Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST PAUL 06/02/2026
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION STANISLAS MASSENA 17/11/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION STE MARIE ASM 12/05/2022
Accord mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION STE MARIE ASM 25/05/2023
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION STE MARIE ASM 21/09/2023
Accord Collectif sur l'Adoption du Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION URBET 03/12/2019
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION YABNE 04/06/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AU COLLEGE LTD 18/07/2022
ACCORD D'ANNUALISATION DE LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC AYENCINS 05/12/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EXTENSION DU TEMPS HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CERENE 10/11/2023
Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CERENE 10/11/2023
Accord relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE 16/12/2025
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE AMIRAL MERVEILLEUX DU VIGNAUX 17/09/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE DU PUY CHABOT 17/10/2018
UN ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE DU PUY CHABOT 14/10/2019
UN ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAUX
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE LYCEE ST MALGLOIRE 28/11/2017
LE PROCES VERBAL D'ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE MASSILLON 04/07/2023
PV de la Négociation Annuel Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE MASSILLON 13/06/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE SAINT BLAISE 07/11/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE SAINT BLAISE 30/05/2022
Accord prorogation des mandats CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE SAINT BLAISE 19/12/2022
PV dans le cadre de la N.A.O.
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE SAINT LOUIS 17/12/2021
NAO 2021 01/09/2021 - 31/08/2022
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE SOPHIE BARAT 09/10/2020
NAO signée année scolaire 2019 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE SOPHIE BARAT 26/07/2021
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE PRIVE SOPHIE BARAT 11/07/2022
Accord collectif sur l'ensemble de thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD