Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT PIERRE INSTITUT 06/12/2021
accord sur la rémunération, temps de travail et la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-JOSEPH DE TIVOLI 23/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-JOSEPH DE TIVOLI 02/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance de l'investissement professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-MICHEL DE PICPUS 08/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 12 DECEMBRE 2022 - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE-ANGELE 25/01/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SCOLAIRE LA FAVORITE 20/02/2025
Accord sur les Modalités des NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SCOLAIRE LA FAVORITE 13/05/2025
Accord Collectif Relatif à la mise en place des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME 01/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE ÉGALITÉ HOMMES FEMMES ET QUALITÉ DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME 05/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ÉGALITÉ HOMMES/FEMMES ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME 05/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME 29/04/2024
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SCOLAIRE SAINT JEAN LA CROIX 09/05/2025
Accord d'entreprise relatif à l'étalement du paiement des congés payés de juin à août 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SCOLAIRE STE MARIE 18/12/2017
PROCES VERBAL FINAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST PAUL 05/06/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST PAUL 08/10/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST PAUL 16/11/2020
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST PAUL 07/12/2021
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST PAUL 05/05/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST PAUL 13/02/2025
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST PAUL 06/02/2026
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION STANISLAS MASSENA 17/11/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION STE MARIE ASM 12/05/2022
Accord mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION STE MARIE ASM 25/05/2023
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION STE MARIE ASM 21/09/2023
Accord Collectif sur l'Adoption du Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION URBET 03/12/2019
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD