Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 01/03/2023
Accord d'entreprise concernant l'octroi du solde de congés payés sur l'année 2022-2023 aux salariés bénéficiant de 36 jours de congés payés par an conformément à la convention EPNL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 01/03/2023
Avenant 3 à l'accord d'entreprise sur la mise en place et la participation de l'employeur au régime de protection sociale complémentaire à caractère obligatoire signé le 01/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 12/06/2023
Avenant N° 4 à l'acccord d'entreprise sur la participation au régime de protection sociale
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 26/06/2023
Accord d'entreprise sur l'investissement professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 10/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance de l'investissement professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 10/06/2024
Avenant 5 à l'accord d'entreprise sur la mise en place et la participation de l'employeur au régime de protection sociale complémentaire à caractère obligatoire signé le 01/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 27/05/2024
Avenant 2 à l'accord d'entreprise sur la mobilité professionnelle des salariés de Saint Joseph de Tivoli
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 10/06/2024
Accord d'entreprise relatif à une prime de médaille du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 25/06/2024
Avenant à l'avenant n°4 du 10 janvier 2000 - RTT
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 31/03/2025
Accord d'entreprise relatif au maintien des cotisations patronales vieillesse sur la base d'un salaire à temps plein dans le cadre d'une retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 22/05/2025
Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise relatif à une prime de médaille du travail signé le 10/06/2024
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC VIVAROISE D EDUCATION 21/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCATION SAINT AUGUSTIN OGEC 08/07/2025
Procès-verbal d'accord relatif à la NAO au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAUMARCHAIS 01/12/2021
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BLANCHE DE CASTILLE 06/01/2020
Accord d'Entreprise Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BLANCHE DE CASTILLE 08/07/2022
Accord collectif relatif au temps de travail des cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BLANCHE DE CASTILLE 30/04/2024
Egalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE SCOLAIRE ST PAUL 05/07/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'EDUCATION NOUVELLE LA PRAIRIE 25/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE relatif à l'indemnisation par l'employeur des absences pour cause de maladie professionnelle ou non professionnelle et d'accident du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'EDUCATION ST JOSEPH 20/06/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'EDUCATION ST JOSEPH 17/06/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'EDUCATION ST JOSEPH 30/06/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'EDUCATION ST JOSEPH 29/06/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA CROIX ROUGE 20/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSocCIATION DE GESTION LE LIKES 08/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la NAO portant sur les salaires, le temps de travail, l'égalité H/F
ACCORD