Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 18/01/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 18/01/2023
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2023 HORS PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ET PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS AUX TRANSPORTS PUBLICS
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 05/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 05/06/2023
ACCORD SUR LE DROIT A LA DÉCONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 11/01/2024
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2024 SUR LA PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS AUX TRANSPORTS PUBLICS
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 11/01/2024
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2024 HORS PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS AUX TRANSPORTS PUBLICS
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 28/03/2025
ACCORD SUR LA NEGOTIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS AUX TRANSPORTS PUBLICS 2025
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 28/03/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL 2025
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 28/03/2025
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2025 HORS PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS AUX TRANSPORTS PUBLICS 2025
ACCORD
LE RESEAU ECCOLY
Accord d'entreprise LE RESEAU ECCOLY 08/04/2022
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise LE RESEAU ECCOLY 11/05/2022
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
LES AMIS DU PETIT SEMINAIRE
Accord d'entreprise LES AMIS DU PETIT SEMINAIRE 05/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 5 DECEMBRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise LES AMIS DU PETIT SEMINAIRE 20/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LES AMIS DU PETIT SEMINAIRE 25/02/2025
Procès-verbal de la réunion NAO du 25/02/2025
ACCORD
LYCEE EMILIE DE RODAT
Accord d'entreprise LYCEE EMILIE DE RODAT 14/12/2021
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVT
ACCORD
Accord d'entreprise LYCEE EMILIE DE RODAT 10/12/2021
Negociation annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
LYCEE GEN ET TECHNOL PRIVE ST EREMBERT
Accord d'entreprise LYCEE GEN ET TECHNOL PRIVE ST EREMBERT 22/09/2023
Accord Mobilité Responsable
ACCORD
LYCEE LE CAOUSOU
Accord d'entreprise LYCEE LE CAOUSOU 19/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise LYCEE LE CAOUSOU 28/01/2021
Proces verbal de NAO 2020 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LYCEE LE CAOUSOU 18/04/2023
Proces verbal d'Accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LYCEE LE CAOUSOU 11/03/2024
Procès verbal NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LYCEE LE CAOUSOU 30/01/2025
Avenant accord d'interessement du caousou
AVENANT
Accord d'entreprise LYCEE LE CAOUSOU 05/06/2025
NAO 2024 2025
ACCORD
LYCEE PRIVE
Accord d'entreprise LYCEE PRIVE 23/09/2021
Accord d'entreprise ou d'établissement pourtant sur le repos quotidien des salariés de l'internat
ACCORD
Les amis du petit seminaire
Accord d'entreprise Les amis du petit seminaire 30/11/2023
NAO 2023
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas