Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise AVANCIAL 29/06/2023
Accord vote électronique élections CSE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 14/03/2024
PV NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 17/02/2025
Avenant à l'accord astreintes, interventions et travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise AVANCIAL 11/04/2025
PV d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 07/04/2026
PV d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 07/04/2026
2026 - Avenant à l'accord de mise en place du CSE n°2 - augmentation du budget ASC
AVENANT

Accord d'entreprise AVANCIAL SNC 07/10/2019
Protocole d'accord préélectoral élections des représentants du personnel au Comité Scocial et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AVEM 11/04/2018
Accord collectif de retraite à cotisations définies
ACCORD

Accord d'entreprise AWIN SAS 02/12/2020
ACCORD SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D'AWIN SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AWIN SAS 02/04/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN D'AWIN SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AWIN SAS 08/07/2021
ACCORD SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D'AWIN SAS - AVENANT DE RENOUVELLEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise AWIN SAS 25/11/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN D'AWIN SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AWIN SAS 25/11/2021
ACCORD SUR LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES AU SEIN D'AWIN SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANS 21/02/2023
Accord d'entreprise AXIANS OUTSOURCING SUD OUEST sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANS 23/03/2023
Accord collectif AXIANS CLOUD BUILDER TOULOUSE Astreintes et modalités de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANS 23/03/2023
Accord collectif AXIANS CLOUD BUILDER TOULOUSE relatif au remboursement des frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANS CB LILLE 19/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE CLOUD BUILDER SUR LE REMBOURSEMENT DES FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANS CLOUD TOULOUSE 28/02/2024
Avenant à l'accord collectif Axians Cloud Toulouse portant sur les modalités de Remboursement des frais
AVENANT

Accord d'entreprise AXIANS CLOUD TOULOUSE 28/02/2024
Avenant à l'accord collectif Axians Cloud Toulouse relatif aux modalités de rémunération des astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 06/12/2017
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 18/09/2017
CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 15/09/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL B'INFORMATION SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 06/12/2017
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 22/12/2017
ACCORD D'HARMONISATION STATUTS SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 23/02/2018
ACCORD SUR LA NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE B'INFORMATION SERVICES POUR L'ANNéE 2018 SUR LA REMUNéRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTéE DANS L'ENTREPRI
ACCORD