Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
EC DE L'INSTITUTION SAINT-ASPAIS
Accord d'entreprise EC DE L'INSTITUTION SAINT-ASPAIS 22/12/2023
UN PV ACCORD NAO 2023
ACCORD
ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2018)
Accord d'entreprise ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2018) 21/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE
ACCORD
ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2019)
Accord d'entreprise ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2019) 03/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2019
ACCORD
ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2021)
Accord d'entreprise ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2021) 08/07/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2021
ACCORD
ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2022-2023)
Accord d'entreprise ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2022-2023) 05/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE -2022-2023
ACCORD
ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2024)
Accord d'entreprise ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2024) 30/08/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE POUR L'ANNEE 2024 2025
ACCORD
ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2025)
Accord d'entreprise ECOLE ALBERT DE MUN (NAO 2025) 30/06/2025
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2025 2026
ACCORD
ECOLE ALSACIENNE
Accord d'entreprise ECOLE ALSACIENNE 29/04/2019
accord relatif à la prorogation des mandats de délégation unique du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE ALSACIENNE 06/05/2019
accord relatif à la mise en oeuvre de la base de données économiques et sociales
ACCORD
ECOLE JEANNINE MANUEL
Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 18/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'ASSOCIATION ECOLE JEANNINE MANUEL
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 26/11/2018
Avenant 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'ASSOCIATION ECOLE JEANNINE MANUEL
AVENANT
Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 29/11/2019
Protocole d'accord majoritaire NAO 2019 Salaires et Egalités professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 19/05/2021
Accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 06/12/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 29/05/2024
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 14/12/2022
Acord couverture frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 05/06/2024
Accord relatif aux modalités de mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 19/06/2024
Avenant 1 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ECOLE JEANNINE MANUEL 04/12/2024
Accord NAO sur les salaires et rémunérations
ACCORD
ECOLE NORMALE CATHOLIQUE
Accord d'entreprise ECOLE NORMALE CATHOLIQUE 13/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SALARIALE ANNUELLE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2017/2018
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE NORMALE CATHOLIQUE 25/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE NORMALE CATHOLIQUE 11/09/2018
Accord salarial pour 2018/2019
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE NORMALE CATHOLIQUE 15/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Ecole Jeannine Manuel
Accord d'entreprise Ecole Jeannine Manuel 01/07/2020
accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ÉCOLE JEANNINE MANUEL
Accord d'entreprise ÉCOLE JEANNINE MANUEL 04/12/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD
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