Accords d'entreprise : Commerce de détail de produits surgelés

Accord d'entreprise société TOUPARGEL 23/07/2020
Négociation collective Toupargel SASU - Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 9 juillet 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ARGEL OUEST 21/03/2019
UN ACCORD POUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DU POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL OUEST 23/04/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL OUEST 21/04/2020
Un accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL OUEST 14/06/2023
mise en place de la prime de partage de la valeur par Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL SUD EST 20/06/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL SUD EST 08/08/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DEFINITION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ARGEL ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE CENTRAL ET DES CSE D’ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL SUD EST 24/06/2020
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL SUD EST 22/04/2021
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL SUD EST 28/02/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL SUD EST 05/07/2023
Accord portant prorogation de la durée des mandats des membres élus du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL SUD EST 08/02/2024
Mise en place des CSE d'établissement, du CSE central et fonctionnement des CSE d'établissement et du CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL SUD EST 10/01/2025
Négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL SUD EST 31/01/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ARGEL SUD EST 26/03/2026
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femmes - hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ARTIKA ANJOU 15/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BOFROST FRANCE 26/06/2018
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018- PROCÈS VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise BOFROST France 26/06/2018
AVENANT N°6 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 14 AVRIL 2006 RELATIF A LA DUREE, A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A CERTAINS ÉLÉMENTS DE REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise BOFROST France 26/06/2018
NAO 2018-Procès verbal des discussion intervenues au cours de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BOFROST*FRANCE 02/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BOFROST*FRANCE 02/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BOFROST*FRANCE 02/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE
ACCORD

Accord d'entreprise BOFROST*FRANCE 02/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BOFROST*FRANCE 21/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BOFROST*FRANCE 25/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD