Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise ARES SERVICES 21/09/2019
Accord portant sur les droits des femmes enceintes au sein de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ARES SERVICES 09/03/2020
Accord portant sur le temps d'habillage et déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise ARES SERVICES 15/03/2021
Procès Verbal d'Accord dans le cadre des NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARES SERVICES 07/04/2021
ACCORD SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE AU SEIN DE LA PFC DE MOISSY CRAMAYEL POUR ARES SERVICES SEINE ET MARNE
ACCORD

Accord d'entreprise ARES SERVICES 10/12/2021
Avenant n°2 travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ARES SERVICES 21/04/2022
PV accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ARES SERVICES 22/04/2022
Accord Travail de Nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ARES SERVICES 17/10/2022
Accord d'entreprise portant sur la commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARES SERVICES 20/02/2023
PV accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ARES SERVICES 09/04/2024
NAO ACCORD 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARES SERVICES 24/03/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU CSE D’ARES SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise ARGENCE DEVELOPPEMENT 26/03/2018
Accord relatif à la rémunération fixe des collaborateurs du GIE Argence Développpement
ACCORD

Accord d'entreprise ARGENCE DEVELOPPEMENT 26/03/2018
Accord sur la durée de travail, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARGENCE DEVELOPPEMENT 26/03/2018
Accord relatif à la rémunération variable des collaborateurs du GIE Argence Développement
ACCORD

Accord d'entreprise ARGENCE DEVELOPPEMENT 29/03/2018
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARJO SOLUTIONS 28/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REPARTITION DES ACTIONS GRATUITES ATTRIBUEES AUX SALARIES D'ARJO SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA BANKING SERVICES 10/12/2017
AVENANT N°1 PORTANT ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUTEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEA BANKING SERVICES 20/11/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 6 JUIN 2012
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEA BANKING SERVICES 17/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANN.UELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA BANKING SERVICES (Avt3 Fonctionnement CSE 21.06.2019) 11/10/2023
Un Avenant n°3 à l’Accord relatif à la Mise En Place et au Fonctionnement du Comité Social et Economique signé le 21.06.2019
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEA BANKING SERVICES (NAO 2024) 26/02/2024
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la Négociation Obligatoire Annuelle pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA BANKING SERVICES (NAO 2024) 15/05/2024
Un Avenant à l’Accord d’entreprise conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEA BANKING SERVICES SA (Avt n°1 Réaménagement Carence Maladie pour Collaborateurs Eligibles 23.02.2017) 05/02/2024
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Réaménagement de la Carence Maladie pour les collaborateurs Eligibles signé le 23.02.2017
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEA BANKING SERVICES SA (Avt3 Télétravail 05.12.2019) 01/03/2024
Un Avenant n°3 à l'Accord relatif au Télétravail signé le 05.12.2019
AVENANT

Accord d'entreprise ARMATIS TOURAINE 24/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD