Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise ASSOC GESTION INSTITUT SAINTE URSULE 30/05/2022
Accord sur la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION INSTITUT SAINTE URSULE 13/06/2024
ACCORD SUR LES PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION INSTITUT SAINTE URSULE 11/06/2025
AUGMENTATION DE SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS 18/12/2020
Procès-verbal d'accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN 22/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN 17/12/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN 29/11/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN 16/12/2024
UN ACCORD SUR LES NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN 02/12/2025
UN PROCES VERBAL NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC OGEC DE L'INSTITUTION SAINT-ASPAIS 26/11/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST FRANCOIS XAVIER 21/12/2018
Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 12/06/2018
accord d'entreprise relatif à la reconnaissance de l'investissement professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 13/06/2019
avenant n°2 à l'accord d'entreprise concernant l'octroi de jours de congés supplémentaires pour les personnels bénéficiant de .36 jrs de congés payés conformément à la convention EPNL/SEP
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 13/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'INVESTISSEMENT PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 25/11/2019
REMUNERATION DES PROFESSEURS PRINCIPAUX DE PREMIERES ET TERMINALES DE ST JOSEPH DE TIVOLI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 10/04/2020
ACCORD PRISE DES JOURS DE CONGES PAYES D'AVRIL 2020 DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DU CORONAVIRUS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 01/09/2020
Accord d'Entreprise sur la mobilité professionnelle des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 09/06/2021
ACCORD ENTREPRISE relatif à la reconnaissance de l'investissement professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 23/06/2021
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 26/01/2022
accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 17/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance de l'investissement professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 07/06/2022
Accord d'entreprise sur la mobilité professionnelle des salariés de St Joseph de Tivoli
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 07/06/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur la mise en place et la participation de l'employeur au régime de protection sociale complémentaire à caractère obligatoire du 01/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 16/11/2022
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI 17/05/2022
Avenant N° 3 - Accord d'entreprise concernant l'octroi de jours de congé supplémentaires pour les personnels bénéficiant de 36 jours de congés payés
AVENANT