Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
INSTITUTION NOTRE DAME
Accord d'entreprise INSTITUTION NOTRE DAME 03/03/2020
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
INSTITUTION SAINT VINCENT DE PAUL
Accord d'entreprise INSTITUTION SAINT VINCENT DE PAUL 11/09/2025
accord d'entreprise
ACCORD
INSTITUTION SAINT-ALYRE
Accord d'entreprise INSTITUTION SAINT-ALYRE 12/12/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNEL ET L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
INSTITUTION SAINTE MARIE
Accord d'entreprise INSTITUTION SAINTE MARIE 06/07/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES.
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SAINTE MARIE 15/11/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
INSTITUTION STE THERESE ENFANT JESUS
Accord d'entreprise INSTITUTION STE THERESE ENFANT JESUS 21/02/2025
ACCORD COLLECTIF VOTE ELETRONIQUE
ACCORD
INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 09/04/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 09/04/2018
AVENANT A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU LE 16 FEVRIER 2001, EN DATE DU 9 AVRIL 2018
AVENANT
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 21/06/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ELARGIE
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 08/04/2019
Accord sur la Négociation Annuelle 2019
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 09/12/2019
Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 10/06/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 10/06/2020
AVENANT A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 16 FEVRIER 2001, EN DATE DU 10 JUIN 2020
AVENANT
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 28/05/2021
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 16/02/2022
AVENANT A L’ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 16 FEVRIER 2001, EN DATE DU 16/02/2022
AVENANT
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 16/06/2022
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 18/01/2023
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2023 SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ET LA PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS AUX TRANSPORTS PUBLICS
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 18/01/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 18/01/2023
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2023 HORS PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ET PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS AUX TRANSPORTS PUBLICS
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 05/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 05/06/2023
ACCORD SUR LE DROIT A LA DÉCONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 11/01/2024
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2024 SUR LA PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS AUX TRANSPORTS PUBLICS
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 11/01/2024
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2024 HORS PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS AUX TRANSPORTS PUBLICS
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 28/03/2025
ACCORD SUR LA NEGOTIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS AUX TRANSPORTS PUBLICS 2025
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 28/03/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL 2025
ACCORD
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