MONCEAU ASSURANCES DOMMAGES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48809936700028

• ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (T04124060469)
  Début : 13/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MONCEAU ASSURANCES DOMMAGES

• Avenant n°2 portant révision partielle à l’accord sur l’organisation et l’aménagement du temps de travail du 31 janvier 2011 et à son avenant n°1 en date du 27 janvier 2016 (T04122002031)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MONCEAU ASSURANCES DOMMAGES

• Accord télétravail (T04121001731)
  Début : 11/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MONCEAU ASSURANCES DOMMAGES

• Protocole d'accord salarial dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire pour Monceau Assurances Dommages Année 2018 (T04118000088)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise MONCEAU ASSURANCES DOMMAGES