Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise CHAUVIN ARNOUX 16/12/2022
AVENANT A l’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise CHAUVIN ARNOUX 28/11/2025
ACCORD SUR LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL ET SUR LES SALAIRES EN 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUVIN ARNOUX 06/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CMR GROUP 09/11/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CMR GROUP 09/11/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats de la DUP
ACCORD

Accord d'entreprise CMR GROUP 06/12/2018
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise CMR GROUP 06/12/2018
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail des non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise CMR GROUP 21/05/2019
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CMR GROUP 10/11/2020
ACCORD ENTREPRISE MODIFIANT LA PERIODICITE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CMR GROUP 27/10/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L’EGALITE PROFFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE 17/10/2024
ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET DE LA MIXITE DES METIERS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE RAMBOUILLET DE LA SOCIETE CONTINENTAL AUTOMOTIVE France SAS (CAF)
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE 31/01/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET DE LA MIXITE DES METIERS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE RAMBOUILLET DE LA SOCIETE CONTINENTAL AUTOMOTIVE France SAS (CAF)
AVENANT

Accord d'entreprise COTHERM 27/06/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CROUZET GRS 11/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DAUPHINOISE THOMSON 20/10/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/06/07 PORTANT SUR L'ORGANISATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise DAUPHINOISE THOMSON 29/06/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DAUPHINOISE THOMSON SAS 15/06/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DAUPHINOISE THOMSON SAS 11/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DAUPHINOISE THOMSON SAS 15/06/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DEGREANE HORIZON 01/11/2019
Accord Collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DEGREANE HORIZON 07/02/2020
Négociation Salariale Annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise DEGREANE HORIZON 15/12/2020
NEGOCIATION SALARIALE ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise DEGREANE HORIZON 28/05/2021
Avenant à l'accord sur les déplacements
AVENANT

Accord d'entreprise DEGREANE HORIZON 25/10/2021
Accord Collectif sur l'ancienneté ETAM de la société DEGREANE HORIZON
ACCORD

Accord d'entreprise DEGREANE HORIZON 25/10/2021
Droit à la déconnexion
ACCORD