Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise ADF COTE OUEST 24/03/2023
Avenant n°1 à L'ACCORD DU 03/04/19 DE RECONNAISSANCE DE L'UES ADF COTE OUEST TECHNICOVER
ACCORD

Accord d'entreprise ADF COTE OUEST 24/03/2023
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADF COTE OUEST 11/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADF COTE OUEST 17/12/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE CADRE, SIGNE LE 15/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise ADF COTE OUEST 17/12/2024
AVENANT N°1 A L ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE NON CADRE du 15/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise ADF COTE OUEST 17/12/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME SURCOMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ADF COTE OUEST 05/03/2025
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 24/01/2024
Avenant de révision des modalités de versement de la prime de 13ème mois
AVENANT

Accord d'entreprise ADVITAM AGROEQUIPEMENT 25/11/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de l'UES MACHINISME
ACCORD

Accord d'entreprise ADVITAM AGROEQUIPEMENT 22/04/2021
ACCORD PRIME DE PERFORMANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ADVITAM AGROEQUIPEMENT 29/09/2021
Accord portant sur l’égalite professionnelle, la qualité de vie et les conditions de travail 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADVITAM AGROEQUIPEMENT 02/12/2025
Accord Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 05/02/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 28/05/2021
Accord relatif au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 16/06/2021
Accord relatif au renouvellement des comités sociaux et économiques au sein du périmètre Groupe Macif au sens RH et social
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 24/06/2021
Accord collectif relatif au nombre à la composition des collèges électoraux pour l'élection des Comités Sociaux et Economiques d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/07/2021
Accord relatif aux conditions et aux modalités d'organisation par vote électronique pour l'élection des membres des Comités Sociaux et Economiques au sein du Groupe Macif au sens RH et social
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 02/07/2021
Avenant n°1 à l'accord Groupe relatif à la retraite supplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 24/06/2021
Accord à durée déterminée relatif à la durée des mandats des membres des Comités Sociaux et Economiques
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 04/02/2022
Accord périmètre statut social commun relatif aux mesures salariales NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 30/09/2021
ACCORD D’ADAPTATION RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE L’UES SERVICES TRANSVERSES
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 04/04/2022
Accord de méthode relatif aux négociations en lien avec la mise en place du Comité de Groupe du Groupe Aéma
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 10/03/2023
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS ET AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SGAM AÉMA GROUPE – NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 18/01/2024
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS ET AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SGAM AÉMA GROUPE – NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 28/02/2023
AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF AU RÉGIME DE PRÉVOYANCE AU SEIN DE LA SGAM AÉMA GROUPE
AVENANT