Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise ETS CATHOL ENS ST LOUIS STE MARIE 08/03/2022
MISE A JOUR RGPD ENSEIGNANTS ET SALARIES DE L'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ETS CATHOL ENS ST LOUIS STE MARIE 10/03/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ETS CATHOL ENS ST LOUIS STE MARIE 15/03/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS CATHOL ENS ST LOUIS STE MARIE 04/04/2025
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION ROUBAISIENNE DE L ENSEIGNEMENT SECONDAIRE CATHOLIQUE 26/08/2025
Accord Aménagement Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION ROUBAISIENNE DE L ENSEIGNEMENT SECONDAIRE CATHOLIQUE 26/08/2025
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION ROUBAISIENNE DE L ENSEIGNEMENT SECONDAIRE CATHOLIQUE 26/08/2025
Protocole Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE MARIE - LA PLAINE MONCEAU 30/05/2024
FÉNELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU - NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNÉE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 22/06/2018
FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 06/07/2018
FENELON SAINTE-MARIE - PROTOCOLE D'ACCORD - PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 28/06/2019
FÉNELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU - NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 16/10/2020
FÉNELON SAINTE-MARIE - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 26/03/2021
FÉNELON SAINTE-MARIE - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 16/06/2021
FÉNELON SAINTE-MARIE LA PLAINE MONCEAU - NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNÉE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 30/05/2022
ACCORD SUR LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE FENELON SAINTE MARIE LA PLAINE MONCEAU
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 30/05/2022
ACCORD SUR LES CONGES PAYES ET L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 30/05/2022
ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 30/05/2022
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 30/05/2022
FÉNELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU - NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNÉE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 30/05/2022
ACCORD SUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE REPAS AU SERIVCE DE RESTAURATION DE FENELON SAINTE MARIE
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE-LA PLAINE MONCEAU 16/12/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L ASSOMPTION ET SAINE CLOTILDE 19/10/2022
Accord collectif pour l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L ASSOMPTION ET SAINE CLOTILDE 12/07/2023
Accord sur la prime exceptionnelle de partage de la valeur ajoutee
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L ASSOMPTION ET SAINE CLOTILDE 07/07/2022
ACCORD GRATIFICATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L ASSOMPTION ET SAINE CLOTILDE 10/07/2024
Accord prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD