Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
ASSOCIATION FAMILIALE ST THOMAS D'AQUIN
Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE ST THOMAS D'AQUIN 23/03/2026
PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2025
ACCORD
ASSOCIATION GESTION COLLEGE STE MARIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTION COLLEGE STE MARIE 24/03/2022
accord d'entreprise concernant la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
ASSOCIATION GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L ASSOMPTION SAINTE CLOTILDE
Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L ASSOMPTION SAINTE CLOTILDE 23/06/2021
accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait mobilité durable
ACCORD
ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE CHEVREUL LESTONNAC
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE CHEVREUL LESTONNAC 23/03/2022
Accord relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique au sein du Groupe scolaire Chevreul Lestonnac
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE CHEVREUL LESTONNAC 18/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME D'ANCIENNETE A L'EGARD DES SALAIRES DU GSCL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE CHEVREUL LESTONNAC 02/03/2026
Accord d'entreprise relatif au périmètre de mise en place du Comité Social et Economique et au recours au vote électronique
ACCORD
ASSOCIATION IMMACULEE CONCEPTION
Accord d'entreprise ASSOCIATION IMMACULEE CONCEPTION 02/04/2019
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
ASSOCIATION LA PROVIDENCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PROVIDENCE 15/12/2017
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL - ANNEE 2017 ENSEMBLE SCOLAIRE LA PROVIDENCE AMIENS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PROVIDENCE 09/11/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL-ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PROVIDENCE 05/12/2019
accord annuel sue les salaires et la duree de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PROVIDENCE 11/05/2023
accord collectif pour la prorogation des mandats des membres du CSE de l'Association Responsable.
ACCORD
ASSOCIATION LACORDAIRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LACORDAIRE 07/12/2018
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION LACORDAIRE 31/01/2019
ACCORD EMPLOI SENIORS
AVENANT
ASSOCIATION LE SAINT ROSAIRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE SAINT ROSAIRE 25/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DU 25/05/2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE SAINT ROSAIRE 25/05/2023
remise sur frais de scolarité des enfants des personnels enseignants scolarisés dans l'établissement
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE SAINT ROSAIRE 10/10/2024
PROTOCOLE D'ACCORD N 2024/01
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE SAINT ROSAIRE 03/11/2025
PROTOCOLE D'ACCORD N 2025/01
ACCORD
ASSOCIATION MARIE PILA
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE PILA 09/02/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
ASSOCIATION MONGAZON
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONGAZON 04/07/2023
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONGAZON 09/04/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONGAZON 26/08/2026
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONGAZON 26/08/2026
ACCORD PARTIEL RELATIF A LA NAO 2026
ACCORD
ASSOCIATION NOTRE DAME DE LA PAIX
Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE LA PAIX 12/01/2022
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
ASSOCIATION NOTRE DAME DE VERNEUIL
Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE VERNEUIL 14/02/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place du votre électronique
ACCORD
Association MARIE PILA
Accord d'entreprise Association MARIE PILA 16/01/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
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