Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise ENS SCOLAIR ST LAURENT PAIX NOTRE DAM 20/11/2017
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL.CONGES PAYES.GRATIFICATION.FORMATION.DEROULEMENT DE CARRIERE.AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ENS SCOLAIR ST LAURENT PAIX NOTRE DAME 01/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE SALLANCHES 28/11/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE THONON 25/06/2019
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE SCOLAIRE ALBERT DE MUN (NAO 2023-2024) 31/08/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2023 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER 04/12/2023
ACCORD ANNUEL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE MAISON BLANCHE 02/07/2020
BORDEREAU DE DEPOT D'UN ACCORD D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT MICHEL LES ARCADES 16/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 JUIN 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ESTIC 16/11/2017
Un accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST LOUIS STE MARIE 05/03/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS CATHOL ENS ST LOUIS STE MARIE 10/03/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS CATHOL ENS ST LOUIS STE MARIE 08/03/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS CATHOL ENS ST LOUIS STE MARIE 08/03/2021
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ETS CATHOL ENS ST LOUIS STE MARIE 08/03/2022
MISE A JOUR RGPD ENSEIGNANTS ET SALARIES DE L'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ETS CATHOL ENS ST LOUIS STE MARIE 10/03/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ETS CATHOL ENS ST LOUIS STE MARIE 15/03/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS CATHOL ENS ST LOUIS STE MARIE 04/04/2025
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION ROUBAISIENNE DE L ENSEIGNEMENT SECONDAIRE CATHOLIQUE 26/08/2025
Accord Aménagement Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION ROUBAISIENNE DE L ENSEIGNEMENT SECONDAIRE CATHOLIQUE 26/08/2025
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION ROUBAISIENNE DE L ENSEIGNEMENT SECONDAIRE CATHOLIQUE 26/08/2025
Protocole Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE MARIE - LA PLAINE MONCEAU 30/05/2024
FÉNELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU - NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNÉE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 22/06/2018
FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 06/07/2018
FENELON SAINTE-MARIE - PROTOCOLE D'ACCORD - PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 28/06/2019
FÉNELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU - NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FENELON SAINTE-MARIE - LA PLAINE MONCEAU 16/10/2020
FÉNELON SAINTE-MARIE - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD