Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté

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ADOPT'

Accord d'entreprise ADOPT' 21/11/2019
Accord d'entreprise relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

B.R.

Accord d'entreprise B.R. 18/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL LE DIMANCHE
AVENANT

BCB BUSINESS COIFFURE BEAUTE

Accord d'entreprise BCB BUSINESS COIFFURE BEAUTE 29/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise BCB BUSINESS COIFFURE BEAUTE 16/12/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BCB BUSINESS COIFFURE BEAUTE 16/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BCB BUSINESS COIFFURE BEAUTE 30/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les mesures d'urgence en matière de congés payés pour faire face aux conséquences sociales et économiques de l'épidémie de Covid 19
ACCORD

BEAUTE CLUB INTERNATIONAL

Accord d'entreprise BEAUTE CLUB INTERNATIONAL 25/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

BENEFIT COSMETICS SAS

Accord d'entreprise BENEFIT COSMETICS SAS 03/04/2020
Accord CP crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise BENEFIT COSMETICS SAS 18/05/2020
Accord prime brow et communication planning
ACCORD

CHANEL PARFUMS BEAUTE

Accord d'entreprise CHANEL PARFUMS BEAUTE 09/06/2020
Accord d'Etablissement relatif à l'aménagement du temps de travail de l'Etablissement du Meux
ACCORD

COIFFIDIS

Accord d'entreprise COIFFIDIS 06/11/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COIFFIDIS 09/12/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COIFFIDIS 25/02/2020
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

COLGATE-PALMOLIVE

Accord d'entreprise COLGATE-PALMOLIVE 04/07/2018
ACCORD COLLECTIF CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise COLGATE-PALMOLIVE 16/01/2019
MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE COLGATE PALMOLIVE SASU
ACCORD

Accord d'entreprise COLGATE-PALMOLIVE 17/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise COLGATE-PALMOLIVE 06/06/2019
Avenant au protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
AVENANT

COSM'ETIKA FRANCE

Accord d'entreprise COSM'ETIKA FRANCE 23/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA REVALORISATION DE LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

COSMETIQUE ACTIVE FRANCE

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE FRANCE 11/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU ROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE FRANCE 11/12/2017
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF « DISPOSITIF DE SOLIDARITE L'OREAL » en DATE DU 24 MARS 2014 COSMETIQUE ACTIVE FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE FRANCE 15/01/2018
Accord d'entreprise relatif au FLEXWORK
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE FRANCE 15/01/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 16/11/2015 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE FRANCE 19/03/2018
Accord concernant l'allocation d'occupation administrative
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE FRANCE 14/11/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES CE - DP - CHSCT DE COSMETIVE ACTIVE FRANCE ET COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE FRANCE 17/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social & Economique au sein de COSMETIQUE ACTIVE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE FRANCE 17/09/2018
Accord d'entreprise relatif aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des représentants du personnel au Comité Social et Economique Cosmétique Active France
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE FRANCE 24/10/2018
Accord de prorogation des mandats des instances représentatitves CE-DP-CHSCT de Cosmétique Active France et Cosmétique Active International
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE FRANCE 17/12/2018
Accord relatid à la mise en place du Comité Social et Economique Central au sein de l'Unité Economique et Sociale entre les sociétés Cosmétique Active France, Cosmétique Active Production et Cosmétiqu
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE FRANCE 22/01/2019
Avenant à la convention portant reconnaissance d'une UES CAF_CAI_CAP
AVENANT

COSMETIQUE ACTIVE FRANCE AVT 1

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE FRANCE AVT 1 19/03/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif au Dispositif L'Oréal d'Aide à la Création / Reprise d'Entreprise
AVENANT

COSMETIQUE ACTIVE FRANCE AVT 10

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE FRANCE AVT 10 13/11/2018
Avenant n°10 régime de prévoyance cadres et article 36
AVENANT

COSMETIQUE ACTIVE FRANCE AVT 2

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE FRANCE AVT 2 12/11/2018
Avenant n°2 régime de prévoyance applicable à l'ensemble constitué des VRP cotisant à l'ARRCO
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE FRANCE AVT 2 13/11/2018
Avenant n°2 régime de prévoyance applicable à l'ensemble constitué des VRP cotisant à l'AGIRC
AVENANT

COTY FRANCE

Accord d'entreprise COTY FRANCE 18/09/2018
Accord de négotiation annuelle 2018 Coty France
ACCORD

Accord d'entreprise COTY FRANCE 18/09/2018
Accord sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COTY FRANCE 21/01/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COTY FRANCE 18/03/2019
Avenant n°1 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail en date du 21 janvier 2019 applicable aux charges de formation (personnel de catégorie D)
AVENANT

