Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise ALTES ACCUEIL 14/01/2020
Accord 'Entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALTES ACCUEIL 30/05/2023
modalités d'organisation par vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ALTES ACCUEIL 26/06/2023
Prime Qualité
ACCORD

Accord d'entreprise ALTES Accueil 26/12/2019
Accord d'Entreprise sur le Comité Social et Economique (CSE) et sur l'exercice du Droit Syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ALTO RISK 15/03/2021
APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ALTO RISK 15/03/2021
ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ALTROS 17/11/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 22/07/2020
Accord d'Entreprise ALVANCE Aluminium Service
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 16/06/2020
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET AU FONCTIONNEMENT DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 21/07/2020
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 30/06/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES EMPLOYES, AGENTS DE MAITRISE ET OPERATEURS DE JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 14/09/2020
ACCORD SUR LE PRINCIPE DE REMUNERATION DES AGENTS DE MAITRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 14/09/2020
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE DES CHANCES PROFESSIONNELLE ET SALARIALE DES FEMMES ET DES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 01/10/2020
ACCORD MAINTENANCE PARTAGEE M2
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 14/09/2020
ACCORD RELATIF AU STATUT DE L'EQUIPE RELEVE
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 21/07/2020
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES ET DERANGEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 30/06/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES OPERATEURS POSTES
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 30/06/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 22/09/2020
ACCORD POUR LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS TECHNOPOLE 27/01/2020
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail a durée indeterminée
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 30/09/2024
ACCORD DE GROUPE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS POUR LES SALARIES D’AWP FRANCE SAS – FRAGONARD ASSURANCES – ALLIANZ PARTNERS SAS – AWP P&C – AP SOLUTIONS GMBH SUCCURSALE FRANCAISE
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 24/10/2024
Accord de substitution relatif à l'harmonisation de la structure des rémunérations (13ème mois et Prime de vacances) au sein d'AP Solutions GMBH, succursale française
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 27/12/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L’HARMONISATION DES REGIMES DE PREVOYANCE AU SEIN D’AP SOLUTIONS GMBH, SUCCURSALE FRANCAISE ET FRAGONARD ASSURANCES
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 06/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - Protocole d'accord pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 31/01/2025
ACCORD RELATIF AUX SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DES CSE D'ETABLISSEMENT
ACCORD