Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L ASSOMPTION ET SAINE CLOTILDE
Accord d'entreprise GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L ASSOMPTION ET SAINE CLOTILDE 25/06/2025
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
GESTION PENSION SALLE PASSY BUZENVAL
Accord d'entreprise GESTION PENSION SALLE PASSY BUZENVAL 06/06/2018
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise GESTION PENSION SALLE PASSY BUZENVAL 31/05/2018
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise GESTION PENSION SALLE PASSY BUZENVAL 11/06/2019
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
GPE SCOLAIRE LES CORDELIERS ND VICTOIRE
Accord d'entreprise GPE SCOLAIRE LES CORDELIERS ND VICTOIRE 03/03/2025
EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise GPE SCOLAIRE LES CORDELIERS ND VICTOIRE 26/01/2026
NAO
ACCORD
GROUPE ARCADES
Accord d'entreprise GROUPE ARCADES 15/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 OCTOBRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ARCADES 26/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DU 26.01.2022 SUITE NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ARCADES 31/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 31.05.2023 PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ARCADES 03/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE DU 3 JUILLET 2024
ACCORD
GROUPE SCOLAIRE DE LA CROIX ROUGE
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE DE LA CROIX ROUGE 21/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE DE LA CROIX ROUGE 21/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE DE LA CROIX ROUGE 01/02/2021
UN ACCORD SUR LES OPERATIONS ELECTORALES DU C.S.E.
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE DE LA CROIX ROUGE 15/12/2021
UN ACCORD ENTREPRISE PROROGATION DES MANDATS DU C.S.E.
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE DE LA CROIX ROUGE 08/11/2024
Négociations Annuelles Obligatoires relatives aux rémunérations et conditions de travail
ACCORD
GROUPE SCOLAIRE JAVOUHEY KERBONNE
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE JAVOUHEY KERBONNE 13/02/2020
UN PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES
ACCORD
GROUPE SCOLAIRE MASSILLON
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE MASSILLON 26/06/2018
Procès verbal de la Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE MASSILLON 04/06/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE MASSILLON 26/06/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE MASSILLON 25/06/2026
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU 04/07/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
GROUPE SCOLAIRE SAINT ALYRE
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE SAINT ALYRE 21/12/2017
NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE SAINT ALYRE 12/12/2019
Accord collectif relatif à la NAO
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE SAINT ALYRE 16/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO
ACCORD
GROUPE SCOLAIRE STE THECLE
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE STE THECLE 28/05/2021
Accord NAO
ACCORD
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