Accord d'entreprise COTY FRANCE 20/05/2019
Accord sur le temps partiel aménagé sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise COTY FRANCE 21/01/2019
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise COTY FRANCE 11/02/2019
Accord vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise COTY FRANCE 16/09/2019
ACCORD SUR LE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COTY FRANCE 16/09/2019
Accord sur l'accompagnement des carrières des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise COTY FRANCE 23/09/2019
PV D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COTY FRANCE 30/09/2019
Avenant n°1 à l'accord NAO
AVENANT

DIVISION MARKETING PROVENCE

Accord d'entreprise DIVISION MARKETING PROVENCE 12/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES
ACCORD

EDGEWELL PERSONAL CARE FRANCE

Accord d'entreprise EDGEWELL PERSONAL CARE FRANCE 22/12/2017
AVENANT B A L'ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTE EDGEWELL PERSONAL CARE FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise EDGEWELL PERSONAL CARE FRANCE 09/09/2019
accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise EDGEWELL PERSONAL CARE FRANCE 09/09/2019
accord de mise en place et de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EDGEWELL PERSONAL CARE FRANCE 18/02/2020
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

ELCO

Accord d'entreprise ELCO 17/04/2018
Accord salarial 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ELCO 18/07/2018
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ELCO 18/04/2019
Accord salarial suite aux NAO 2019
ACCORD

ELCO SAS

Accord d'entreprise ELCO SAS 31/03/2020
Accord d’entreprise portant sur les modalités de prise des Congés Payés dans le cadre de la loi d’état d’urgence sanitaire (loi n°2020-290 du 23 mars 2020)
ACCORD

Accord d'entreprise ELCO SAS 10/07/2020
Accord salarial suite aux NAO 2020
ACCORD

ESSITY FRANCE

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 31/01/2019
Prime exceptionnelle dans le cadre des mesures d'urgence économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 19/03/2019
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 04/12/2019
Accord sur la composition du Comité social et économique central d'entreprise du 4 décembre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 20/12/2019
Avenant N°2 du 20 décembre 2019 à l'Accord de Groupe Essity France du 01 février 2018 pour la reconduite du dispositif du Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 19/03/2020
Négociation obligatoire 2019 Essity France - Etablissement de Saint-Ouen Accord du 19 mars 2020
ACCORD

EUGENE-PERMA FRANCE

Accord d'entreprise EUGENE-PERMA FRANCE 14/12/2018
accord unanime portant sur la prolongation des mandats des représentants du personnel EPF
ACCORD

FAPROREAL

Accord d'entreprise FAPROREAL 23/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FLEXWORK
ACCORD

Accord d'entreprise FAPROREAL 15/06/2020
4ème ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

GEMEY MAYBELLINE GARNIER

Accord d'entreprise GEMEY MAYBELLINE GARNIER 11/09/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA CONTRIBUTION TRANSPORT
ACCORD

INTERCOS PARIS

Accord d'entreprise INTERCOS PARIS 05/10/2018
ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

INTERNATIONAL EXPRESS SERVICE

Accord d'entreprise INTERNATIONAL EXPRESS SERVICE 20/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

JHO.

Accord d'entreprise JHO. 18/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE relatif à la MISE EN PLACE de FORFAIT JOURS
ACCORD

JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE

Accord d'entreprise JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE 19/04/2018
Accord de méthode dans le cadre de la négociation collective de la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE 25/09/2018
Accord relatif à la mise en place des instances représentatives du personnel au sein de JJSBF
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE 25/09/2018
Accord relatif au fonctionnement des institutions représentatives du personnel (IRP) de JJSBF
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE 19/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES THEMES DE LA REMUNERATION ET DU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT D’ISSY-LES-MOULINEAUX/VAL-DE-REUIL DE JOH
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE 19/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES THEMES DE LA REMUNERATION ET DU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE SEZANNE DE JOHNSON & JOHNSON SANTE BEA
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE 26/11/2019
ACCORD RELATIF NAO SUR LES THEMES DE LA REMUNERATION ET DU PARTAGE DE LA VALEUR RAJOUTEE
ACCORD

JUVA SANTE INTERNATIONAL

Accord d'entreprise JUVA SANTE INTERNATIONAL 05/07/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

KIT HOTEL

Accord d'entreprise KIT HOTEL 15/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES AU SEIN DE LA SOCIETE SARL KIT HOTEL
ACCORD

L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL

Accord d'entreprise L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL 15/12/2017
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF « DISPOSITIF DE SOLIDARITE L'OREAL » en DATE DU 25 AVRIL 2014
AVENANT

