Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 07/04/2025
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 18/08/2025
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 18/08/2025
Accord Qualité de vie et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 30/09/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU STATUT COLLECTIF APPLICABLE AUX SALARIES TRANSFERES DEPUIS MULTIASSISTANCE VERS LA SUCCURSALE FRANCAISE D’AP SOLUTIONS GMBH
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 30/09/2025
ACCORD DE REVISION RELATIF AU STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU SEIN DE LA SUCCURSALE FRANCAISE D’AP SOLUTIONS GMBH
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 18/12/2025
Accord d'entreprise de substitution relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 24/12/2025
Accord négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 30/01/2026
Accord de substitution relatif à l'organisation du temps de travail au sein de l'établissement AWP France
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 16/01/2026
Accord de méthode relatif à la négociation de la gestion des emplois et parcours professionnels et à l'expertise relative à l'introduction d'outils d'intelligence artificielle
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 30/06/2026
Avenant à l'accord de groupe relatif au compte epargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise APEI SEINE & MER 16/06/2025
ACCORD D'INTERESSEMENT DES SALARIES AUX PERFORMANCES DE L'ASSOCIATION APEI SEINE & MER
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 20/02/2023
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES AIDANTS
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 08/02/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES MESURES 2023 AU SEIN DE l’UES ACTIL SAS, APICIL AGIRC ARRCO, APICIL Santé Prévoyance et APICIL Transverse
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 14/03/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE TITRES-RESTAURANT EN TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 19/06/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE L’UES APICIL
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 18/07/2023
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES EN FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 17/07/2023
AVENANT N°5 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 08/11/2023
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L’UES APICIL
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 26/02/2024
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DES SALARIES ASSURANT DES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 22/02/2024
AVENANT A L'ACCORD DE REDUCTION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 04/03/2024
ACCORD RELATIF AUX BUDGETS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES APICIL
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 11/03/2024
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 24/07/2024
Négociation Annuelle Obligatoire portant sur les mesures 2024 au sein de l’UES ACTIL SAS, APICIL AGIRC ARRCO, APICIL Santé Prévoyance et APICIL Transverse
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 19/01/2025
ACCORD SUR LE CALENDRIER DES NEGOCIATIONS AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE APICIL
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 18/02/2025
Accord sur la Diversité et l'Inclusion au sein du Groupe APICIL 2025-2028
ACCORD