Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU LYCEE SAINT JOSEPH 18/05/2018
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU LYCEE ST JOSEPH 07/04/2023
accord collectif d'entreprise NAO 2023 01/07/2022 - 30/06/2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU LYCEE ST JOSEPH 04/04/2024
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ECOLE SECONDAIRE SAINT CHARLES 18/11/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'OGEC SAINT-CHARLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION ANGLAISE A PARI 26/04/2018
Accord de prorogation des mandats du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION ANGLAISE A PARIS 27/04/2018
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION ANGLAISE A PARIS 22/03/2021
Accord égalité professionnelle et QVT 2021 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION ANGLAISE A PARIS 02/03/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au télétravail conclu le 27 avril 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION ANGLAISE A PARIS 02/03/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION ANGLAISE A PARIS 17/10/2024
Accord d’entreprise en faveur de l’égalité entre les Hommes et les Femmes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION ANGLAISE A PARIS 17/11/2024
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE LA SALLE 19/09/2017
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE LA SALLE ST LOUI 19/09/2017
PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ESTABLIMENT SEGONDARI CALANDRETA LEON CORDAS 07/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE SAINTE MARIE LYON 08/10/2020
Procés verbal négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE SAINTE-MARIE LYO 12/02/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE SAINTE-MARIE LYO 24/01/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE SAINTE-MARIE LYON 24/01/2019
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE SAINTE-MARIE LYON 24/01/2019
Accord sur l'adoption du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE SAINTE-MARIE LYON 14/06/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE SAINTE-MARIE LYON 27/01/2020
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE ST THOMAS D'AQUIN 09/05/2022
ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE ST THOMAS D'AQUIN 22/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Association éducation anglaise à Paris 08/09/2023
Avenant accord forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise Association éducation à Paris 08/09/2023
NAO 2023
ACCORD