HOPITAL EUROPEEN
Informations juridiques
| Société | HOPITAL EUROPEEN |
| Siren | 782879951 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 6 RUE DESIREE CLARY 13003 MARSEILLE 3 |
| Code APE | 8610Z |
| IDCC | 29 établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) |
| Secteur | Activités hospitalières |
Accords d'entreprise
Etablissement : 78287995100047
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PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'EXERCICE 2022 (T01322016202)
Début : 17/10/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HOPITAL EUROPEEN -
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2019 (T01320006542)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HOPITAL EUROPEEN -
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION, AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA FONDATION HOPITAL AMBROISE PARE (T01319004115)
Début : 17/04/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HOPITAL EUROPEEN -
Accord relatif à la mutuelle, au parking et à l'attribution de primes de services (T01319002962)
Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HOPITAL EUROPEEN -
Accord triennal 2018-2020 sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixit des métiers (A01318010527)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HOPITAL EUROPEEN -
PROTOCOLE D'ACCORD EN VUE DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA FONDATION HOPITAL AMBROISE PARE (T01323017378)
Début : 01/02/2023 Fin : 02/02/2027
Accord d'entreprise HOPITAL EUROPEEN -
Accord triennal 2023-2025 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail (T01323017068)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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