Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 29/11/2019
Protocole d'accord majoritaire NAO 2019 Salaires et Egalités professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 19/05/2021
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 06/12/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 29/05/2024
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 14/12/2022
Acord couverture frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 05/06/2024
Accord relatif aux modalités de mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 19/06/2024
Avenant 1 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 04/12/2024
Accord NAO sur les salaires et rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NORMALE CATHOLIQUE 13/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SALARIALE ANNUELLE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NORMALE CATHOLIQUE 25/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NORMALE CATHOLIQUE 11/09/2018
Accord salarial pour 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NORMALE CATHOLIQUE 15/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NORMALE CATHOLIQUE 23/01/2020
MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NORMALE CATHOLIQUE 28/09/2020
Accord d'entreprise en matière de contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SAINT MARTIN 27/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SAINT MARTIN 30/09/2022
accord d'entreprise sur la période de repos minimale de 12 heures consécutives
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SECONDAIRE PRIVEE 12/10/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD ANNUELLE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SECONDAIRE PRIVEE 08/10/2021
PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SECONDAIRE PRIVEE 20/06/2022
PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SECONDAIRE PRIVEE 19/06/2023
Procès verbal d'accord négociation annuel d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SECONDAIRE PRIVEE DES ROCHES 08/02/2023
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SECONDAIRE PRIVEE DES ROCHES 29/06/2023
Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ECT SAINT JOSEPH 12/06/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise Ecole Jeannine Manuel 01/07/2020
accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ÉCOLE JEANNINE MANUEL 04/12/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD