OGEC INSTITUTION SAINT-JOSEPH
Informations juridiques
| Société | OGEC INSTITUTION SAINT-JOSEPH |
| Siren | 782627723 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 10 RUE VICTOR HUGO 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN |
| Code APE | 8531Z |
| IDCC | 0 |
| Secteur | Enseignement secondaire général |
Accords d'entreprise
Etablissement : 78262772300011
-
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE EN VUE DU RENOUVELLEMENT DE L'INSTITUTION (T00624060600)
Début : 19/12/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise OGEC INSTITUTION SAINT-JOSEPH -
ACCORD D'ENTREPRISE TRIENNAL EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T00622007110)
Début : 27/06/2022 Fin : 27/06/2025
Accord d'entreprise OGEC INSTITUTION SAINT-JOSEPH
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