Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 20/12/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 17/01/2019
la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise, des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et des délégués du personnel de la société Carrefour Systèmes d'Informat
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 25/03/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 de Carrefour Systèmes d'Information
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 20/09/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 25/09/2019
Accord relatif à la mise en place, au fonctionnement et aux attributions des instances représentatives du personnel au sein de la société carrefour systèmes d'information
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 20/04/2021
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 de Carrefour Systèmes d'Information
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 14/03/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 DE CSI
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 20/03/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 DE CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 22/03/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE DE 2024 DE CSI
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 31/03/2025
Accord négociations annuelles obligatoires du 31 mars 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CB INFO 11/10/2018
ACCORD COLLECTIF ENTRANT DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CB INFO 14/06/2019
ACCORD COLLECTIF ENTRANT DANS LE CADRE DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CB INFO 28/07/2021
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CB INFO 26/11/2021
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD SUR LES MODALITES DE RECUPERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 18/12/2018
Accord relatif à la mise en place du CSE de l'UES Boulogne
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM 08/01/2019
Avenant à l'accord sur la constitution et la mise en place d'instances représentatives du personnel communes du 12 février 2011- intégration DOCAVENUE
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 04/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE LA PROMOTION DU POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM 27/03/2019
Avenant aux accords sur la mise en place au sein de l'UES Cegedim Boulogne d'un Compte Epargne Temps du 21/10/2005 et sur la prévoyance et les frais de santé du 17/01/2005 pour l'intégration de la soc
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 27/03/2019
Avenant aux accords relatifs à l'aménagement du Temps de Travail du 8 juin 2017,Itinérance du 11 juin 2018,Participation Groupe Cegedim du 23 juin 2017,Télétravail du 14 juin 2018,Temps partiel du 22
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 11/06/2019
Avenant aux accords sur la mise en place au sein de l'UES Cegedim Boulogne d'un compte épargne temps du 21/10/2005 et sur la mise en place du CSE de l'UES Boulogne du 18/12/2018 pour l'intégration de
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 11/06/2019
Avenant à l'accord sur la constitution et la mise en place d'instances représentatives du personnel communes du 12 février 2011 pour l'intégration de la société BSV
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 11/06/2019
Avenant aux accords relatifs à l'aménagement du temps de travail du 8 juin 2017, itinérance du 11 juin 2018, participation Groupe Cegedim du 23 juin 2017, télétravail du 14 juin 2018, temps partiel du
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 19/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle femme et homme
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM 11/06/2019
Avenant à l'accord sur la constitution et la mise en place d'instances représentatives du personnel communes du 12 février 2011 - Intégration de la société CEGEDIM ASSURANCES CONSEIL
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM 11/06/2019
Avenant à l'accord sur la mise en place au sein de l’UES Cegedim Boulogne d’un compte épargne temps du 21/10/2005 et l'accord relatif à la mise en place du CSE de l’UES Boulogne du 18/12/2018 - Intég
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