IRH INGENIEUR CONSEIL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49064639500148

• Accord portant sur la négociation annuelle 2023 (T09223044215)
  Début : 04/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IRH INGENIEUR CONSEIL

• Accord portant sur la négociation annuelle 2022 (T09222034453)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux indemnités journalières de mobilité (T09221027076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2021 (T09221026908)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) (T09221024726)
  Début : 05/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise sur les compensations pour interventions exceptionnelles de nuit pour les cadres aux forfaits annuels en jours (T09221022935)
  Début : 04/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle 2020 (T09220021339)
  Début : 16/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'organisation générale du travail dans le cadre de la crise du Covid-19 (T09221024946)
  Début : 08/04/2021 Fin : 31/05/2021
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• Accord d'entreprise relatif à l'organisation générale du travail dans le cadre de la crise du COVID-19 (T09221023825)
  Début : 12/02/2021 Fin : 31/03/2021
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• Accord d'entreprise relatif à l'organisation générale du travail dans le cadre de la crise du Covid-19 (T09221022711)
  Début : 07/12/2020 Fin : 31/01/2021
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• Accord d'entreprise relatif à l'organisation générale du travail dans le cadre de la crise du Covid 19 (T09220021549)
  Début : 04/11/2020 Fin : 01/12/2020
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