Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise AUXITROL SAS 09/03/2021
Accord d'entreprise portant indemnisation de l'activité partielle pour les non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise AUXITROL SAS 26/10/2021
Protocole Pré-électoral d'élections partielles au 3eme collège sur la base des dispositions en vigueur, telles qu'exposées dans le protocole pré-électoral du 24 avril 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUXITROL SAS 17/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES HORAIRES VARIABLES EN PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise AUXITROL SAS 22/12/2021
Procès verbal d'accord de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 AUXITROL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AUXITROL SAS 23/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DES CONG2S DE L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BEI SENSORS 19/12/2018
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise BEI SENSORS 13/12/2018
Commission CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise BEI SENSORS 05/03/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BEI SENSORS 02/03/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BEI SENSORS 09/02/2022
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BEI SENSORS 24/02/2023
accord d'entreprise NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BEI SENSORS 05/02/2025
accord d'entreprise NAO 2025 sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise BIO LOGIC 07/02/2019
UN ACCORD CONCERNANT LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ECONOMIQIE
ACCORD

Accord d'entreprise BIO LOGIC 27/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES D'ORGANISATION TEMPORAIRE LIEES AU COVID
ACCORD

Accord d'entreprise BIO LOGIC 15/11/2021
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BIO LOGIC 15/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BIO LOGIC 03/06/2022
UN AVENANT A L’ACCORD DU 15/11/21 RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BIO LOGIC 22/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIAITON ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BIO LOGIC 22/02/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BIO LOGIC 02/09/2025
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BIO LOGIC 18/03/2026
UN ACCORD RELAIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BIT GROUP FRANCE 04/06/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGE PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BIT GROUP FRANCE 02/09/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL REGULIER
ACCORD

Accord d'entreprise BIT GROUP FRANCE 13/12/2021
L'ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL REGULIER
ACCORD

Accord d'entreprise BOSCH AUTOMOTIVE SERVICE SOLUTIONS 15/02/2023
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD