH 24/06/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 JUIN 1999
AVENANT

GLOBAL SWITCH (PARIS)

Accord d'entreprise GLOBAL SWITCH (PARIS) 08/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL SWITCH (PARIS) 25/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

I.C.S.B.

Accord d'entreprise I.C.S.B. 05/12/2017
Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise I.C.S.B. 25/02/2019
négociation sur la rémunéraiton, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise I.C.S.B. 07/06/2019
accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

ID2

Accord d'entreprise ID2 03/04/2020
ID2 - Accord relatif aux congés en période COVID 19
AVENANT

IDEMIA FRANCE

Accord d'entreprise IDEMIA FRANCE 14/03/2019
PROROGATION DES MANDATS DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ELUE ET DESIGNEE
ACCORD

INSIEMA

Accord d'entreprise INSIEMA 08/12/2017
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

INT COMMUNICATIONS DATA NETWORKS

INTERXION FRANCE

Accord d'entreprise INTERXION FRANCE 09/04/2019
Accord relatif aux Astreintes 2019_INFRA_ MRS_4042019
ACCORD

Accord d'entreprise INTERXION FRANCE 09/04/2019
Accord relatif aux Astreintes 2019_SC_MRS_4042019
ACCORD

Accord d'entreprise INTERXION FRANCE 09/04/2019
Accord relatif aux Astreintes 2019_INFRA_IDF_4042019
ACCORD

Accord d'entreprise INTERXION FRANCE 09/04/2019
Accord relatif aux Astreintes 2019_SC_IDF_040219
ACCORD

Accord d'entreprise INTERXION FRANCE 09/04/2019
Accord relatif à l'Escalade Manageriale 4042019
ACCORD

Accord d'entreprise INTERXION FRANCE 05/07/2019
Accord relatif à l'organisation du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INTERXION FRANCE 05/07/2019
Accord relatif aux dons de jours entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise INTERXION FRANCE 13/01/2020
Accord relatif à l'organisation dutravail de nuit (Marseille)
ACCORD

Accord d'entreprise INTERXION FRANCE 20/01/2020
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

IT-CE

Accord d'entreprise IT-CE 29/11/2018
Accord collectif IT-CE sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise IT-CE 16/01/2019
Accord collectif IT-CE relatif à la nouvelle organisation du Dialogue Social concernant le Comité Social et Economique et le Droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise IT-CE 19/11/2019
Accord collectif IT-CE en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise IT-CE 03/10/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif IT-CE relatif aux dons de jours de repos
AVENANT

Accord d'entreprise IT-CE 09/01/2020
Avenant à l'accord collectif en faveur de la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise IT-CE 26/03/2020
Accord collectif IT-CE sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 relative à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD

JOUVE SAS

Accord d'entreprise JOUVE SAS 28/04/2020
Accord de performance collective portant sur l'évolution du statut collectif de la société Jouve SAS
ACCORD

Accord d'entreprise JOUVE SAS 29/05/2020
Accord collectif sur la rémunération
ACCORD

KOMPASS SA

Accord d'entreprise KOMPASS SA 16/05/2019
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise KOMPASS SA 31/03/2020
Accord relatif à la prise de congés payés avec la crise sanitaire du covid-19 signé
ACCORD

L'ECOLE SUR INTERNET

Accord d'entreprise L'ECOLE SUR INTERNET 20/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LA ROUE VERTE

Accord d'entreprise LA ROUE VERTE 06/11/2018
Accord sur l'annualisation du travail à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise LA ROUE VERTE 26/11/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS CADRES
ACCORD

LABOMODE GROUP

Accord d'entreprise LABOMODE GROUP 25/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

LAGARDERE DIGITAL FRANCE

Accord d'entreprise LAGARDERE DIGITAL FRANCE 16/11/2017
ACCORD PORTANT SUR LE DELAI ET LES MODALITES DE CONSULTATION DU CHSCT ET DU CE DE LA SOCIETE LAGARDERE PUBLICITE DANS LE CADRE DU PROJET DE DEMENAGEMENT VERS LES IMMEUBLES SEXTANT ET OCTANT (PROCEDURE
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE DIGITAL FRANCE 11/04/2018
ACCORD PORTANT SUR LE DELAI DE CONSULTATION DU CHSCT ET DE LA DUP DANS LE CADRE DU PROJET DE STRUCTURATION DE LAGARDERE ACTIVE EN PÔLES D’ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE DIGITAL FRANCE 25/09/2018
ACCORD PORTANT SUR LE DELAI ET LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) ET DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL (DUP) DE LA SOCIETE LDF DAN
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE DIGITAL FRANCE 27/11/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA CLAUSE DE CESSION OUVERTE AUX JOURNALISTES ET SUR LA GARANTIE D'EMPLOI DANS LE CADRE DE LA CESSION DE LA SOCIETE LDF
ACCORD

