Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST 25/04/2022
LE PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST 14/03/2022
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST 01/03/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE [NAO] 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST 23/01/2024
LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST 01/07/2024
LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST 30/09/2024
LES DISPOSITIONS PARTICULIERES DE LA SOCIETE ARTIC
AVENANT

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST 07/01/2025
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GESTION 04/05/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ATLOG 21/09/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATRIUM MAINTENANCE FRANCE 27/03/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PRISE DES CONGÉS PAYÉS - COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 31/10/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 31/10/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN OEUVRE DES ASTREINTES TECHNIQUES AU SEIN DE L'UES AUFEMININ
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 15/02/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS DE L'UES AUFEMININ DANS LE CADRE DE LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 14/09/2018
Accord d'intégration de la société Magnetism dans l'UES aufeminin
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 31/01/2019
Accord annuel sur les salaires effectifs de l'UES auFeminin dans le cadre de la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 08/10/2019
Accord d'adhésion de neweb régie à l'UES Auféminin
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 10/10/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 26/03/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 26/11/2020
Accord collectif CP/RTT imposés UES AUFEMININ COVID
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 08/04/2021
ACCORD NAO SALAIRES ET AVANTAGES SOCIAUX 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 30/11/2021
ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 29/11/2021
Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 30/11/2021
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 30/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR BLOC 2 : EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL - MOBILITES AU TITRE DE L’ANNEE 2023 AU SEIN DES SOCIETES DE L’UES AU FEMININ
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 23/09/2024
UES AU FEMININ - NAO 2024 - Bloc 2 - ACCORD D'ENTREPRISE SIGNE
ACCORD