Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
GROUPE SCOLAIRE STE THECLE
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE STE THECLE 14/06/2024
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE STE THECLE 30/06/2025
Accord NAO 2024 2025
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE STE THECLE 15/06/2026
NAO 2025/2026
ACCORD
GROUPE TEZENAS DU MONTCEL
Accord d'entreprise GROUPE TEZENAS DU MONTCEL 22/06/2023
Accord d'entreprise relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts
ACCORD
INST SUP TECHNIQUE PR FENELON
Accord d'entreprise INST SUP TECHNIQUE PR FENELON 14/05/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle H/F
ACCORD
Accord d'entreprise INST SUP TECHNIQUE PR FENELON 05/11/2018
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise INST SUP TECHNIQUE PR FENELON 12/12/2019
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise INST SUP TECHNIQUE PR FENELON 09/12/2019
Accord Collectif d'entreprise sur le droit d'expression directe et collective
ACCORD
INSTITUT ASSOMPTION
Accord d'entreprise INSTITUT ASSOMPTION 09/04/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CONTEXTE DE LA COVID 19
ACCORD
INSTITUT DE GENECH
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/09/2019
Accord collectif forfait jour
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME ANNUELLE PERSONNEL DE DROIT PRIVE
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 11/05/2021
Recours aux contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 11/05/2021
Accord senior
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 26/04/2022
ACCORD NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/07/2024
Accord NAO 23-24
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/09/2022
aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/09/2025
Avenant à l'accord d'entreprise fixant les conditions de recours au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/10/2025
Accord NAO 2024 / 2025
ACCORD
INSTITUT FENELON
Accord d'entreprise INSTITUT FENELON 03/10/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FENELON 03/10/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
INSTITUT LES TOURELLES
Accord d'entreprise INSTITUT LES TOURELLES 29/03/2023
AVENANT DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
INSTITUT SAINTE MARIE DE NEUILLY
Accord d'entreprise INSTITUT SAINTE MARIE DE NEUILLY 17/09/2026
Accord relatif au cadre de mise en place de la représentation du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT SAINTE MARIE DE NEUILLY 17/09/2026
Accord relatif au recours au vote électronique
ACCORD
INSTITUTION JEANNE D'ARC
Accord d'entreprise INSTITUTION JEANNE D'ARC 17/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE HOMMES/FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
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