Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

ALTIMA HOSTING

Accord d'entreprise ALTIMA HOSTING 18/01/2018
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN DE LA STE ALTIMA HOSTING
ACCORD

AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL

Accord d'entreprise AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL 20/07/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant rupture conventionnelle collective du 17 juillet 2023
AVENANT

Accord d'entreprise AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL 17/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL 05/10/2023
Accord d'entreprise relatif au périmètre de mise en place du Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL 24/06/2025
Accord Egalité Professionnelle
ACCORD

AMITEL

Accord d'entreprise AMITEL 27/05/2020
Accord avec le CSE Mise en place BDES
ACCORD

ANTENNE CASD

Accord d'entreprise ANTENNE CASD 23/05/2022
Accord d'entreprise relatif au recours au télétravail au sein du CASD
ACCORD

APICEM SARL

Accord d'entreprise APICEM SARL 12/03/2021
UN ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise APICEM SARL 21/06/2023
Accord d'entreprise relatif au temps de trajet lors des déplacements professionnels au sein de l'APICEM SARL
ACCORD

APPLIED TECHNOLOGIES INTERNET

Accord d'entreprise APPLIED TECHNOLOGIES INTERNET 16/07/2019
Accord à durée indéterminée portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APPLIED TECHNOLOGIES INTERNET 26/05/2025
AVENANT A L’ACCORD A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL QUI A ETE SIGNE EN DATE DU 16/07/2019
AVENANT

APX INTEGRATION

Accord d'entreprise APX INTEGRATION 16/10/2024
Accord de mise en place des CSE - APX Intégration
ACCORD

Accord d'entreprise APX INTEGRATION 16/10/2024
Accord de mise en place du vote électronique - APX Intégration
ACCORD

AQUA RAY SAS

Accord d'entreprise AQUA RAY SAS 16/08/2022
Un Accord de Substitution relatif à la Convention Collective, aux Astreintes, à la Dénonciation des Mesures Frais de Santé et Prévoyance, aux Indemnités, aux Congés Supplémentaires accordés pour Ancienneté
ACCORD

AQUITEM

Accord d'entreprise AQUITEM 01/06/2022
Accord collectif d'entreprise CP et aménagement du temps de travail
ACCORD

ARAXXE

Accord d'entreprise ARAXXE 02/07/2019
Accord Collectif Durée du travail
AVENANT

ARKHENUM

Accord d'entreprise ARKHENUM 11/09/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

ARPEGES ONLINE

Accord d'entreprise ARPEGES ONLINE 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise ARPEGES ONLINE 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

ARTIC

Accord d'entreprise ARTIC 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

ASAPE

Accord d'entreprise ASAPE 12/12/2023
ACCORD 35H
ACCORD

ASPSERVEUR

Accord d'entreprise ASPSERVEUR 31/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D'ASP SERVEUR
ACCORD

ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 20/12/2018
Accord salarial année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP 19/11/2018
Accord égalite pofessionnelle qualité de vie au travail et droit à la déconnexion
ACCORD

Argus de la Presse

Accord d'entreprise Argus de la Presse 12/12/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

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