Accords d'entreprise : Commerce de détail de produits surgelés

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (63 accords)

ARGEL OUEST

Accord d'entreprise ARGEL OUEST 21/03/2019
UN ACCORD POUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DU POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL OUEST 23/04/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL OUEST 21/04/2020
Un accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

ARGEL SUD EST

Accord d'entreprise ARGEL SUD EST 20/06/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL SUD EST 08/08/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DEFINITION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ARGEL ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE CENTRAL ET DES CSE D’ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL SUD EST 24/06/2020
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBIGATOIRE 2020
ACCORD

ARTIKA ANJOU

Accord d'entreprise ARTIKA ANJOU 15/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

BOFROST FRANCE

Accord d'entreprise BOFROST FRANCE 26/06/2018
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018- PROCÈS VERBAL D'ACCORD
ACCORD

BOFROST France

Accord d'entreprise BOFROST France 26/06/2018
NAO 2018-Procès verbal des discussion intervenues au cours de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BOFROST France 26/06/2018
AVENANT N°6 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 14 AVRIL 2006 RELATIF A LA DUREE, A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A CERTAINS ÉLÉMENTS DE REMUNERATION
AVENANT

BOFROST*FRANCE

Accord d'entreprise BOFROST*FRANCE 02/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE
ACCORD

Accord d'entreprise BOFROST*FRANCE 02/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BOFROST*FRANCE 21/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BOFROST*FRANCE 25/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BOFROST*FRANCE 26/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BOFROST*FRANCE 02/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BOFROST*FRANCE 02/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

CIVRIDIS

Accord d'entreprise CIVRIDIS 07/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

EISMANN

Accord d'entreprise EISMANN 20/09/2018
Accord portant prorogation des mandats des membres du Comité d'entreprise et du CHSCT ainsi que des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise EISMANN 29/04/2019
Accord autorisant le vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise EISMANN 29/04/2019
Accord relatif au dialogue social et économique au sein d'Eismann
ACCORD

Accord d'entreprise EISMANN 12/03/2019
Accord d'entreprise sur les salaires suite aux négociations annuelles obligatoires Eismann 2019
ACCORD

PICARD SURGELES

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 09/10/2018
Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 09/10/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 01/04/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 02/04/2019
Accord relatif aux instances représentatives du personnel et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 12/02/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime collectif de remboursement de frais médicaux - Salariés non Cadres
AVENANT

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 12/02/2019
Accord collectif d'entreprise instituant un régime collectif de remboursement de frais médicaux - Salariés Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 14/05/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CE, DES CHSCT ET DES DP
ACCORD

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 01/04/2019
Avenant à l'avenant de révision relatif au régime collectif de remboursement de frais médicaux - salariés non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 01/04/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime collectif de remboursement de frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 16/10/2019
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU COMITE DE GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 16/09/2020
Avenant à l'accord NAO 2020
AVENANT

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 16/06/2020
NAO 2020
ACCORD

SARL AZOMENE

Accord d'entreprise SARL AZOMENE 24/01/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

THIRIET DISTRIBUTION

Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION 19/04/2018
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE SIGNE LE 20/06/2008
AVENANT

Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION 05/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES DU CALENDRIER DES NEGOCIATIONS SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION 26/10/2018
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE SIGNE LE 11/07/2018
AVENANT

Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION 25/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET LES BONS DE DELEGATION
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION 16/01/2019
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE SIGNE LE 08/03/2017
AVENANT

Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION 16/01/2019
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE SIGNE LE 05/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION 15/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION 15/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION 03/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION 03/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION
ACCORD

THIRIET DISTRIBUTION SAS

Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION SAS 19/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DON DE JOURS DE REPOS ET LA MISE EN PLACE D'UN FONDS DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION SAS 11/07/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION SAS 11/07/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION SAS 20/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES ET LE CALENDRIER DES NEGOCIATIONS SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

THIRIET MAGASINS

Accord d'entreprise THIRIET MAGASINS 14/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SIGNE LE 20 JUIN 2007 ET SES AVENANTS SIGNES LES 24/03/2011, 29/11/2012, 23/04/2013, 14/11/2014 ET 17/03/2016 CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise THIRIET MAGASINS 13/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET MAGASINS 21/06/2018
UN AVENANT A L’ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE SIGNE LE 11/10/2017
AVENANT

Accord d'entreprise THIRIET MAGASINS 15/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET LES BONS DE DELEGATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET MAGASINS 13/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET MAGASINS 13/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION DES RESPONSABLES DE MAGASIN
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET MAGASINS 13/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION DES VENDEURS CONSEIL ET DES EMPLOYES LIBRE-SERVICE
ACCORD

THIRIET MAGASINS SAS

Accord d'entreprise THIRIET MAGASINS SAS 03/05/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DON DE JOURS DE REPOS ET LA MISE EN PLACE D’UN FONDS DE SOLIDARITE
ACCORD

TOUPARGEL

Accord d'entreprise TOUPARGEL 25/10/2018
Avenant portant révision de l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TOUPARGEL 22/11/2018
Avenant N°4 à l'accord collectif instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TOUPARGEL 15/03/2019
Accord portant prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Comités d'Hygiène de sécurité et des Conditions de travail et des Délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise TOUPARGEL 24/04/2019
Accord relatif au dialogue social et économique au sein de l'UES Toupargel
ACCORD

Accord d'entreprise TOUPARGEL 24/04/2019
Accord autorisant le vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel au sein de l'UES Touparge - Toupargel SA
ACCORD

Accord d'entreprise TOUPARGEL 17/10/2019
Accord portant prorogation des mandats des membres du Comité d'entreprise, des Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail et des délégués du personnel
ACCORD