Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord relatif au don de jours au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord relatif au remboursement de frais de santé au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord relatif au télétravail au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Avenant n°1 à l'accord d'adaptation relatif au renouvellement du CSE au sein de l'UES Services Transverses
AVENANT

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord relatif au droit syndical au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord relatif à la politique de rémunération au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à la reconnaissance de l'UES SERVICES TRANSVERSES du 22 mai 2019
AVENANT

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord de transposition du nouveau modèle social au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Protocole d'accord relatif au règlement d'horaires individualisés au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 09/12/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif au comité de groupe du 19 juin 2014
AVENANT

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 12/12/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L’EMBAUCHE ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS AU SEIN DE LA SGAM AÉMA GROUPE – 2026-2029
ACCORD

Accord d'entreprise AFORM FRANCE 24/02/2025
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE NORD FRANCHE-COMTE 09/04/2024
Accord d'entreprise portant sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE VIA 01/02/2020
Accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail du Service Administratif de l'Agence Via
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR PLUS 22/05/2018
Accord fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise AGRACOM 17/03/2026
LA MISE EN PLACE DE LA CONVENTION DE FORFAIT 218 JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AGRIKOLIS 25/01/2021
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise AGRIKOLIS SAS 14/06/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO D'OC UNION DES CETA D'OC 22/02/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LE PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise AGROM SERVICES 09/11/2017
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise AGROM SERVICES 09/11/2017
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise AGROM SERVICES 17/09/2018
UN ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AGROM SERVICES 16/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD