ITRON FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43402724900029

• AVENANT A L'ACCORD LOCAL SUR LA REDUCTION, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (ROATT) - Etablissement de Mâcon (T07119000715)
  Début : 11/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITRON FRANCE

• Avenant à l’accord local du 16 février 2004 sur la mise en place d’une équipe de suppléance en horaire de nuit établissement de Mâcon (T07119001201)
  Début : 01/09/2019 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ITRON FRANCE

• AVENANT A L'ACCORD LOCAL SUR LA REDUCTION,L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (ROATT) - Etablissement de Mâcon (T07119000714)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise ITRON FRANCE

• ACCORD SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT DE MACON DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE D'INFORMATION CONSULTATION RELATIVE AU PROJET D'EXTERNALISATION DE LA (T07119001191)
  Début : 01/08/2019 Fin : 16/09/2019
  Accord d'entreprise ITRON FRANCE