SOC DE GESTION DE LA STATION DES ROUSSES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44177071600021

• Accord Droit à la Déconnexion (T03920001168)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOC DE GESTION DE LA STATION DES ROUSSES

• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03920000918)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOC DE GESTION DE LA STATION DES ROUSSES

• Protocole d'accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire (T03918000234)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOC DE GESTION DE LA STATION DES ROUSSES