Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise ADEGE MONT ROLAND 15/12/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AEESP Saint-Genes La Salle 14/11/2023
accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AEFS BLANCHE DE CASTILLE 04/11/2019
ACORD COLLECTIF MAJORITAIRE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AEN LA PRAIRIE 16/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES TEMPS PARTIELS DE L'ANIMATION
ACCORD

Accord d'entreprise AEP EC COLL PRIVES NOTRE-DAME-SEVIGNE 03/05/2023
Accord d'entreprise relatif à la prise en charge partielle du coût de la mutuelle d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AEPEC 05/11/2018
LE PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ELECTION D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'OGEC NOTRE DAME DU VIEUX COURS
ACCORD

Accord d'entreprise AEPEC OGEC ST Joseph 02/12/2019
Un Accord de NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AEPEC OGEC ST Joseph 02/12/2019
Un Accord de NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AEPEC OGEC ST Joseph 07/12/2020
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AES IMMACULEE CONCEPTION 31/08/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FAMMES AU SEIN DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE IMMACULEE CONCEPTION
ACCORD

Accord d'entreprise AFG EXTERNAT SAINT PIERRE CHANEL 30/05/2018
NAO - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise AFG INSTITUTION ST DOMINIQUE ST HERBLA 21/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AFG INSTITUTION ST DOMINIQUE ST HERBLAIN 19/04/2018
PROTOCOLE ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AFG INSTITUTION ST DOMINIQUE ST HERBLAIN 27/09/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AFG INSTITUTION ST DOMINIQUE ST HERBLAIN 16/06/2022
Accord sur la prorogation de la durée des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AFS SAINT STANISLAS 21/11/2017
un accord partiel relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AGEC SAINTE THERESE 25/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise AGEC SAINTE THERESE (NAO 2022) 08/12/2021
Accord collectif d'entreprise Accord Négociation annuel obligatoire 2022 sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise AGECE 04/12/2019
Procès-verbal d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AGESPAR ASSOMPTION 20/12/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AGESPAR ASSOMPTION 13/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AGIA ASS DE GESTION INSTITUT ASSOMPTION 02/12/2022
Accord d'Entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AGMD SAINT-MARTIN 18/06/2020
Accord collectif relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts au sein de l'AGMD
ACCORD

Accord d'entreprise AGMD SAINT-MARTIN 12/01/2021
MISE EN PLACE D'UN CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise AGMD SAINT-MARTIN 14/09/2023
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD