Accords d'entreprise : Téléphériques et remontées mécaniques

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE VALORISATION TOURISTIQUE PIC DU MIDI 06/11/2020
PV D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 02/11/2017
Avenant n° 8 à l'accord collectif d'entreprise du 17 aout 2000 concernant le chapitre 8 instaurant des garanties complémentaires de remboursement frais de santé et incapacité invalidité décès
AVENANT

Accord d'entreprise ADS 18/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 12/07/2018
Mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 03/12/2018
ACCORD DE VOTE ELECTRONIQUE POUR LA SOCIETE ADS
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 02/01/2020
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 07/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONDITIONS D'EMPLOI, STATUT SOCIAL ET REMUNERATION ADS
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 07/02/2020
ACCORD RELATIF A LA PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 07/02/2020
ACCORD RELATIF A L'EQUIPEMENT DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 19/04/2021
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES - HOMMES QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 19/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL AU DROIT À LA DÉCONNEXION ET A LA MOBILITÉ DES COLLABORATEURS
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 30/12/2021
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 30/12/2022
accord sur la négociation annuelle obligatoire 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 26/12/2023
accord sur la négociation annuelle obligatoire 2023 - 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 27/12/2024
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 27/02/2025
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 18/06/2025
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise DU 07/02/2020 conditions d'emploi, statut social et rémunération ADS
AVENANT

Accord d'entreprise ALTISERVICE 05/02/2018
protocole d'accord NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ALTISERVICE 08/03/2018
Protocole d'accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ALTISERVICE 08/03/2018
protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise ALTISERVICE 15/01/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALTISERVICE 05/02/2020
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALTISERVICE 24/06/2021
Avenant n°1 portant révision des dispositions de l'accord d'entreprise et de modulation du 28 mars 2012
AVENANT

Accord d'entreprise ALTISERVICE 17/06/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALTISERVICE 24/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD