Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 16/01/2026
Accord de méthode relatif à la négociation de la gestion des emplois et parcours professionnels et à l'expertise relative à l'introduction d'outils d'intelligence artificielle
ACCORD

Accord d'entreprise APEI SEINE & MER 16/06/2025
ACCORD D'INTERESSEMENT DES SALARIES AUX PERFORMANCES DE L'ASSOCIATION APEI SEINE & MER
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 20/02/2023
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES AIDANTS
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 08/02/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES MESURES 2023 AU SEIN DE l’UES ACTIL SAS, APICIL AGIRC ARRCO, APICIL Santé Prévoyance et APICIL Transverse
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 14/03/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE TITRES-RESTAURANT EN TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 19/06/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE L’UES APICIL
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 18/07/2023
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES EN FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 17/07/2023
AVENANT N°5 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 08/11/2023
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L’UES APICIL
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 26/02/2024
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DES SALARIES ASSURANT DES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 22/02/2024
AVENANT A L'ACCORD DE REDUCTION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 04/03/2024
ACCORD RELATIF AUX BUDGETS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES APICIL
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 11/03/2024
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 24/07/2024
Négociation Annuelle Obligatoire portant sur les mesures 2024 au sein de l’UES ACTIL SAS, APICIL AGIRC ARRCO, APICIL Santé Prévoyance et APICIL Transverse
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 19/01/2025
ACCORD SUR LE CALENDRIER DES NEGOCIATIONS AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE APICIL
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 18/02/2025
Accord sur la Diversité et l'Inclusion au sein du Groupe APICIL 2025-2028
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 10/06/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'indemnisation des salariés assurant des astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 23/06/2025
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A LA CONFIGURATION DU GROUPE APICIL
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 19/12/2025
Accord UES relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 23/03/2026
Avenant n°1 à l'accord relatif sur la diversité et l'inclusion au sein du Groupe APICIL 2025-2028 Adhésion de l'entité TERRITORIA PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise APTUS SERVICES 27/10/2020
Accord relatif à l'activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITI GESTION 10/07/2025
avenant n°1 à l'accord collectif relatif aux modalités d'aménagement du temps de travail et à la périodicité des congés payés annuels
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TREASURY 18/07/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TREASURY 24/09/2018
Accord instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TREASURY 10/12/2018
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ARCELORMITTAL TREASURY
ACCORD