Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 26/03/2021
FÉNELON SAINTE-MARIE - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 16/06/2021
FÉNELON SAINTE-MARIE LA PLAINE MONCEAU - NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNÉE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 30/05/2022
ACCORD SUR LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE FENELON SAINTE MARIE LA PLAINE MONCEAU
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 30/05/2022
ACCORD SUR LES CONGES PAYES ET L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 30/05/2022
ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 30/05/2022
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 30/05/2022
FÉNELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU - NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNÉE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 30/05/2022
ACCORD SUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE REPAS AU SERIVCE DE RESTAURATION DE FENELON SAINTE MARIE
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE-LA PLAINE MONCEAU 16/12/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L ASSOMPTION ET SAINE CLOTILDE 19/10/2022
Accord collectif pour l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L ASSOMPTION ET SAINE CLOTILDE 12/07/2023
Accord sur la prime exceptionnelle de partage de la valeur ajoutee
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L ASSOMPTION ET SAINE CLOTILDE 07/07/2022
ACCORD GRATIFICATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L ASSOMPTION ET SAINE CLOTILDE 10/07/2024
Accord prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L ASSOMPTION ET SAINE CLOTILDE 25/06/2025
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION PENSION SALLE PASSY BUZENVAL 06/06/2018
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION PENSION SALLE PASSY BUZENVAL 31/05/2018
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION PENSION SALLE PASSY BUZENVAL 11/06/2019
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GPE SCOLAIRE LES CORDELIERS ND VICTOIRE 03/03/2025
EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GPE SCOLAIRE LES CORDELIERS ND VICTOIRE 26/01/2026
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ARCADES 15/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 OCTOBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ARCADES 26/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DU 26.01.2022 SUITE NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ARCADES 31/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 31.05.2023 PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ARCADES 03/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE DU 3 JUILLET 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE DE LA CROIX ROUGE 21/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE DE LA CROIX ROUGE 21/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NAO 2018
ACCORD