Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes
BPCE SOLUTIONS CLIENTS
Accord d'entreprise BPCE SOLUTIONS CLIENTS 12/01/2024
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023- 2024 BPCE SC
ACCORD
BPCE SOLUTIONS CREDIT
Accord d'entreprise BPCE SOLUTIONS CREDIT 15/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise BPCE SOLUTIONS CREDIT 25/08/2020
Accord relatif au compte épargne temps BPCE Solutions Crédit
ACCORD
Accord d'entreprise BPCE SOLUTIONS CREDIT 08/10/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le télétravail conclu le 12 octobre 2018
AVENANT
BPCE SOLUTIONS CREDIT (NAO 2019)
Accord d'entreprise BPCE SOLUTIONS CREDIT (NAO 2019) 15/02/2019
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO 2019 BPCE SOLUTIONS CREDIT
ACCORD
BPCE SOLUTIONS CREDIT (Vote Electronique)
Accord d'entreprise BPCE SOLUTIONS CREDIT (Vote Electronique) 17/01/2022
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD
BSO NETWORK SOLUTIONS SAS
Accord d'entreprise BSO NETWORK SOLUTIONS SAS 05/12/2022
Avenant à l'Accord d'entrerprise relatif au Flexwork conclu le 10/05/2021
AVENANT
BUDGET INSIGHT
Accord d'entreprise BUDGET INSIGHT 29/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AUX FORFAITS JOURS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ BUDGET INSIGHT
ACCORD
C B A
Accord d'entreprise C B A 07/03/2018
ACCORD COLLECTIF ENTRANT DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
CA-CHEQUES
Accord d'entreprise CA-CHEQUES 15/12/2022
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CA-CHEQUES 15/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE CA CHEQUES
ACCORD
Accord d'entreprise CA-CHEQUES 13/03/2023
ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CA-CHEQUES 21/06/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise CA-CHEQUES 01/12/2023
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CA-CHEQUES 21/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 AU SEIN DE CA CHEQUES
ACCORD
Accord d'entreprise CA-CHEQUES 06/12/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CA-CHEQUES 18/12/2025
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CA-CHEQUES 18/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE CA-CHEQUES
ACCORD
CANON FRANCE BUSINESS SERVICES
Accord d'entreprise CANON FRANCE BUSINESS SERVICES 10/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE CFBS
ACCORD
CAP DIGITAL
Accord d'entreprise CAP DIGITAL 27/09/2019
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE CAP DIGITAL
ACCORD
Accord d'entreprise CAP DIGITAL 18/09/2024
CAP DIGITAL - ACCORD RELATIF À L'ORGANISATION DU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD
CAP MEDIATEL
Accord d'entreprise CAP MEDIATEL 09/07/2018
accord sur le temps de travail
ACCORD
CAPTIFY TECHNOLOGIES SARL
Accord d'entreprise CAPTIFY TECHNOLOGIES SARL 27/02/2023
Avenant n°1 à l’accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
AVENANT
CARIF OREF OCCITANIE
Accord d'entreprise CARIF OREF OCCITANIE 28/11/2023
PV Accord partiel NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CARIF OREF OCCITANIE 26/06/2025
Avenant du 26/6/2025 à l'accord de télétravail
AVENANT
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