Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION ANGLAISE A PARIS 22/03/2021
Accord égalité professionnelle et QVT 2021 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION ANGLAISE A PARIS 02/03/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au télétravail conclu le 27 avril 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION ANGLAISE A PARIS 02/03/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION ANGLAISE A PARIS 17/10/2024
Accord d’entreprise en faveur de l’égalité entre les Hommes et les Femmes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION ANGLAISE A PARIS 17/11/2024
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE LA SALLE 19/09/2017
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE LA SALLE ST LOUI 19/09/2017
PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ESTABLIMENT SEGONDARI CALANDRETA LEON CORDAS 07/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE SAINTE MARIE LYON 08/10/2020
Procés verbal négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE SAINTE-MARIE LYO 12/02/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE SAINTE-MARIE LYO 24/01/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE SAINTE-MARIE LYON 24/01/2019
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE SAINTE-MARIE LYON 24/01/2019
Accord sur l'adoption du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE SAINTE-MARIE LYON 14/06/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE SAINTE-MARIE LYON 27/01/2020
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE ST THOMAS D'AQUIN 09/05/2022
ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE ST THOMAS D'AQUIN 22/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTION COLLEGE STE MARIE 24/03/2022
accord d'entreprise concernant la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L ASSOMPTION SAINTE CLOTILDE 23/06/2021
accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE CHEVREUL LESTONNAC 23/03/2022
Accord relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique au sein du Groupe scolaire Chevreul Lestonnac
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE CHEVREUL LESTONNAC 18/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME D'ANCIENNETE A L'EGARD DES SALAIRES DU GSCL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE CHEVREUL LESTONNAC 02/03/2026
Accord d'entreprise relatif au périmètre de mise en place du Comité Social et Economique et au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION IMMACULEE CONCEPTION 02/04/2019
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PROVIDENCE 15/12/2017
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL - ANNEE 2017 ENSEMBLE SCOLAIRE LA PROVIDENCE AMIENS
ACCORD

Accord d'entreprise Association éducation anglaise à Paris 08/09/2023
Avenant accord forfait mobilités durables
AVENANT