LAPEYRE SERVICES

Accord d'entreprise LAPEYRE SERVICES 22/11/2018
Avenant à l'accord portant sur le télétravail de l'entreprise Lapeyre Services
AVENANT

Accord d'entreprise LAPEYRE SERVICES 25/03/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE LAPEYRE SERVICES
ACCORD

LEADS MONITOR

Accord d'entreprise LEADS MONITOR 16/04/2020
Accord Collectif portant mesure d'urgence en matière de congés payés dans le contexte de l'épidement de Coronavirus COVID-19
ACCORD

LOGIDOC SOLUTIONS

Accord d'entreprise LOGIDOC SOLUTIONS 29/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

MAILEVA

Accord d'entreprise MAILEVA 06/06/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE MAILEVA
ACCORD

Accord d'entreprise MAILEVA 18/10/2018
protocole d'accord préélectoral relatif a l’élection des membres du CSE
ACCORD

MAILEVA (Egalité Prof H-F - Accord 2017)

Accord d'entreprise MAILEVA (Egalité Prof H-F - Accord 2017) 17/10/2017
Un ACCORD d'ACTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD

MAILEVA (NAO 2019)

Accord d'entreprise MAILEVA (NAO 2019) 28/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

MAILJET

Accord d'entreprise MAILJET 20/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MDB PROCUREMENT

Accord d'entreprise MDB PROCUREMENT 12/12/2019
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MEETIC

Accord d'entreprise MEETIC 27/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MEETIC 21/12/2018
PROCES VERBAL DES NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MEETIC 21/02/2019
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise MEETIC 16/05/2019
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise MEETIC 21/02/2019
AVENANT au PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
AVENANT

Accord d'entreprise MEETIC 20/12/2019
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

MONSTER WORLDWIDE

Accord d'entreprise MONSTER WORLDWIDE 11/09/2017
DROIT A LA DECONNEXON
ACCORD

NEURONES IT

Accord d'entreprise NEURONES IT 06/09/2018
Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise NEURONES IT 04/07/2019
Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NEURONES IT 14/10/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NEURONES IT 14/10/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NEURONES IT 31/03/2020
Accord sur la modification des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise NEURONES IT 09/07/2020
Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

NUMEN SERVICES

Accord d'entreprise NUMEN SERVICES 26/06/2018
un accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NUMEN SERVICES 12/02/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA FUSION DES SOCIETES NUMEN SERVICES, NUMEN SOLUTIONS ET NUMEN DIGITAL
ACCORD

OT MORPHO

Accord d'entreprise OT MORPHO 18/09/2017
Acccord d'établissement -Egalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise OT MORPHO 18/09/2017
Acccord d'établissement -Egalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

OUEST FRANCE MULTIMEDIA

Accord d'entreprise OUEST FRANCE MULTIMEDIA 12/11/2019
Un Accord relatif à la mise en place du CSE pour la société Ouest France Multimédia
ACCORD

PAIES ET GESTION INFORMATIQUE

Accord d'entreprise PAIES ET GESTION INFORMATIQUE 13/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FIXATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

PERFO SERVICE

Accord d'entreprise PERFO SERVICE 31/03/2020
ACCORD RELATIF A LA FIXATION DES CONGES PAYES
ACCORD

PROCHEQUE NORD

Accord d'entreprise PROCHEQUE NORD 12/07/2019
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROCHEQUE NORD 03/04/2020
Accord dérogatoire à la fixation des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise PROCHEQUE NORD 14/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

PROFIDEO

Accord d'entreprise PROFIDEO 08/12/2017
Un accord de participation de droit commun
ACCORD

Accord d'entreprise PROFIDEO 19/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE MANDATS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD

PROSELIS

Accord d'entreprise PROSELIS 22/03/2019
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

QUESTEL

Accord d'entreprise QUESTEL 26/04/2019
Accord de Substitution
ACCORD

Accord d'entreprise QUESTEL 26/04/2019
Accord de substitution signé le 26 avril 2019
ACCORD

R+

Accord d'entreprise R+ 11/12/2019
Avenant à l'accord de réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise R+ 26/03/2020
ACCORD RELATIF AUX PRISES DE CONGES PAYES ET JOURS RTT DANS LE CADRE DE LA LOI D’URGENCE COVID-19
ACCORD

REFINITIV FRANCE SAS

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 14/11/2019
Accord collectif relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 14/11/2019
Accord collectif en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord relatif au statut collectif général au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif en faveur de l’emploi des salariés seniors au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif relatif aux modalités de mise en œuvre de la journée de solidarité au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif relatif aux modalités de reconnaissance de l’ancienneté au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif relatif sur la valeur des titres-restaurant au sein au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif sur le Compte Epargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif sur la Qualité de Vie au Travail au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord relatif au statut collectif général au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 14/11/2019
Accord collectif en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif en faveur de l’emploi des salariés seniors au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif sur la Qualité de Vie au Travail au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif sur le Compte Epargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif relatif sur la valeur des titres-restaurant au sein au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif relatif aux modalités de reconnaissance de l’ancienneté au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 24/10/2019
Accord collectif relatif aux modalités de mise en œuvre de la journée de solidarité au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REFINITIV FRANCE SAS 14/11/2019
Accord collectif relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences au sein de la société Refinitiv France SAS
ACCORD

RESOPHARMA

Accord d'entreprise RESOPHARMA 18/04/2019
Accord sur le travail de nuit
ACCORD

RICARDO FRANCE

Accord d'entreprise RICARDO FRANCE 18/07/2018
Accord sur la répartition et l'aménagement des horaires de travail
ACCORD

RIP-TESSI

Accord d'entreprise RIP-TESSI 30/01/2020
Accord d' U.E.S relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail UES LYON - Société RIP TESSI et TDC TESSI
ACCORD

SAFEBRANDS S.A.S

Accord d'entreprise SAFEBRANDS S.A.S 20/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

SANTEFFI

Accord d'entreprise SANTEFFI 16/04/2018
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SANTEFFI 10/09/2018
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UES SANTEFFI-PAYMED
ACCORD

SARL COAXIS ASP

Accord d'entreprise SARL COAXIS ASP 10/07/2018
Avenant à l'accord sur le temps de travail
AVENANT

SARL PAIE & RH SOLUTIONS

Accord d'entreprise SARL PAIE & RH SOLUTIONS 28/11/2018
Accord d'entreprise organisation durée du travail
ACCORD

SB ALLIANCE INFORMATIQUE

Accord d'entreprise SB ALLIANCE INFORMATIQUE 07/11/2018
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SB ALLIANCE INFORMATIQUE 11/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL ELECTIONS CSE SB ALLIANCE INFORMATIQUE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SB ALLIANCE INFORMATIQUE 23/04/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS SALARIALES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SB ALLIANCE INFORMATIQUE 16/04/2019
accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SB ALLIANCE INFORMATIQUE 17/04/2020
Procès verbal d'accord négociations salariales 2020
ACCORD

SEDI

Accord d'entreprise SEDI 28/09/2018
Accord d'entreprise relatif à sur la périodicité de la négociation sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEDI 28/09/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEDI 27/09/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SEDI 11/03/2019
Accord relatif à la durée du travail au sein de la société SEDI
ACCORD

Accord d'entreprise SEDI 08/03/2019
Négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SEDI 06/03/2019
Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SEDI 23/04/2020
Accord dérogatoire relatif à la fixation des congés payés suite au covid
ACCORD

Accord d'entreprise SEDI 24/04/2020
PROCES VERBAL D’ACCORD Négociation sur la Rémunération, le Temps de travail et le Partage de la valeur ajoutéeSociété SEDI – Année 2020
ACCORD

SERES

Accord d'entreprise SERES 23/12/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

SIER@

Accord d'entreprise SIER@ 02/10/2017
avenant n°2 à l'accord d'organisation temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SIER@ 02/10/2017
avenant n°2 à l'accord d'organisation temps de travail
AVENANT

SIP SOCIETE D INFORMATIQUE PERIPHERIQU

Accord d'entreprise SIP SOCIETE D INFORMATIQUE PERIPHERIQU 05/12/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SIP SOCIETE D INFORMATIQUE PERIPHERIQU 02/04/2020
ACCORD DEROGATOIRE SUR LA FIXATION DES CONGES PAYES
ACCORD

SIP SOCIETE D INFORMATIQUE PERIPHERIQUE

Accord d'entreprise SIP SOCIETE D INFORMATIQUE PERIPHERIQUE 21/06/2019
Accord relatif à la Durée du Travail
ACCORD

SIX FINANCIAL INFORMATION FRANCE

Accord d'entreprise SIX FINANCIAL INFORMATION FRANCE 20/09/2017
ACCORD D'HARMONISATION
ACCORD

Accord d'entreprise SIX FINANCIAL INFORMATION FRANCE 20/09/2017
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SIX FINANCIAL INFORMATION FRANCE 13/12/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MENBRES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SIX FINANCIAL INFORMATION FRANCE 11/10/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

SMIP TESSI

Accord d'entreprise SMIP TESSI 04/03/2020
Accord catégoriel relatif à la mise en place de forfaits annuels en jours des cadres autonomes au sein de la société SMIP
ACCORD

Accord d'entreprise SMIP TESSI 01/04/2020
Accord sur la fixation des congés payés
ACCORD

SNC

Accord d'entreprise SNC 06/12/2019
Accord de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

SOC PARISIENNE ETUDE INFORMATIQUE GEST

Accord d'entreprise SOC PARISIENNE ETUDE INFORMATIQUE GEST 16/08/2018
accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de la société SPEIG
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PARISIENNE ETUDE INFORMATIQUE GEST 07/09/2018
Accord relatif au Vote par Voie Electronique en vue des élections des Instances Représentatives du Personnel de la Société SPEIG
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PARISIENNE ETUDE INFORMATIQUE GEST 21/09/2018
accord complémentaire visant au déploiement de l’accord de référence de groupe Colas portant sur la Mixite et l’Egalite professionnelle au sein de la Société SPEIG
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PARISIENNE ETUDE INFORMATIQUE GEST 03/12/2018
PROTOCOLE D 'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION AU TITRE DE L ANNEE 2019
ACCORD

SOC TRAITEMENT INFORMATION DANS CENTRE

Accord d'entreprise SOC TRAITEMENT INFORMATION DANS CENTRE 24/12/2018
Accord sur la politique salariale en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRAITEMENT INFORMATION DANS CENTRE 19/12/2019
accord sur la politique salariale en 2020
ACCORD

SOC de GEST TERMINAUX INFORMATIQUE SOGET

Accord d'entreprise SOC de GEST TERMINAUX INFORMATIQUE SOGET 01/04/2020
Accord sur Mesure d'urgence en matière de prise de congés payés et de jours de repos
ACCORD

SOCIETE DE GESTION DE TERMINAUX INFORM

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE TERMINAUX INFORM 16/07/2019
Avenant à l'accord sur les astreintes 05/08/2019
AVENANT

SOCIETE RHODANIENNE D'INFORMATIQUE PER

Accord d'entreprise SOCIETE RHODANIENNE D'INFORMATIQUE PER 16/01/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

SOCIETE RHODANIENNE D'INFORMATIQUE PERIPHERIQUE RIP TESSI

Accord d'entreprise SOCIETE RHODANIENNE D'INFORMATIQUE PERIPHERIQUE RIP TESSI 08/07/2019
Accord relatif à la durée du travail au sein de l'U.E.S TESSI LYON
ACCORD

SOCIETE RHODANIENNE D'INFORMATIQUE PERIPHERIQUE RIP-TESSI

Accord d'entreprise SOCIETE RHODANIENNE D'INFORMATIQUE PERIPHERIQUE RIP-TESSI 30/01/2020
Accord relatif à la journée de solidarité au sein de l'U.E.S TESSI LYON
ACCORD

SOCPREST

Accord d'entreprise SOCPREST 05/09/2017
Un accord égalité Hommes/Femmes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCPREST 04/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCPREST 12/12/2019
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCPREST 05/09/2017
Un accord égalité Hommes/Femmes et qualité de vie au travail
ACCORD

SOGINFO MEUSE SARL

Accord d'entreprise SOGINFO MEUSE SARL 10/04/2018
MISE EN PLACE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOGINFO MEUSE SARL 26/03/2019
AVENANT DU 26/03/2019 DE L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

SPIE CLOUD SERVICES

Accord d'entreprise SPIE CLOUD SERVICES 13/12/2018
Accord à durée déterminée de mise en place de la Commission relative à la Santé au travail de SPIE Cloud Services
ACCORD

STEPHYA CONCEPTS

Accord d'entreprise STEPHYA CONCEPTS 15/07/2019
Accord collectif sur l'organisation et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise STEPHYA CONCEPTS 04/05/2020
Accord relatif aux congés payés dans le cadre des mesures prises dans la lutte contre l'épidémie de covid-19
ACCORD

STET

Accord d'entreprise STET 24/09/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION ET L’AMELIORATION DES FINS DE CARRIERES DES SENIORS AU SEIN DE LA SOCIETE STET
ACCORD

Accord d'entreprise STET 23/09/2019
ACCORD DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX AVANTAGES, REMUNERATION, CONGES, ABSENCES ET INDEMNITES EN DATE DU 30 MARS 2017
ACCORD

SWISS POST SOLUTIONS

Accord d'entreprise SWISS POST SOLUTIONS 28/05/2019
Accord collectif d'égalité professionnelle entre hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SWISS POST SOLUTIONS 28/05/2019
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise SWISS POST SOLUTIONS 01/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

SYNERCAM

Accord d'entreprise SYNERCAM 03/04/2020
ACCORD DEROGATOIRE FIXATION DES CONGES - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise SYNERCAM 06/07/2020
Accord relatif à la prévention des risques professionnels définis à l'article L.4161-1 du code du travail
ACCORD

TDC DATA

Accord d'entreprise TDC DATA 02/03/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

TELE TRAITEMENT INFORMATIQUE

Accord d'entreprise TELE TRAITEMENT INFORMATIQUE 28/01/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TELE TRAITEMENT INFORMATIQUE 28/01/2019
Accord relatif à la périodicité de la négociation sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TELE TRAITEMENT INFORMATIQUE 16/04/2020
Accord dérogatoire relatif à la fixation de congés payés
ACCORD

TELE TRAITEMENT INFORMATIQUE (T.I.G.R.E)

Accord d'entreprise TELE TRAITEMENT INFORMATIQUE (T.I.G.R.E) 13/11/2019
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

TELE TRAITEMENT INFORMATIQUE (T.I.G.R.E.)

Accord d'entreprise TELE TRAITEMENT INFORMATIQUE (T.I.G.R.E.) 18/09/2018
Protocole d'accord 2018 relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

TESSI - T.G.D.

Accord d'entreprise TESSI - T.G.D. 30/11/2017
un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI - T.G.D. 15/03/2018
un accord relatif à la prévention des risques professionnels définis à l'article L.4161-1 du code de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI - T.G.D. 16/03/2018
un protocole d'accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI - T.G.D. 16/03/2018
Protocole d'accord de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI - T.G.D. 27/12/2019
Accord relatif à la mise en place de forfait annuel en jours des cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI - T.G.D. 02/04/2020
Accord sur la fixation des congés payés - COVD
ACCORD

TESSI 2M

Accord d'entreprise TESSI 2M 29/10/2019
Accord relatif à la mise en place de forfaits annuels en jours des cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI 2M 29/10/2019
Accord relatif à la Durée du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI 2M 09/04/2020
Accord sur la fixation des congés payés
ACCORD

TESSI CHEQUE ILE DE FRANCE

Accord d'entreprise TESSI CHEQUE ILE DE FRANCE 27/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIETE TESSI CHEQUE IDF
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI CHEQUE ILE DE FRANCE 09/10/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI CHEQUE ILE DE FRANCE 23/10/2018
ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI CHEQUE ILE DE FRANCE 22/02/2019
Négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI CHEQUE ILE DE FRANCE 25/07/2019
Durée du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI CHEQUE ILE DE FRANCE 31/03/2020
Accord sur la fixation des congés payés
ACCORD

TESSI DOCUMENTS SERVICES

Accord d'entreprise TESSI DOCUMENTS SERVICES 22/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAITS ANNUELS EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE TESSI DOCUMENTS SERVICES
ACCORD

TESSI DOCUMENTS SERVICES CENTRE DE REL

Accord d'entreprise TESSI DOCUMENTS SERVICES CENTRE DE REL 19/03/2018
Protocole d'accord de négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

TESSI DOCUMENTS SERVICES CENTRE DE RELATIONS CLIENTS METZ

Accord d'entreprise TESSI DOCUMENTS SERVICES CENTRE DE RELATIONS CLIENTS METZ 25/05/2018
Accord sur le travail de nuit et le travail du dimanche
ACCORD

TESSI EDITIQUE

Accord d'entreprise TESSI EDITIQUE 12/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI EDITIQUE 28/03/2018
Protocole d'accord de négociation 2018 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI EDITIQUE 18/04/2019
Négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI EDITIQUE 29/04/2019
Prévention des risques professionnels définis à l'article L.4161-1 du Code du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI EDITIQUE 24/04/2019
accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

TESSI OUEST

Accord d'entreprise TESSI OUEST 13/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DEL A VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI OUEST 14/03/2019
Négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI OUEST 09/04/2020
Négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée société TESSI OUEST - année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI OUEST 02/03/2020
APPLICATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

TRANSACTIS

Accord d'entreprise TRANSACTIS 17/05/2018
Accord relatif aux astreintes et au travail exceptionnel
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 28/02/2019
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 03/04/2019
Accord collectif relatif aux mesure salariales 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 22/01/2020
Accord collectif portant sur le télétravail au sein de Transactis
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 13/03/2020
Accord collectif relatif aux mesures salariales 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 28/05/2020
Accord relatif au dialogue social et à l'exercice du droit syndical au sein de Transactis
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSACTIS 28/05/2020
Accord relatif à l'organisation et au fonctionnement du CSE
ACCORD

TRAVAUX.COM

Accord d'entreprise TRAVAUX.COM 22/10/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX.COM 27/04/2020
Accord CSE
ACCORD

TSI-ACTION INFORMATIQUE

Accord d'entreprise TSI-ACTION INFORMATIQUE 02/04/2020
Accord dérogatoire relatif à la fixation des congés payés
ACCORD

UBIFLOW

Accord d'entreprise UBIFLOW 19/03/2019
Un accord collectif sur le vesement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise UBIFLOW 04/12/2019
Un Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

UES EQUINIX

Accord d'entreprise UES EQUINIX 17/10/2017
UN ACCORD AU SEIN E L'UES EQUINIX RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UES EQUINIX 17/10/2017
UN ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES EQUINIX
ACCORD

Accord d'entreprise UES EQUINIX 17/10/2017
UN ACCORD TRIENNAL SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UES EQUINIX
ACCORD

Accord d'entreprise UES EQUINIX 17/10/2017
UN ACCORD AU SEIN DE L'UES EQUINIX RELATIF AUX CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise UES EQUINIX 17/10/2017
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES DU SERVICE FACILITIES AU SEIN DE L'UES EQUINIX
ACCORD

Accord d'entreprise UES EQUINIX 17/10/2017
UN ACCORD SUR LE STATUT COLLECTIF DES SALARIES AU SEIN DE L'UES EQUINIX
ACCORD

UNIR

Accord d'entreprise UNIR 14/09/2018
GESTION DES CONGES PAYES EN ANNEE CIVILE
ACCORD

Accord d'entreprise UNIR 26/04/2018
ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE F/H ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNIR 10/12/2018
MISE EN PLACE DU DISPOSITIF FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise UNIR 09/01/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UNIR 18/02/2020
NAO SUR LES SALAIRES EFFECTIFS ET LES ECARTS DE REMUNERATION F/H
ACCORD

Accord d'entreprise UNIR 23/01/2020
REDUCTION DES MANDATS DES FUTURS ELUS AU CSE DE L'UES UNIR
ACCORD

UNISITE

Accord d'entreprise UNISITE 23/09/2019
Accord mise en place BDES
ACCORD

Accord d'entreprise UNISITE 27/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE L’EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

VERIZON CONNECT FRANCE

Accord d'entreprise VERIZON CONNECT FRANCE 06/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA BDES ET A LA CONSULTATION DU CSE
ACCORD

WEB SENSO

Accord d'entreprise WEB SENSO 29/03/2019
Accord prime MACRON signé
ACCORD

WORLDLINE

Accord d'entreprise WORLDLINE 06/05/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise WORLDLINE 17/06/2019
Accord relatif à la rémunération le temps de travail le partage de la valeur ajoutee
ACCORD

Accord d'entreprise WORLDLINE 11/07/2019
Accord sur le fonctionnement des instances de représentation au sein de l'UES Worldline
ACCORD

Accord d'entreprise WORLDLINE 11/06/2019
Accord relatif à l'établissement unique au regard du CSE et représentation du personnel sur les sites
ACCORD

Accord d'entreprise WORLDLINE 08/11/2019
Accord sur l'emploi et le maintien en emploi des salariés en situation de handicap au sein de l'ues worldline
ACCORD

Accord d'entreprise WORLDLINE 10/10/2019
Accord de remboursement des frais de santé
ACCORD

Worldline

Accord d'entreprise Worldline 23/07/2020
Accord de Prévoyance
ACCORD

gie GROUPE NATION

Accord d'entreprise gie GROUPE NATION 04/07/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD