Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
COLYSE
Accord d'entreprise COLYSE 30/03/2020
Un Procès Verbal d'Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur l'Egalité Femmes-Hommes au titre de l'année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise COLYSE 01/07/2020
Procès verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise COLYSE 01/07/2021
Procès verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise COLYSE 28/06/2022
Procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2022
ACCORD
COURS HATTEMER
Accord d'entreprise COURS HATTEMER 25/02/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL
Accord d'entreprise DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL 12/06/2025
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
DOM SORTAIS
Accord d'entreprise DOM SORTAIS 30/11/2020
Procès-verbal de NAO du 26 Novembre 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DOM SORTAIS 12/01/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise DOM SORTAIS 09/12/2021
Procès-verbal de NAO du 9 décembre 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DOM SORTAIS 07/12/2023
Procès-verbal de NAO du 7 décembre 2023
ACCORD
Accord d'entreprise DOM SORTAIS 25/02/2025
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise DOM SORTAIS 03/12/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DOM SORTAIS 11/12/2025
PV ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise DOM SORTAIS 09/04/2026
Protocole d'accord preelectoral
ACCORD
EC DE L'INSTITUTION SAINT-ASPAIS
Accord d'entreprise EC DE L'INSTITUTION SAINT-ASPAIS 22/12/2023
UN PV ACCORD NAO 2023
ACCORD
ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2018)
Accord d'entreprise ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2018) 21/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE
ACCORD
ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2019)
Accord d'entreprise ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2019) 03/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2019
ACCORD
ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2021)
Accord d'entreprise ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2021) 08/07/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2021
ACCORD
ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2022-2023)
Accord d'entreprise ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2022-2023) 05/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE -2022-2023
ACCORD
ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2024)
Accord d'entreprise ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2024) 30/08/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE POUR L'ANNEE 2024 2025
ACCORD
ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2025)
Accord d'entreprise ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2025) 30/06/2025
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2025 2026
ACCORD
ECOLE ALSACIENNE
Accord d'entreprise ECOLE ALSACIENNE 29/04/2019
accord relatif à la prorogation des mandats de délégation unique du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE ALSACIENNE 06/05/2019
accord relatif à la mise en oeuvre de la base de données économiques et sociales
ACCORD
ECOLE JEANNINE MANUEL
Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 18/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'ASSOCIATION ECOLE JEANNINE MANUEL
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 26/11/2018
Avenant 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'ASSOCIATION ECOLE JEANNINE MANUEL
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