Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
COLLEGE PRIVE ST JOSEPH
Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE ST JOSEPH 08/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE ST JOSEPH 15/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE ST JOSEPH 18/05/2021
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE ST JOSEPH 16/11/2021
AVENANT N°2 SUR LE DIALOGUE SOCIAL DE L'E.C.T
AVENANT
Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE ST JOSEPH 03/06/2022
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE ST JOSEPH 07/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
COLLEGE SACRE-COEUR
Accord d'entreprise COLLEGE SACRE-COEUR 24/02/2022
UN ACCORD RELATIF AU MANDAT DES REPRESENTANTS DE SALARIES AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
COLLEGE SAINTE MARIE
Accord d'entreprise COLLEGE SAINTE MARIE 02/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
COLLEGE ST DOMINIQUE
Accord d'entreprise COLLEGE ST DOMINIQUE 21/06/2021
PV D'ACCORD NAO 2021
ACCORD
COLYSE
Accord d'entreprise COLYSE 21/06/2019
Procès verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise COLYSE 30/03/2020
Un Procès Verbal d'Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur l'Egalité Femmes-Hommes au titre de l'année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise COLYSE 01/07/2020
Procès verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise COLYSE 01/07/2021
Procès verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise COLYSE 28/06/2022
Procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2022
ACCORD
COURS HATTEMER
Accord d'entreprise COURS HATTEMER 25/02/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL
Accord d'entreprise DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL 12/06/2025
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL 26/05/2026
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD
DOM SORTAIS
Accord d'entreprise DOM SORTAIS 30/11/2020
Procès-verbal de NAO du 26 Novembre 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DOM SORTAIS 12/01/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise DOM SORTAIS 09/12/2021
Procès-verbal de NAO du 9 décembre 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DOM SORTAIS 07/12/2023
Procès-verbal de NAO du 7 décembre 2023
ACCORD
Accord d'entreprise DOM SORTAIS 25/02/2025
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise DOM SORTAIS 03/12/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DOM SORTAIS 11/12/2025
PV ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise DOM SORTAIS 09/04/2026
Protocole d'accord preelectoral
ACCORD
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