Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise @PPC 25/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise A CAPPELLA 25/01/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise A CAPPELLA 30/03/2018
Avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise A CAPPELLA 30/03/2018
Accord sur les rémunérations variables
ACCORD

Accord d'entreprise A CAPPELLA 16/07/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise A CAPPELLA 04/04/2019
Accord de réduction des mandats CE-DP-CHSCT et de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise A CAPPELLA 18/06/2019
Avenant n°1 à l'accord sur les rémunérations variables
AVENANT

Accord d'entreprise A D I R A 13/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX MODALITÉS DE DECOMPTE ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise A VOTRE SERVICE 15/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A VOTRE SERVICE 15/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA CONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise A VOTRE SERVICE 15/01/2018
un accord collectif d'entreprise sur le travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise A. E. R. 12 28/07/2020
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise A. E. R. 12 28/04/2021
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ABSIDE 17/02/2022
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACG-SYNERGIES 25/11/2019
ACCORD CONSOLIDE D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACG-SYNERGIES 24/01/2022
Avenant accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ACG-SYNERGIES 08/11/2022
Avenant Accord d'entreprise sur aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ACPEI 25/10/2022
Un accord portant sur la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACPEI 05/04/2023
Un accord portant sur l'annualisation du temps du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACPEI 08/03/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ACTA 23/04/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise ACTA 23/04/2018
Accord résultant des négociations annuelles obligatoires au titre du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACTA 23/04/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTA 24/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN D'ACTA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTA 02/04/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL
ACCORD