Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise A PUISSANCE 3 11/05/2022
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACOEM FRANCE 17/12/2021
Accord portant sur l'égalite professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ACOEM FRANCE 17/12/2021
Accord sur la mise en place du télétravail dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ACOEM FRANCE 17/12/2021
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ACOEM FRANCE 19/07/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACOEM FRANCE 19/07/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACOEM FRANCE 27/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ACOEM FRANCE 14/09/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGÉS PAYÉS, RTT, JOURS REPOS FORFAIT, JOURS D'ANCIENNETÉ
ACCORD

Accord d'entreprise ACOEM FRANCE 27/06/2023
Accord de constitution d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ACOEM FRANCE 27/06/2023
Accord de négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA AUTOMOTIVE 13/02/2018
NAO 2018 - Organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA AUTOMOTIVE 19/06/2018
Accord relatif aux temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA AUTOMOTIVE 22/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 POUR ACTIA AUTOMOTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA AUTOMOTIVE 16/04/2020
Accord de fixation des congés payés - Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA AUTOMOTIVE 21/01/2019
Avenant aux accords d'entreprise portant sur l’organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIA AUTOMOTIVE 19/01/2021
Accord collectif portant sur la mise en place de l’activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA AUTOMOTIVE 01/03/2021
Accord sur un Réglement électoral des élections des représentants des salariés au Conseil s'Administration d'ACTIA groupe
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA AUTOMOTIVE 04/05/2021
Avenant à l’accord collectif portant sur la mise en place de l’activité partielle de longue durée (APLD) du 18 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIA AUTOMOTIVE 12/10/2021
PV DE DESACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA AUTOMOTIVE 08/10/2021
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA QVT
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIA AUTOMOTIVE 16/12/2021
Avenant à l'accord prévoyance pour les cadres
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIA AUTOMOTIVE 16/12/2021
Avenant accord prévoyance non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIA AUTOMOTIVE 16/12/2021
Avenant accord frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIA AUTOMOTIVE 31/03/2022
NAO - Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA Automotive 08/04/2021
Accord portant sur l'organisation du temps de travail 2021
ACCORD