Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes
CA-CHEQUES
Accord d'entreprise CA-CHEQUES 06/12/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CA-CHEQUES 18/12/2025
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CA-CHEQUES 18/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE CA-CHEQUES
ACCORD
CANON FRANCE BUSINESS SERVICES
Accord d'entreprise CANON FRANCE BUSINESS SERVICES 10/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE CFBS
ACCORD
CAP DIGITAL
Accord d'entreprise CAP DIGITAL 27/09/2019
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE CAP DIGITAL
ACCORD
Accord d'entreprise CAP DIGITAL 18/09/2024
CAP DIGITAL - ACCORD RELATIF À L'ORGANISATION DU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD
CAP MEDIATEL
Accord d'entreprise CAP MEDIATEL 09/07/2018
accord sur le temps de travail
ACCORD
CAPTIFY TECHNOLOGIES SARL
Accord d'entreprise CAPTIFY TECHNOLOGIES SARL 27/02/2023
Avenant n°1 à l’accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
AVENANT
CARIF OREF OCCITANIE
Accord d'entreprise CARIF OREF OCCITANIE 28/11/2023
PV Accord partiel NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CARIF OREF OCCITANIE 26/06/2025
Avenant du 26/6/2025 à l'accord de télétravail
AVENANT
CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION
Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 20/12/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION
ACCORD
Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 17/01/2019
la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise, des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et des délégués du personnel de la société Carrefour Systèmes d'Informat
ACCORD
Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 25/03/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 de Carrefour Systèmes d'Information
ACCORD
Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 20/09/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 25/09/2019
Accord relatif à la mise en place, au fonctionnement et aux attributions des instances représentatives du personnel au sein de la société carrefour systèmes d'information
ACCORD
Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 20/04/2021
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 de Carrefour Systèmes d'Information
ACCORD
Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 14/03/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 DE CSI
ACCORD
Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 20/03/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 DE CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION
ACCORD
Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 22/03/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE DE 2024 DE CSI
ACCORD
Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 31/03/2025
Accord négociations annuelles obligatoires du 31 mars 2025
ACCORD
CB INFO
Accord d'entreprise CB INFO 11/10/2018
ACCORD COLLECTIF ENTRANT DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CB INFO 14/06/2019
ACCORD COLLECTIF ENTRANT DANS LE CADRE DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CB INFO 28/07/2021
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise CB INFO 26/11/2021
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD SUR LES MODALITES DE RECUPERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
CEGEDIM
Accord d'entreprise CEGEDIM 18/12/2018
Accord relatif à la mise en place du CSE de l'UES Boulogne
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas