OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT METZ METROPOLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77999522400010

• TELETRAVAIL (T05720003406)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/09/2024
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• DECONNEXION (T05720003407)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/07/2024
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• ACCORD PORTANT SUR LA FLEXIBILITE DES HORAIRES (T05720002901)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/04/2024
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• ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LES CONGES PAYES ET LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T05720002900)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2024
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• Accord relatif à la mutuelle, la prévoyance et la sur-complémentaire retraite (T05719002554)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
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• PROCES VERBAL ACCORD NAO (T05722005990)
  Début : 23/04/2022 Fin : 22/04/2023
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• PV NAO 2021 (T05721004483)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• accord portant sur les modalités de renouvellement de CDD (T05721004484)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/06/2021
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• ACCORD PORTANT SUR LES CONGES PAYES IMPOSES (T05720003081)
  Début : 06/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur la prorogation de la durée des mandats en cas de mise en place du CSE (T05718000666)
  Début : 30/10/2017 Fin : 31/03/2019
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• Accord relatif à l'organisation des consultations du CHSCT et du CE (T05718000569)
  Début : 20/09/2018 Fin : 30/10/2018
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