NAOS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 53523641800047

• AVENANT n°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE NAOS (T01322016473)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NAOS

• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE (T01319005285)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NAOS

• Accord sur les négociations annuelles obligatoires au niveau du groupe NAOS - Année 2018 (T01318002189)
  Début : 01/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NAOS

• Accord de groupe relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (A01317009987)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NAOS

• ACCORD DE GROUPE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS (T01323017516)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise NAOS

• Accord de groupe relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes & la Qualité de Vie au Travail des sociétés NAOS, NAOS FRANCE et NAOS LES LABORATOIRES (T01322015742)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD DE GROUPE PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T01321011051)
  Début : 01/05/2021 Fin : 30/04/2025
  Accord d'entreprise NAOS

• ACCORD DE GROUPE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL DES SOCIETES NAOS, NAOS FRANCE ET NAOS LES LABORATOIRES. (T01322015917)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/04/2024
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• ACCORD DE GROUPE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL (T01321011245)
  Début : 01/05/2021 Fin : 30/04/2024
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• Accord sur les négociations obligatoires au sein du groupe NAOS (T01322014578)
  Début : 14/04/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord Préalable à la négociation d'un accord Groupe portant sur le télétravail (T01321011243)
  Début : 02/10/2020 Fin : 22/03/2022
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• Accord sur les négociations annuelles obligatoires au sein du groupe NAOS (T01321011118)
  Début : 29/03/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord de groupe sur l'organisation des négociations obligatoires au niveau du groupe NAOS (T01318002083)
  Début : 04/06/2018 Fin : 04/06/2021
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (T01320007703)
  Début : 14/05/2020 Fin : 13/05/2021
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• ACCORD DE GROUPE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL DES SOCIETES NAOS, NAOS FRANCE, NAOS LES LABORATOIRES (T01318001489)
  Début : 01/05/2018 Fin : 30/04/2021
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• Accord préalable à la négociation d'un accord groupe portant sur la gestion prévisionnelles des emplois et des compétences (T01321011056)
  Début : 25/11/2020 Fin : 29/03/2021
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• Accord sur les négociations annuelles obligatoires au niveau du groupe NAOS - Année 2019 (T01319003886)
  Début : 26/03/2019 Fin : 25/03/2020
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• Accord préalable à la négociation d'un accord relatif à lamise en place et au fonctionnement du CSE (T01319005273)
  Début : 26/06/2019 Fin : 09/07/2019
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• Accord de groupe portant sur le versement d'une prime exceptionnelle sur le pouvoir d'achat au niveau du groupe NAOS (T01319003796)
  Début : 21/03/2019 Fin : 01/04/2019
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• Accord préalable à la négociation d'un accord de groupe portant sur lévolution de la politique de remunération variable au niveau du groupe NAOS (T01319003998)
  Début : 12/12/2018 Fin : 28/02/2019
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• Accord préalable à la négociation d'un accord de groupe portant sur l'organisation des négociations obligatoires au niveau du groupe (T01318001865)
  Début : 03/05/2018 Fin : 04/06/2018
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• ACCORD PREALABLE A LA NEGOCIATION D UN ACCORD DE GROUPE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL (T01318000637)
  Début : 10/11/2017 Fin : 05/04/2018
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