Accords d'entreprise : Téléphériques et remontées mécaniques
SETAM - VAL THORENS
Accord d'entreprise SETAM - VAL THORENS 17/02/2023
accord sur Prime Partage de la Valeur
ACCORD
Accord d'entreprise SETAM - VAL THORENS 10/01/2023
ACCORD SUR Adoption du vote électronique
ACCORD
SEVABEL
Accord d'entreprise SEVABEL 03/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SEVABEL 20/04/2023
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD
SI EQUIPEMENT DU MASSIF DES BRASSES
Accord d'entreprise SI EQUIPEMENT DU MASSIF DES BRASSES 15/03/2023
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SM DE L'ESPACE LUMIERE
Accord d'entreprise SM DE L'ESPACE LUMIERE 26/02/2024
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SM DE L'ESPACE LUMIERE 04/04/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD PARTIEL suite aux Réunions de NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SM DE L'ESPACE LUMIERE 31/03/2025
Accord de prorogation des mandats du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise SM DE L'ESPACE LUMIERE 19/03/2026
PV NAO
ACCORD
SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS
Accord d'entreprise SM DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS 13/11/2025
Accord collectif de prévention de l'exposition aux risques professionnels
ACCORD
SMAP - REGIE PRA LOU PUBAYE 04
Accord d'entreprise SMAP - REGIE PRA LOU PUBAYE 04 24/11/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
SMAP REGIE PRA LOUP UBAYE 04
Accord d'entreprise SMAP REGIE PRA LOUP UBAYE 04 14/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EVOLUTION DU MODE DE REMUNERATION DES CHAUFFEURS D'ENGIN DE DAMAGE
AVENANT
Accord d'entreprise SMAP REGIE PRA LOUP UBAYE 04 31/12/2020
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE
Accord d'entreprise SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE 26/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE 16/12/2017
Protocole d'accord sur les modalités de la négociation d'entreprise 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE 14/01/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de la Société d'Aménagement de la Plagne
ACCORD
Accord d'entreprise SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE 13/12/2018
Protocole d'accord sur les modalités de la négociatoion d'entreprise 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE 14/12/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE 27/11/2024
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION D'ENTREPRISE 2025 (NAO)
ACCORD
Accord d'entreprise SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE 27/12/2024
Avenant n°1 relatif à l'accord du temps de travail du 30 juin 1999 portant sur l'expérimentation sur la saison 2024/25 d'un rythme 4/2 pour les Techniciens Remontées Mécaniques de Plagne centre / Bécoin et Montchavin
AVENANT
Accord d'entreprise SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE 12/04/2025
Avenant N°1 à l accord du 14/01/2019 Relatif à la mise en place du CSE 2025 Intégrant la nouvelle composition du CSE et actualisations légales au 12 avril 2025
AVENANT
SOC DE GESTION DE LA STATION DES ROUSS
Accord d'entreprise SOC DE GESTION DE LA STATION DES ROUSS 02/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOC DE GESTION DE LA STATION DES ROUSSES
Accord d'entreprise SOC DE GESTION DE LA STATION DES ROUSSES 08/12/2020
Accord Droit à la Déconnexion
ACCORD
SOC ECONOMIE MIXTE DES BAUGES
Accord d'entreprise SOC ECONOMIE MIXTE DES BAUGES 28/06/2021
Accord Collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la SEM DES BAUGES
ACCORD
SOC EXPLOI TELEPHER TARENTAISE MAURIENNE
Accord d'entreprise SOC EXPLOI TELEPHER TARENTAISE MAURIENNE 14/05/2020
individualisation de l'activité partielle - COVID19
ACCORD
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