Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 05/04/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la SGAM AEMA GROUPE - 2023-2025
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 10/05/2023
Accord en faveur de l'embauche et du maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la SGAM AEMA GROUPE - 2023-2025
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 29/01/2024
ACCORD RELATIF À LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR AU SEIN DE LA SGAM AÉMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 12/01/2024
Avenant n°2 à l’accord relatif au régime de prévoyance au sein de la Sgam Aéma Groupe
AVENANT

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 15/09/2023
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITÉS D’ORGANISATION PAR VOTE ÉLECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE LA SGAM AÉMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 15/09/2023
ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET À LA COMPOSITION DES COLLÈGES ÉLECTORAUX POUR LES ÉLECTIONS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE LA SGAM AÉMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 15/09/2023
ACCORD RELATIF AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE LA SGAM AÉMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 13/10/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats 2021-2023 des membres de la délégation du personnel au Comité social et Économique de la SGAM Aéma Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 17/10/2023
AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF AU REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ AU SEIN DE LA SGAM AEMA GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 25/10/2023
AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE LA SGAM AÉMA GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 31/05/2024
Avenant n°1 à l’accord relatif à la mise en place d’un compte épargne temps au sein de la Sgam Aéma groupe
AVENANT

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 12/12/2024
AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF À LA QUALITÉ DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SGAM AÉMA GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 17/12/2024
AVENANT N°3 À L’ACCORD RELATIF AU RÉGIME DE PRÉVOYANCE AU SEIN DE LA SGAM AÉMA GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 17/12/2024
AVENANT N°2 À L’ACCORD RELATIF AU REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ AU SEIN DE LA SGAM AÉMA GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord relatif aux garanties complémentaires au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord relatif à l'emploi et à l'accompagnement pour le développement professionnel au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord relatif aux modalités d'accompagnements renforcé en cas de transformation ayant des impacts sur l'emploi et/ou les compétences au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Préambule général des accords du modèle social de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord relatif au régime de prévoyance au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord relatif au don de jours au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord relatif au remboursement de frais de santé au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord relatif au télétravail au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Avenant n°1 à l'accord d'adaptation relatif au renouvellement du CSE au sein de l'UES Services Transverses
AVENANT

Accord d'entreprise AEMA GROUPE 07/12/2022
Accord relatif au droit syndical au sein de la SGAM AEMA GROUPE
ACCORD