Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques
*SWIFT
Accord d'entreprise *SWIFT 30/06/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
2B RESEAUX
Accord d'entreprise 2B RESEAUX 14/06/2024
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
2C2I
Accord d'entreprise 2C2I 19/03/2019
Accord d'entreprise à durée déterminée sur l'attribution d'une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat
ACCORD
2L-IPS
Accord d'entreprise 2L-IPS 22/07/2020
Un Accord d'Entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours travaillés
ACCORD
2Y INGENIERIE
Accord d'entreprise 2Y INGENIERIE 14/03/2023
AVENANT ACCORD ENTREPRISE ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC JOURS DE RTT
AVENANT
Accord d'entreprise 2Y INGENIERIE 15/12/2020
Accord d'entreprise, Annualisation du temps de travail avec jours de RTT
ACCORD
3 DS GROUPE SAS (Avt Maladie Congés Payés 12.12.2018)
Accord d'entreprise 3 DS GROUPE SAS (Avt Maladie Congés Payés 12.12.2018) 29/05/2023
Un Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise relatif à la Maladie et aux Congés Payés signé le 12.12.2018
AVENANT
3 EMPANS
Accord d'entreprise 3 EMPANS 04/11/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
3 INGENIEURS ASSOCIES 3 I A
Accord d'entreprise 3 INGENIEURS ASSOCIES 3 I A 14/10/2019
Accord collectif sur le périmètre du CSE
ACCORD
3DS GROUPE
Accord d'entreprise 3DS GROUPE 12/12/2018
Accord Collectif d'entreprise - Temps de travail - Préavis - Carence - Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise 3DS GROUPE 20/11/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SIGNE LE 12/12/2018 ET EN VIGUEUR DEPUIS LE 01/01/2019
AVENANT
Accord d'entreprise 3DS GROUPE 20/11/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise 3DS GROUPE 20/11/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise 3DS GROUPE 23/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA BDESE ET AUX CONSULTATIONS RECURRENTES
ACCORD
4D-VIRTUALIZ
Accord d'entreprise 4D-VIRTUALIZ 29/07/2022
Acoord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
4M CONCEPT
Accord d'entreprise 4M CONCEPT 22/11/2022
PROCES VRBAL ACCORD ENTREPRISE CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
4MOD TECHNOLOGY
Accord d'entreprise 4MOD TECHNOLOGY 09/01/2026
ACCORD COLLECTIF Sur la renonciation aux jours de congés supplémentaires liés au fractionnement
ACCORD
A SIS
Accord d'entreprise A SIS 05/07/2019
ACCORD DE TRANSITION ET DE METHODE
ACCORD
A-SIS
Accord d'entreprise A-SIS 04/04/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise A-SIS 19/12/2017
Avenant à l'accord collectif relatif a la mise en place de l’indemnité kilométrique vélo
AVENANT
Accord d'entreprise A-SIS 18/01/2019
Accord sur la mise en place d'une prime exceptionnelle de pour d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise A-SIS 20/06/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise A-SIS 05/07/2019
ACCORD CADRE INTER ENTREPRISES
ACCORD_CAD
A.D.I VALOR
Accord d'entreprise A.D.I VALOR 05/06/2023
Accord collectif 'entreprise relatif à la durée du travail, à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
A.G. COORDINATION
Accord d'entreprise A.G. COORDINATION 23/11/2022
Accord collectif d'entreprise forfait jour
ACCORD
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