Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 16/06/2020
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET AU FONCTIONNEMENT DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 21/07/2020
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 30/06/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES EMPLOYES, AGENTS DE MAITRISE ET OPERATEURS DE JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 14/09/2020
ACCORD SUR LE PRINCIPE DE REMUNERATION DES AGENTS DE MAITRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 14/09/2020
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE DES CHANCES PROFESSIONNELLE ET SALARIALE DES FEMMES ET DES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 01/10/2020
ACCORD MAINTENANCE PARTAGEE M2
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 14/09/2020
ACCORD RELATIF AU STATUT DE L'EQUIPE RELEVE
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 21/07/2020
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES ET DERANGEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 30/06/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES OPERATEURS POSTES
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 30/06/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 22/09/2020
ACCORD POUR LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS TECHNOPOLE 27/01/2020
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail a durée indeterminée
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 30/09/2024
ACCORD DE GROUPE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS POUR LES SALARIES D’AWP FRANCE SAS – FRAGONARD ASSURANCES – ALLIANZ PARTNERS SAS – AWP P&C – AP SOLUTIONS GMBH SUCCURSALE FRANCAISE
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 24/10/2024
Accord de substitution relatif à l'harmonisation de la structure des rémunérations (13ème mois et Prime de vacances) au sein d'AP Solutions GMBH, succursale française
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 27/12/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L’HARMONISATION DES REGIMES DE PREVOYANCE AU SEIN D’AP SOLUTIONS GMBH, SUCCURSALE FRANCAISE ET FRAGONARD ASSURANCES
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 06/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - Protocole d'accord pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 31/01/2025
ACCORD RELATIF AUX SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DES CSE D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 07/04/2025
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 18/08/2025
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 18/08/2025
Accord Qualité de vie et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 30/09/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU STATUT COLLECTIF APPLICABLE AUX SALARIES TRANSFERES DEPUIS MULTIASSISTANCE VERS LA SUCCURSALE FRANCAISE D’AP SOLUTIONS GMBH
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 30/09/2025
ACCORD DE REVISION RELATIF AU STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU SEIN DE LA SUCCURSALE FRANCAISE D’AP SOLUTIONS GMBH
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 18/12/2025
Accord d'entreprise de substitution relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 24/12/2025
Accord négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AP SOLUTIONS GMBH 30/01/2026
Accord de substitution relatif à l'organisation du temps de travail au sein de l'établissement AWP France
ACCORD