Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
AGESPAR ASSOMPTION
Accord d'entreprise AGESPAR ASSOMPTION 20/12/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise AGESPAR ASSOMPTION 13/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
AGIA ASS DE GESTION INSTITUT ASSOMPTION
Accord d'entreprise AGIA ASS DE GESTION INSTITUT ASSOMPTION 02/12/2022
Accord d'Entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
AGMD SAINT-MARTIN
Accord d'entreprise AGMD SAINT-MARTIN 18/06/2020
Accord collectif relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts au sein de l'AGMD
ACCORD
Accord d'entreprise AGMD SAINT-MARTIN 12/01/2021
MISE EN PLACE D'UN CSE Central
ACCORD
Accord d'entreprise AGMD SAINT-MARTIN 14/09/2023
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
AMIS COL ST JOSEPH DE THONES
Accord d'entreprise AMIS COL ST JOSEPH DE THONES 31/03/2026
Cadre de Mise en place de la représentation du personnel
ACCORD
ARIEJ DU COLLEGE RICHELIEU
Accord d'entreprise ARIEJ DU COLLEGE RICHELIEU 09/07/2018
UN ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ARIEJ DU COLLEGE RICHELIEU 08/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU MANDAT ET A LA PRESENCE DES SUPPLEANTS AUX REUNIONS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ARIEJ DU COLLEGE RICHELIEU 25/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
ASOOCIATION RAMBAUD
Accord d'entreprise ASOOCIATION RAMBAUD 16/11/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
ASS AMIS INSTITUTION STE MARIE
Accord d'entreprise ASS AMIS INSTITUTION STE MARIE 26/11/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
ASS DE GESTION LE LIKES
Accord d'entreprise ASS DE GESTION LE LIKES 16/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la NAO portant sur les salaires, le temps de travail et l'égalité hommes/femmes (2019)
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DE GESTION LE LIKES 08/12/2020
un Accord d'entreprise relatif à la NAO portant sur les salaires, le temps de travail, l'égalité H/F
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DE GESTION LE LIKES 19/11/2021
Un Accord d'entreprise relatif à la NAO portant sur les salaires, le temps de travail et l'égalité F/H
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DE GESTION LE LIKES 10/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la NAO portant sur les salaires, le temps de travail, l'égalité H/F
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DE GESTION LE LIKES 16/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la NAO portant sur les salaires le temps de travail l'égalité H/F
ACCORD
ASS DE GESTION NOTRE DAME DE SION
Accord d'entreprise ASS DE GESTION NOTRE DAME DE SION 16/12/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
ASS ECOLE & FAMILLE CHARLEMAGNE
Accord d'entreprise ASS ECOLE & FAMILLE CHARLEMAGNE 29/03/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
ASS ECOLE & FAMILLE WATTRELOS CENTRE
Accord d'entreprise ASS ECOLE & FAMILLE WATTRELOS CENTRE 04/01/2022
NAO 2022
ACCORD
ASS ECOLE ET FAMILLE DE ROUBAIX
Accord d'entreprise ASS ECOLE ET FAMILLE DE ROUBAIX 13/12/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
ASS ECOLE SECOND SAINT CHARLES
Accord d'entreprise ASS ECOLE SECOND SAINT CHARLES 07/10/2019
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'OGEC SAINT-CHARLES
ACCORD
Accord d'entreprise ASS ECOLE SECOND SAINT CHARLES 17/12/2019
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 ET DE PROGRESSION EN MATIERE D EGALITE FEMME ET HOMME
ACCORD
Accord d'entreprise ASS ECOLE SECOND SAINT CHARLES 19/10/2021
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020-2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASS ECOLE SECOND SAINT CHARLES 06/07/2022
Avenant à l'accord sur la réduction du temps de travail du 17 décembre 1999
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