Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE DE LA CROIX ROUGE 01/02/2021
UN ACCORD SUR LES OPERATIONS ELECTORALES DU C.S.E.
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE DE LA CROIX ROUGE 15/12/2021
UN ACCORD ENTREPRISE PROROGATION DES MANDATS DU C.S.E.
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE DE LA CROIX ROUGE 08/11/2024
Négociations Annuelles Obligatoires relatives aux rémunérations et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE JAVOUHEY KERBONNE 13/02/2020
UN PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE MASSILLON 26/06/2018
Procès verbal de la Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE MASSILLON 04/06/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE MASSILLON 26/06/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU 04/07/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE SAINT ALYRE 21/12/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE SAINT ALYRE 12/12/2019
Accord collectif relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE SAINT ALYRE 16/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE STE THECLE 28/05/2021
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE STE THECLE 14/06/2024
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE STE THECLE 30/06/2025
Accord NAO 2024 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE TEZENAS DU MONTCEL 22/06/2023
Accord d'entreprise relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise INST SUP TECHNIQUE PR FENELON 14/05/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle H/F
ACCORD

Accord d'entreprise INST SUP TECHNIQUE PR FENELON 05/11/2018
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INST SUP TECHNIQUE PR FENELON 12/12/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INST SUP TECHNIQUE PR FENELON 09/12/2019
Accord Collectif d'entreprise sur le droit d'expression directe et collective
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ASSOMPTION 09/04/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CONTEXTE DE LA COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/09/2019
Accord collectif forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME ANNUELLE PERSONNEL DE DROIT PRIVE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 11/05/2021
Recours aux contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 11/05/2021
Accord senior
ACCORD