Accords d'entreprise : Téléphériques et remontées mécaniques

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (190 accords)

ADS

Accord d'entreprise ADS 02/11/2017
Avenant n° 8 à l'accord collectif d'entreprise du 17 aout 2000 concernant le chapitre 8 instaurant des garanties complémentaires de remboursement frais de santé et incapacité invalidité décès
AVENANT

Accord d'entreprise ADS 18/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 12/07/2018
Mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 03/12/2018
ACCORD DE VOTE ELECTRONIQUE POUR LA SOCIETE ADS
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 02/01/2020
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 07/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONDITIONS D'EMPLOI, STATUT SOCIAL ET REMUNERATION ADS
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 07/02/2020
ACCORD RELATIF A LA PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 07/02/2020
ACCORD RELATIF A L'EQUIPEMENT DU PERSONNEL
ACCORD

ALTISERVICE

Accord d'entreprise ALTISERVICE 05/02/2018
protocole d'accord NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ALTISERVICE 08/03/2018
Protocole d'accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ALTISERVICE 08/03/2018
protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise ALTISERVICE 15/01/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

COMPAGNIE DU MONT BLANC

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU MONT BLANC 15/02/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU MONT BLANC 16/07/2019
Contrat salarial exercice 2019-2020
ACCORD

COMPAGNIE DU MONT-BLANC SA

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU MONT-BLANC SA 16/07/2018
CONTRAT SALARIAL EXERCICE 2018-2019
ACCORD

CREST-VOLAND COHENNOZ LABELLEMONTAGNE

Accord d'entreprise CREST-VOLAND COHENNOZ LABELLEMONTAGNE 22/03/2019
Prime exceptionnelle pouvoir d’achat de fin d’année 2018
ACCORD

DEUX ALPES LOISIRS

Accord d'entreprise DEUX ALPES LOISIRS 03/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise DEUX ALPES LOISIRS 21/12/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DEUX ALPES LOISIRS 17/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEUX ALPES LOISIRS 24/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise DEUX ALPES LOISIRS 22/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT

Accord d'entreprise DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT 13/12/2018
AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU CADRES AU FORFAIT JOUR
AVENANT

Accord d'entreprise DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT 14/03/2019
ACCORD AVEC LE C.S.E SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

DOMAINE SKIABLE DE LA ROSIERE

Accord d'entreprise DOMAINE SKIABLE DE LA ROSIERE 22/07/2019
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de la société DSR
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE SKIABLE DE LA ROSIERE 20/12/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise sur les garanties complémentaires de Remboursement de Frais de Santé Personnel non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise DOMAINE SKIABLE DE LA ROSIERE 20/12/2019
Avenant n°1 à l' accord collectif d'entreprise sur les garanties complémentaires de Remboursement de Frais de Santé Personnel Cadre
AVENANT

ETABLISSEMENT PUBLIC DES STATIONS D'ALTITUDE

ETS PUBLIC DES STATIONS D'ALTITUDE

Accord d'entreprise ETS PUBLIC DES STATIONS D'ALTITUDE 02/02/2018
ACCORD DE METHODE SUR LA NEGOCIATION PERIODIQUE OBLIGATOIRE
ACCORD

GRAND MASSIF DOMAINES SKIABLES

Accord d'entreprise GRAND MASSIF DOMAINES SKIABLES 28/12/2018
Conseil Social et Economique
ACCORD

GUZET PYRENEES

Accord d'entreprise GUZET PYRENEES 13/03/2019
Accord d'entreprise sur l'Organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GUZET PYRENEES 13/03/2019
Accord d'Entreprise sur l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

LA BRESSE LABELLEMONTAGNE

Accord d'entreprise LA BRESSE LABELLEMONTAGNE 22/03/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

LA SCHLUCHT LABELLEMONTAGNE

Accord d'entreprise LA SCHLUCHT LABELLEMONTAGNE 25/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

LE DOMAINE SKIABLE DE VALMOREL

Accord d'entreprise LE DOMAINE SKIABLE DE VALMOREL 03/01/2019
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LE DOMAINE SKIABLE DE VALMOREL 31/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

LE DOMAINE SKIABLE DE VALMOREL SA

Accord d'entreprise LE DOMAINE SKIABLE DE VALMOREL SA 23/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LE DOMAINE SKIABLE DE VALMOREL SA 03/01/2019
MISE EN PLACE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LE DOMAINE SKIABLE DE VALMOREL SA 31/12/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

LES TELEPHERIQUES DES SEPT LAUX

Accord d'entreprise LES TELEPHERIQUES DES SEPT LAUX 16/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

MERIBEL ALPINA

Accord d'entreprise MERIBEL ALPINA 18/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MERIBEL ALPINA 17/01/2019
Protocole accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MERIBEL ALPINA 15/02/2019
accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MERIBEL ALPINA 13/01/2020
accord issu de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

MONTCLAR DOMAINE SKIABLE

Accord d'entreprise MONTCLAR DOMAINE SKIABLE 24/11/2017
organisation et aménagement du temps de travail dans le cadre de la modulation
ACCORD

ORCIERES LABELLEMONTAGNE

Accord d'entreprise ORCIERES LABELLEMONTAGNE 22/03/2019
Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Orcières Labellemontagne

Accord d'entreprise Orcières Labellemontagne 28/12/2018
Procès Verbal D'accord Negociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS

Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS 19/06/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE 24/05/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES PROTOCOLE D'ACCORD 2018
ACCORD

REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE - ESPACES CAUTERETS

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE - ESPACES CAUTERETS 19/12/2017
ACCORD SUR LA COUVERTURE DES FRAIS DE SANTE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE - ESPACES CAUTERETS 30/07/2019
Négociations annuelles protocole d'accord 2019
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE - ESPACES CAUTERETS 25/07/2019
AVENANT RELATIF A L'ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE 2012
AVENANT

REGIE DES REMONTEES MECANIQUES

Accord d'entreprise REGIE DES REMONTEES MECANIQUES 06/11/2019
accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

REGIE DES REMONTEES MECANIQUES ET DES PISTES DES KARELLIS

Accord d'entreprise REGIE DES REMONTEES MECANIQUES ET DES PISTES DES KARELLIS 06/11/2018
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

REGIE INTERCOMMUNALE DU TOURMALET

Accord d'entreprise REGIE INTERCOMMUNALE DU TOURMALET 04/06/2018
PV CONCERNANT LA NAO 2018
ACCORD

REGIE PIC DU MIDI

Accord d'entreprise REGIE PIC DU MIDI 31/08/2018
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL JUSQU'AU 30 09 2019
ACCORD

REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 07/02/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/03/13 RELATIF A L'ENVIRONNEMENT SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 15/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 16/01/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/01/11 PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 17/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE 10/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE 13/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la tenue des caisses - service des ventes
ACCORD

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE 04/01/2019
Accord d'entreprise de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE 28/02/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE 27/12/2019
Négociation collective
ACCORD

RISOUL LABELLEMONTAGNE

Accord d'entreprise RISOUL LABELLEMONTAGNE 06/02/2018
Négocation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise RISOUL LABELLEMONTAGNE 26/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise RISOUL LABELLEMONTAGNE 22/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

S.E.VA.BEL.

Accord d'entreprise S.E.VA.BEL. 23/04/2018
accord collectif sur la mise en place du CSE
ACCORD

S.R.M.B

Accord d'entreprise S.R.M.B 26/11/2019
Accord sur l'aménagement, l'organisation et la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise S.R.M.B 26/11/2019
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

SA STBMA

Accord d'entreprise SA STBMA 30/11/2017
ACCORD D ENTREPRISE MAJ 30 NOVEMBRE 2017
ACCORD

SAEM DES ECRINS

Accord d'entreprise SAEM DES ECRINS 29/01/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM DES ECRINS 27/01/2020
NAO 2020
ACCORD

SAEM REMONTEES MECANIQUES DU MONT DORE

Accord d'entreprise SAEM REMONTEES MECANIQUES DU MONT DORE 27/03/2018
NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM REMONTEES MECANIQUES DU MONT DORE 27/03/2018
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM REMONTEES MECANIQUES DU MONT DORE 25/03/2019
ACCORD COLLECTIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SAEM SOGESTAR

Accord d'entreprise SAEM SOGESTAR 26/11/2018
Protocole d'accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

SAEM SUPER LIORAN DEVELOPPEMENT

Accord d'entreprise SAEM SUPER LIORAN DEVELOPPEMENT 21/12/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD

SAGETS

Accord d'entreprise SAGETS 17/01/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAGETS 12/03/2020
Accord Collectif de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

Accord d'entreprise SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE 25/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT DE FIN D'ANNEE 2018
ACCORD

SAINTE FOY TARENTAISE LOISIRS DEVELOPP

Accord d'entreprise SAINTE FOY TARENTAISE LOISIRS DEVELOPP 18/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

SATA

Accord d'entreprise SATA 04/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/04/96 RELATIF A L'ACTUALISATION DE LA CLASSIFICATION DES CATEGORIES D'EMPLOIS
AVENANT

Accord d'entreprise SATA 04/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SATA 30/11/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SATA 31/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SATA 01/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SATA 10/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SATA 03/09/2019
UN ACCORD FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT JOUR
ACCORD

SATVAC

Accord d'entreprise SATVAC 04/06/2018
Accord collectif d'entreprise fixan les conditions de recours au forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SATVAC 23/04/2018
Accord de méthode sur la négociation des conditions de recours au forfait en jours sur l'année
ACCORD

SAVA.SEM

Accord d'entreprise SAVA.SEM 14/09/2017
dérogation durée journalière
ACCORD

Accord d'entreprise SAVA.SEM 14/09/2017
Egalité professioinnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SAVA.SEM 28/02/2019
accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

SAVOIE STATIONS DOMAINES SKIABLES -

Accord d'entreprise SAVOIE STATIONS DOMAINES SKIABLES - 19/01/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUMIS A LA CONSULTATION DES SALARIES
ACCORD

SCV DOMAINE SKIABLE

Accord d'entreprise SCV DOMAINE SKIABLE 03/08/2018
accord relatif à la mise en place du CSE au sein de SCV DS
ACCORD

Accord d'entreprise SCV DOMAINE SKIABLE 16/07/2019
Avenant à l'accord d'entreprise SCV DS - Organisation du temps de travail - Permanents été
AVENANT

Accord d'entreprise SCV DOMAINE SKIABLE 23/12/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019 / 2020
ACCORD

SEM DES REMONTEES MECANIQUES DE MEGEVE

Accord d'entreprise SEM DES REMONTEES MECANIQUES DE MEGEVE 09/10/2017
NAO EXERCICE 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEM DES REMONTEES MECANIQUES DE MEGEVE 28/10/2019
ACCORD ENTREPRISE CONSECUTIF AUX N.A.O. -exercice 2019/2020
ACCORD

SEM DES TELEPHERIQUES DES SEPT LAUX

Accord d'entreprise SEM DES TELEPHERIQUES DES SEPT LAUX 18/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEM DES TELEPHERIQUES DES SEPT LAUX 18/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

SEM SEDEV

Accord d'entreprise SEM SEDEV 13/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD A DUREE INDETERMINEE ASTREINTES HORS PERIODE D'HIVER
ACCORD

Accord d'entreprise SEM SEDEV 30/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

SEM VALLOIRE

Accord d'entreprise SEM VALLOIRE 25/01/2018
PROCES VERBAL DES REUNIONS DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SETAM

Accord d'entreprise SETAM 17/03/2020
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SEVABEL

Accord d'entreprise SEVABEL 03/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

SMAP REGIE PRA LOUP UBAYE 04

Accord d'entreprise SMAP REGIE PRA LOUP UBAYE 04 14/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EVOLUTION DU MODE DE REMUNERATION DES CHAUFFEURS D'ENGIN DE DAMAGE
AVENANT

SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE

Accord d'entreprise SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE 26/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE 16/12/2017
Protocole d'accord sur les modalités de la négociation d'entreprise 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE 14/01/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de la Société d'Aménagement de la Plagne
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE 13/12/2018
Protocole d'accord sur les modalités de la négociatoion d'entreprise 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE 14/12/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

SOC DE GESTION DE LA STATION DES ROUSS

Accord d'entreprise SOC DE GESTION DE LA STATION DES ROUSS 02/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SOC EXPLOI TELEPHER TARENTAISE MAURIENNE

Accord d'entreprise SOC EXPLOI TELEPHER TARENTAISE MAURIENNE 14/05/2020
individualisation de l'activité partielle - COVID19
ACCORD

SOC SPORTS ET TOURISME A CHATEL

Accord d'entreprise SOC SPORTS ET TOURISME A CHATEL 18/10/2018
ACCORD FORFAITS JOURS POUR LES CADRES
ACCORD_CAD

SOCIETE EXPLOITATION TELEPHERIQUE TARENTAISE MAURIENNE

Accord d'entreprise SOCIETE EXPLOITATION TELEPHERIQUE TARENTAISE MAURIENNE 15/02/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SOCIETE D' EXPLOITATION TELEPHERIQUE TARENTAISE MAURIENNE

Accord d'entreprise SOCIETE D' EXPLOITATION TELEPHERIQUE TARENTAISE MAURIENNE 03/05/2019
principes relatifs au travail à temps partiel
ACCORD

SOCIETE D' EXPLOITATION DES TELEPHERIQUES TARENTAISE MAURIENNE

Accord d'entreprise SOCIETE D' EXPLOITATION DES TELEPHERIQUES TARENTAISE MAURIENNE 01/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PREVOYANCE DES SALARIES NON CADRES
ACCORD

SOCIETE D' EXPLOITATION DES TELEPHERIQUES TARENTAISE- MAURIENNE

Accord d'entreprise SOCIETE D' EXPLOITATION DES TELEPHERIQUES TARENTAISE- MAURIENNE 14/02/2019
accord relatif au dialogue social et au fonctionnement du CSE
ACCORD

SOCIETE D' EXPLOITATION TELEPHERIQUES TARENTAISE MAURIENNE

Accord d'entreprise SOCIETE D' EXPLOITATION TELEPHERIQUES TARENTAISE MAURIENNE 12/02/2020
accord relatif au délai d'examen du conseil social et economique
ACCORD

SOCIETE D'AMENAGEMENT STATION PLAGNE

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT STATION PLAGNE 09/01/2020
AVENANT ANNUEL et experimental portant sur une modification du rythme de travail des Chef de secteur RM
AVENANT

SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE D'EX

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE D'EX 20/12/2019
Négociation Annuelle 2019
ACCORD

SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DE LA GRAVE

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DE LA GRAVE 20/11/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DE LA GRAVE 20/11/2018
Accord collectif fixant les conditions de recours au forfait jour
ACCORD

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUF

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUF 19/03/2019
Accord d'entreprise pour le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUF 01/12/2019
PROCES VERBAL CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT 19/12/2017
PROCES-VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT 12/12/2018
Procès verbal d'accord concernant la négociation annuelle obligatoire 2018-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT 12/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE ANNEXE N°3 GRILLE DES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT 12/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE ANNEXE N°4 - HORAIRES D'EXPLOITATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT 06/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU 26/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU 04/01/2019
PV D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU 21/02/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR 05/12/2019
Accord Entreprise sur le périmètre des établissements du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR 23/12/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR 02/03/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un Comité Social et Economique Central
ACCORD

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR STATION D'AURON

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR STATION D'AURON 29/10/2018
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR STATION D'AURON 25/02/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT - AUGMENTATION SALARIALE
ACCORD

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES 13/03/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE PIAU ENGALY

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE PIAU ENGALY 07/03/2019
Accord d'entreprise sur l'egalité hommes femmes 2018 2021
ACCORD

SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CHAPELLE

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CHAPELLE 26/04/2018
ACCORD SUR LES FORFAITS JOURS POUR LES CADRES
ACCORD_CAD

SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE 26/04/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE 04/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD ISSU DES NAO 2019
ACCORD

SOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES M

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES M 23/03/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES M 09/11/2017
négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES M 18/02/2019
prime eceptionnelle de pouvoir d'achat
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES M 11/03/2019
accord d'entreprise relatif à l'octroi d'une prime exceptionnelle
ACCORD

SOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES MECANIQUES DE MORZINE AVORIAZ

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES MECANIQUES DE MORZINE AVORIAZ 30/12/2019
ACCORD CSE ET DIFFERENTES COMMISSIONS
ACCORD

SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES PARRACHEE VANOISE

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES PARRACHEE VANOISE 07/09/2017
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
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Accord d'entreprise SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE VAL D'ISE 13/02/2019
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PROTOCOLE D'ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2020
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SOCIETE DES TROIS VALLEES - STV OU S3V

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Accord d'entreprise SOCIETE DES TROIS VALLEES - STV OU S3V 27/01/2020
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Accord d'entreprise SPL OZ-VAUJANY 09/03/2020
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Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT PRA LOUP 10/12/2019
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