Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
INSTITUT DE GENECH
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 26/04/2022
ACCORD NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/07/2024
Accord NAO 23-24
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/09/2022
aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/09/2025
Avenant à l'accord d'entreprise fixant les conditions de recours au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/10/2025
Accord NAO 2024 / 2025
ACCORD
INSTITUT FENELON
Accord d'entreprise INSTITUT FENELON 03/10/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FENELON 03/10/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
INSTITUT LES TOURELLES
Accord d'entreprise INSTITUT LES TOURELLES 29/03/2023
AVENANT DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
INSTITUTION JEANNE D'ARC
Accord d'entreprise INSTITUTION JEANNE D'ARC 17/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE HOMMES/FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
INSTITUTION NOTRE DAME
Accord d'entreprise INSTITUTION NOTRE DAME 03/03/2020
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
INSTITUTION SAINT-ALYRE
Accord d'entreprise INSTITUTION SAINT-ALYRE 12/12/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNEL ET L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
INSTITUTION SAINTE MARIE
Accord d'entreprise INSTITUTION SAINTE MARIE 06/07/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES.
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SAINTE MARIE 15/11/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
INSTITUTION STE THERESE ENFANT JESUS
Accord d'entreprise INSTITUTION STE THERESE ENFANT JESUS 21/02/2025
ACCORD COLLECTIF VOTE ELETRONIQUE
ACCORD
INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 09/04/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 09/04/2018
AVENANT A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU LE 16 FEVRIER 2001, EN DATE DU 9 AVRIL 2018
AVENANT
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 21/06/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ELARGIE
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 08/04/2019
Accord sur la Négociation Annuelle 2019
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 09/12/2019
Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 10/06/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 10/06/2020
AVENANT A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 16 FEVRIER 2001, EN DATE DU 10 JUIN 2020
AVENANT
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 28/05/2021
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 16/02/2022
AVENANT A L’ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 16 FEVRIER 2001, EN DATE DU 16/02/2022
AVENANT
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 16/06/2022
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF PARIS 18/01/2023
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2023 SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ET LA PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS AUX TRANSPORTS PUBLICS
ACCORD
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