Accord d'entreprise L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL 23/02/2018
Avenant à l'Accord d'entreprise du 18 DECEMBRE 2015 relatif au TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL 15/05/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL 12/07/2018
ACCORD L'OREAL RELATIF AUX CLASSIFICATIONS DES METIERS DES SERVICES CAMPUS
ACCORD

Accord d'entreprise L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL 23/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FLEXWORK
ACCORD

Accord d'entreprise L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL 20/05/2019
AVENANT 7 à L'ACCORD COLLECTIF DU 5 DECEMBRE 2007 SUR LE REGIME DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL 20/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL 20/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL 14/11/2019
AVENANT N°6 à l'accord conclu le 16 janvier 2008 et à ses avenants Régime de Prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL 02/03/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES OAPLI
AVENANT

L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL - AVT 12

Accord d'entreprise L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL - AVT 12 14/11/2019
Avenant N°12 à l'ACCORD conclu le 16 janvier 2008 et à ses avenants - Régime de prévoyance
AVENANT

L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL AVT 11

Accord d'entreprise L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL AVT 11 23/11/2018
AVENANT N°11 à l'ACCORD CONCLU LE 16 JANVIER 2008 et à ses Avenants - REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL AVT 2

Accord d'entreprise L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL AVT 2 21/07/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 18 DECEMBRE 2015 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL avt 1

Accord d'entreprise L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL avt 1 15/05/2018
Avenant 1 à l'Accord sur le Dispositif d'Aide à la Création Reprise d'Entreprise
AVENANT

L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL avt 8

Accord d'entreprise L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL avt 8 10/06/2020
Avenant n°8 à l'Accord Collectif du 5 décembre 2007 Régime Frais de Santé
AVENANT

LA BROSSE ET DUPONT

Accord d'entreprise LA BROSSE ET DUPONT 12/07/2018
Accord d'entreprise relatif aux établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise LA BROSSE ET DUPONT 31/05/2018
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LA BROSSE ET DUPONT 12/07/2018
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise LA BROSSE ET DUPONT 21/03/2018
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LA BROSSE ET DUPONT 26/07/2018
Accord d'Etablissement aménagement temps de travail LBD Hermes
ACCORD

Accord d'entreprise LA BROSSE ET DUPONT 21/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2018
ACCORD

LA PRAIRIE GROUP FRANCE

Accord d'entreprise LA PRAIRIE GROUP FRANCE 20/11/2018
Accord sur les conditions de recours et de mise en oeuvre du télétravail au sein de la société LA PRAIRIE GROUP France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise LA PRAIRIE GROUP FRANCE 20/11/2018
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de la société LA PRAIRIE GROUP FRANCE
ACCORD

LABORATOIRES JUVA SANTE

Accord d'entreprise LABORATOIRES JUVA SANTE 15/05/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES JUVA SANTE 17/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES ET AUTRES JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19
ACCORD

LRS

Accord d'entreprise LRS 22/09/2020
accord collectif relatif à la mise en place de l'activité partielle longue durée
ACCORD

LYSEA

Accord d'entreprise LYSEA 22/03/2019
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

MAKE UP FOR EVER

Accord d'entreprise MAKE UP FOR EVER 06/06/2019
Accord collectif relatif à l'harmonisation des conventions collectives applicables
ACCORD

Accord d'entreprise MAKE UP FOR EVER 28/05/2019
Accord d'entreprise Make Up For Ever relatif au travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise MAKE UP FOR EVER 28/05/2019
Accord d'entreprise Make Up For Ever relatif au travail en soirée
ACCORD

Accord d'entreprise MAKE UP FOR EVER 18/12/2019
Accord collectif sur les modalités de fonctionnement du CSE et de l'exercice du droit syndical
ACCORD

MAKE UP FOR EVER SA

Accord d'entreprise MAKE UP FOR EVER SA 05/03/2019
PV NAO 2019
ACCORD

MEDKAPP NOVELSKIN

Accord d'entreprise MEDKAPP NOVELSKIN 26/05/2020
Accord collectif d’entreprise relative à la mise en place de l’activité partielle individualisée au sein de MEDKAPP NOVELSKIN Soumis à l’approbation des salariés
ACCORD

MICROCOSME

Accord d'entreprise MICROCOSME 06/07/2018
accord sur la modulation du temps de travail microcosme
ACCORD

Accord d'entreprise MICROCOSME 06/07/2018
Accord modulation du temps de travail MICROCOSME SAS
ACCORD

NAOS

Accord d'entreprise NAOS 23/11/2017
Accord de groupe relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise NAOS 03/05/2018
Accord préalable à la négociation d'un accord de groupe portant sur l'organisation des négociations obligatoires au niveau du groupe
ACCORD

