Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise AUFEMININ 10/09/2025
ACCORD RELATIF AUX REVERSEMENTS DE LA PART APPROPRIEE ET EQUITABLE DES DROITS VOISINS AUX JOURNALISTES DES SOCIETES DE L'UES AU FEMININ
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 12/09/2025
Accord d'entreprise portant sur la « NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE » AU SEIN DES SOCIETES DE L’UES AU FEMININ Au TITRE DE l’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 12/09/2025
UES AU FEMININ - NAO 2025 - Bloc 2 - ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AUFEMININ 17/03/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA DEFINITION DU STATUT COLLECTIF AU SEIN DE MARMITONET D'AUFEMININ
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE DIGITAL SOLUTION 10/04/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 14/12/2018
AVANCIAL - ACCORD TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 27/09/2018
ACCORD ASTREINTES ET INTERVENTIONS PROGRAMMEES
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 24/04/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 16/01/2019
Accord Diversité
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 09/12/2020
Avenant N2 Accord télétravail prorogation 2021
AVENANT

Accord d'entreprise AVANCIAL 09/12/2020
Accord de don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 04/08/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 29/09/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 19/04/2022
Procès-verbal NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 18/10/2022
ACCORD ASTREINTES, INTERVENTIONS ET TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 06/12/2022
Accord Diversité AVANCIAL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 06/12/2022
Accord Temps partiel AVANCIAL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 06/12/2022
Accord relatif au report des congés payés des salariés d'Avancial
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 29/06/2023
Accord vote électronique élections CSE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 14/03/2024
PV NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 17/02/2025
Avenant à l'accord astreintes, interventions et travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise AVANCIAL 11/04/2025
PV d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 07/04/2026
PV d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AVANCIAL 07/04/2026
2026 - Avenant à l'accord de mise en place du CSE n°2 - augmentation du budget ASC
AVENANT

Accord d'entreprise AVANCIAL SNC 07/10/2019
Protocole d'accord préélectoral élections des représentants du personnel au Comité Scocial et Economique
ACCORD