Accords d'entreprise : Téléphériques et remontées mécaniques

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE D'EXPLOITATION DE LA CLUSAZ 15/04/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COMPTE ÉPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE D'EXPLOITATION DE LA CLUSAZ 01/01/2022
Accord de substitution à l'accord d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE D'EXPLOITATION DE LA CLUSAZ 17/02/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE D'EXPLOITATION DE LA CLUSAZ 09/10/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025-26
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE D'EXPLOITATION DE LA CLUSAZ 26/02/2026
Accord d'entreprise APLD-R Ets Restaurants
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DE LA GRAVE 20/11/2018
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DE LA GRAVE 20/11/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DE LA GRAVE 20/11/2018
Accord collectif fixant les conditions de recours au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUF 19/03/2019
Accord d'entreprise pour le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUF 01/12/2019
PROCES VERBAL CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT 19/12/2017
PROCES-VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT 12/12/2018
Procès verbal d'accord concernant la négociation annuelle obligatoire 2018-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT 12/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE ANNEXE N°3 GRILLE DES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT 12/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE ANNEXE N°4 - HORAIRES D'EXPLOITATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT 06/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT 26/01/2021
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT 28/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE - PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT 31/12/2023
Accord SUR Négociations annuelles obligatoires 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT 20/12/2024
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU 26/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU 04/01/2019
PV D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU 21/02/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR 05/12/2019
Accord Entreprise sur le périmètre des établissements du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR 23/12/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR 02/03/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un Comité Social et Economique Central
ACCORD