Accord d'entreprise NAOS 04/06/2018
Accord de groupe sur l'organisation des négociations obligatoires au niveau du groupe NAOS
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise NAOS 28/09/2018
Accord sur les négociations annuelles obligatoires au niveau du groupe NAOS - Année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NAOS 21/03/2019
Accord de groupe portant sur le versement d'une prime exceptionnelle sur le pouvoir d'achat au niveau du groupe NAOS
ACCORD

Accord d'entreprise NAOS 26/03/2019
Accord sur les négociations annuelles obligatoires au niveau du groupe NAOS - Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NAOS 12/12/2018
Accord préalable à la négociation d'un accord de groupe portant sur lévolution de la politique de remunération variable au niveau du groupe NAOS
ACCORD

Accord d'entreprise NAOS 26/06/2019
Accord préalable à la négociation d'un accord relatif à lamise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NAOS 09/07/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NAOS 14/05/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

NAOS FRANCE

Accord d'entreprise NAOS FRANCE 20/11/2017
PV D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NAO PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE L A VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise NAOS FRANCE 20/11/2017
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO
ACCORD

NATURE.COS

Accord d'entreprise NATURE.COS 21/04/2020
UN ACCORD SUR LES MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES (COVID 19)
ACCORD

PROCTER & GAMBLE FRANCE

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 23/05/2018
NAO - Négociations Annuelles Obligatoires sur l'année calendaire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 23/05/2018
Droit à la déconnexion, avenant à l'accord ud 10 mai 2017
AVENANT

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 23/05/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE UES P&G FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 06/12/2018
Accord relatif à la mise en place et au focntionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 12/02/2019
Procès-verbal relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 18/02/2020
Procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 23/05/2018
Avenant à l'accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
AVENANT

PRODUITS ELLA BACHE LABORATOIRE SUZY

Accord d'entreprise PRODUITS ELLA BACHE LABORATOIRE SUZY 27/11/2018
ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

PUIG FRANCE

Accord d'entreprise PUIG FRANCE 02/11/2018
ACCORD D'HARMONISATION ET DE REVISION RELATIF AU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE CL BEAUTE FRANCE A LA SUITE DE LEUR TRANSFERT AU SEIN DE LA SOCIETE PUIG FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PUIG FRANCE 06/02/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT (CSE) AU SEIN DE PUIG FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PUIG FRANCE 07/05/2019
AVENANT N° 12 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE EN MATIERE DE COUVERTURE DES RISQUES DECES INVALIDITE INCAPACITE ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise PUIG FRANCE 19/07/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (CSE CENTRAL) AU SEIN DE PUIG FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PUIG FRANCE 03/10/2019
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PUIG FRANCE 11/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

QIRINESS

Accord d'entreprise QIRINESS 14/05/2019
Accord de substitution de convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise QIRINESS 21/11/2019
accord d'entreprise relatif relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD

RETAIL EXCELLENCE 4

Accord d'entreprise RETAIL EXCELLENCE 4 22/02/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL ET AU TRAVAIL EN SOIREE
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL EXCELLENCE 4 21/11/2017
ACCORD COLLECTIF F'UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL EXCELLENCE 4 21/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL EXCELLENCE 4 21/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL EXCELLENCE 4 13/09/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL EXCELLENCE 4 28/03/2019
accord relatif a la Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL EXCELLENCE 4 25/06/2019
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL EXCELLENCE 4 17/10/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL EXCELLENCE 4 21/11/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL EXCELLENCE 4 23/01/2020
avenant 1 sur l'accord d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise RETAIL EXCELLENCE 4 27/02/2020
ACCORD 2020 RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL EXCELLENCE 4 05/05/2020
AVENANT 2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

ROGE CAVAILLES

Accord d'entreprise ROGE CAVAILLES 17/09/2018
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

SALSA

Accord d'entreprise SALSA 30/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les mesures d'urgence en matière de congés payés pour faire face aux conséquences sociales et économiques de l'épidémie COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SALSA 20/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

SCHWARZKOPF

Accord d'entreprise SCHWARZKOPF 27/01/2020
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

SOCIETE ANONYME COOPERATIVE ARTISANALE

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME COOPERATIVE ARTISANALE 10/12/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME COOPERATIVE ARTISANALE 20/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME COOPERATIVE ARTISANALE 29/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les mesures d'urgence en matière de congés payés pour faire face aux conséquences sociales et économiques de l'épidémie de Covid-19
ACCORD

SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE CHIMIQUE ET COSMETIQUE - DEXI INTERNATIONAL

Accord d'entreprise SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE CHIMIQUE ET COSMETIQUE - DEXI INTERNATIONAL 21/12/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - DEXI INTERNATIONAL - 21 DECEMBRE 2017
ACCORD

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