UES HUMANIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 75320114400015

• Accord collectif portant sur la reconnaissance de l’Unité Economique et Sociale Malakoff Médéric Humanis (T09218006415)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES HUMANIS

• accord portant sur les engagements sociaux pris dans le cadre du rapprochement Malakoff Médéric Humanis (T09218006439)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES HUMANIS

• Avenant n°3 à l'accord de rémunération et avantages divers au sein de l'UES Humanis pour les entités employeurs relevant de la convention collective nationale du personnel des instituti (T09218006338)
  Début : 18/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES HUMANIS

• Avenant n°2 à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail au sein des centres de relation clients (T09218006345)
  Début : 18/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES HUMANIS

• AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA DURéE, A L'AMéNAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES HUMANIS (T09218001628)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES HUMANIS

• ACCORD RELATIF AUX RéGIMES COLLECTIFS OBLIGATOIRES ET FACULTATIFS DEPRéVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTé AU SEIN DE L'UES HUMANIS (A09218029281)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES HUMANIS

• AVENANT 4 - L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L'UES HUMANIS (A09218029430)
  Début : 23/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES HUMANIS

• Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois, des compétences et des carrières au sein des entités employeurs de l'UES Humanis (T09218003507)
  Début : 01/08/2018 Fin : 31/07/2020
  Accord d'entreprise UES HUMANIS

• ACCORD DE METHODE RELATIF AUX MODALITES DE NEGOCIATIONS JUSQU’A L’ISSUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DANS LE CADRE DU RAPPROCHEMENT MALAKOFF MEDERIC HUMANIS (T09218006420)
  Début : 27/11/2018 Fin : 30/06/2019
  Accord d'entreprise UES HUMANIS

• accord relatif à la survie de la représentation syndicale dans le cadre du rapprochement Malakoff Médéric Humanis (T09218006424)
  Début : 01/01/2019 Fin : 30/06/2019
  Accord d'entreprise UES HUMANIS

• accord relatif à la survie des Instances de représentation élues et à la mise en place d’un CCE commun au sein de l’UES Malakoff Médéric Humanis (T09218006432)
  Début : 01/01/2019 Fin : 30/06/2019
  Accord d'entreprise UES HUMANIS

• ACCORD RELATIF A LA NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 AU SEIN DE L'UES HUMANIS (T09218000002)
  Début : 01/07/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise UES HUMANIS

• AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'EXPéRIMENTATION RELATIF AUX MODALITéS DE MISE EN PLACE DU TéLéTRAVAIL AU SEIN D'HUMANIS (A09218029428)
  Début : 01/01/2018 Fin : 30/06/2018
  Accord d'entreprise UES HUMANIS