Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise CERENE 10/11/2023
Accord relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE 16/12/2025
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE AMIRAL MERVEILLEUX DU VIGNAUX 17/09/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE DU PUY CHABOT 17/10/2018
UN ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE DU PUY CHABOT 14/10/2019
UN ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAUX
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE LYCEE ST MALGLOIRE 28/11/2017
LE PROCES VERBAL D'ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE MASSILLON 04/07/2023
PV de la Négociation Annuel Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE MASSILLON 13/06/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE SAINT BLAISE 07/11/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE SAINT BLAISE 30/05/2022
Accord prorogation des mandats CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE SAINT BLAISE 19/12/2022
PV dans le cadre de la N.A.O.
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE SAINT LOUIS 17/12/2021
NAO 2021 01/09/2021 - 31/08/2022
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE SOPHIE BARAT 09/10/2020
NAO signée année scolaire 2019 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE SOPHIE BARAT 26/07/2021
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE SOPHIE BARAT 11/07/2022
Accord collectif sur l'ensemble de thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE ST JOSEPH 08/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE ST JOSEPH 15/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE ST JOSEPH 18/05/2021
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE ST JOSEPH 16/11/2021
AVENANT N°2 SUR LE DIALOGUE SOCIAL DE L'E.C.T
AVENANT

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE ST JOSEPH 03/06/2022
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE ST JOSEPH 07/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE SACRE-COEUR 24/02/2022
UN ACCORD RELATIF AU MANDAT DES REPRESENTANTS DE SALARIES AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE SAINTE MARIE 02/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE ST DOMINIQUE 21/06/2021
PV D'ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COLYSE 21/06/2019
Procès verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD