Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 25/07/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travil et le droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 09/12/2019
Accord collectif relatif à l'organisation des négociations et du calendrier d'informations consultations
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 09/12/2019
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 10/12/2020
ACCORD NAO ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 14/12/2021
ACCORD NAO ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 04/01/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 07/03/2024
Accord d'entreprise relaif au régime complémentaire de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 07/03/2024
Avenant n°1 d'entreprise relatif au régime surcomplémentaire de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 07/03/2024
Accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 16/12/2024
Accord relatif l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 16/12/2024
Politique salariale 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 26/01/2025
Accord d'adaptationdes règles des négociations en matière de qualité de vie au travail et d'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 15/12/2022
Accord collectif Avenant à la politique salariale 2022 et politique salariale 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 16/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADVENTIEL 26/06/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADVENTIEL 10/07/2018
UN ACCORD DE RECONNAISSANCE DE L'UES ADVENTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASTERION 28/10/2019
Accord de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASTERION FRANCE 07/11/2017
Un accord relatif au régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GES 31/10/2018
LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GES 07/11/2019
LA MISE EN PLACE D'UNE BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GES 27/03/2020
LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST 10/02/2021
LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST 14/02/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST 25/04/2022
LE PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST 12/04/2022
LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE 2022 DU GIE ARTIC
ACCORD