Accords d'entreprise : Commerce de détail de produits surgelés

THIRIET MARLY

Accord d'entreprise THIRIET MARLY 15/04/2025
Accord collectif portant sur la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise de la société THIRIET MARLY
ACCORD

THIRIET SAINT MEMMIE

Accord d'entreprise THIRIET SAINT MEMMIE 18/06/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET SAINT MEMMIE 01/07/2021
Un accord portant sur une complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET SAINT MEMMIE 20/12/2021
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET SAINT MEMMIE 07/07/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET SAINT MEMMIE 13/03/2023
Un accord portant sur une complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET SAINT MEMMIE 23/04/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET SAINT MEMMIE 12/06/2024
Un accord portant sur un régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET SAINT MEMMIE 18/12/2024
Un avenant à l'accord portant sur le régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès en date du 12/06/2024
AVENANT

Accord d'entreprise THIRIET SAINT MEMMIE 23/12/2024
Un accord portant sur une complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise THIRIET SAINT MEMMIE 25/04/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

TOUPARGEL

Accord d'entreprise TOUPARGEL 25/10/2018
Avenant portant révision de l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TOUPARGEL 22/11/2018
Avenant N°4 à l'accord collectif instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TOUPARGEL 15/03/2019
Accord portant prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Comités d'Hygiène de sécurité et des Conditions de travail et des Délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise TOUPARGEL 24/04/2019
Accord relatif au dialogue social et économique au sein de l'UES Toupargel
ACCORD

Accord d'entreprise TOUPARGEL 24/04/2019
Accord autorisant le vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel au sein de l'UES Touparge - Toupargel SA
ACCORD

Accord d'entreprise TOUPARGEL 17/10/2019
Accord portant prorogation des mandats des membres du Comité d'entreprise, des Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail et des délégués du personnel
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas