Accords d'entreprise : Téléphériques et remontées mécaniques

Accord d'entreprise SOLEGETS 01/12/2025
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOREMAC 05/01/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOREMAC 20/02/2024
ÉGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DOMAINE SKIABLE CREST-VOLAND COHENNOZ 10/07/2023
Accord d'aménagement et de réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPL LA RAMAZ 05/03/2020
Accord relatif à la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPL LA RAMAZ 09/03/2021
Accord d'entreprise portant sur des mesures exceptionnelles en matière de congés payés dans le cadre de la pandémie covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SPL OZ VAUJANY 28/07/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SPL OZ VAUJANY 15/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPL OZ-VAUJANY 25/04/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/04/2017 RELATIF A L'ENVIRONNEMENT SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise SPL OZ-VAUJANY 25/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPL OZ-VAUJANY 19/04/2019
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SPL OZ-VAUJANY 19/04/2019
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SPL OZ-VAUJANY 09/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SPL OZ-VAUJANY 24/10/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 18/11/15 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SPL OZ-VAUJANY 19/02/2021
UN ACCORD RELATIF À LA PRISE DE CONGÉS PAYÉS
ACCORD

Accord d'entreprise SPL OZ-VAUJANY 26/08/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SPL OZ-VAUJANY 20/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SPL domaines skiables des saisies 15/05/2020
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise STEM INTERNATIONAL 01/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ET MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STOR - ORELLE 25/02/2023
ACCORD sur PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise STOR - ORELLE 28/02/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR DU 25 FEVRIER 2023
AVENANT

Accord d'entreprise STOR - ORELLE 28/02/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise SYND MIXTE VALORISATION PIC DU MIDI 22/05/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT PRA LOUP 26/12/2017
négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT PRA LOUP 28/12/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD